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565 datasets for “dotation”
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Budgets votés - Etats Spéciaux d’Arrondissements à partir de 2018
Ville de ParisUpdated 25 Nov 2021
… La loi du 27 février 2002, en modifiant l’intitulé de la dotation globale qui devient la dotation …
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Budgets votés - Etats Spéciaux d’Arrondissements à partir de 2018
Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 25 Nov 2021
… La loi du 27 février 2002, en modifiant l’intitulé de la dotation globale qui devient la dotation …
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Budgets Votés - Etats Spéciaux d'Arrondissements 2009 - 2017
Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019
… La loi du 27 février 2002, en modifiant l’intitulé de la dotation globale qui devient la dotation …
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Budgets Votés - Etats Spéciaux d'Arrondissements 2009 - 2017
Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019
… La loi du 27 février 2002, en modifiant l’intitulé de la dotation globale qui devient la dotation …
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Dépenses consacrées à la formation maritime
Updated 16 May 2025
Lien vers la fiche source Données présentant les dépenses consacrées à la formation maritime (dotation DAM, bourses DAM …
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Aide à la demi-pension des lycéens 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 12 Jun 2013
… La Région verse une/des dotations annuelles aux établissements qui en assurent la gestion en faveur des élèves …
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Financement des actions éducatives dans les lycées publics en Région Centre-Val de Loire en 2019
Région Centre-Val de LoireUpdated 10 Dec 2020
… L'ensemble des dotations versées aux lycées publics en 2019 sont à retrouver ici : [Dotations versées aux lycées …
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Financement des actions éducatives dans les lycées publics en Région Centre-Val de Loire en 2020
Région Centre-Val de LoireUpdated 31 Mar 2021
… L'ensemble des dotations versées aux lycées publics en 2020 sont à retrouver ici : [Dotations versées aux lycées …
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Aide à la demi-pension des lycéens 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 12 Jun 2013
… La Région verse une/des dotations annuelles aux établissements qui en assurent la gestion en faveur des élèves …
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Aide à la demi-pension des formations post-bac 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
… une dotation initiale calculée à partir du nombre de boursiers et des parts de bourses qui leur ont …
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Aide à la demi-pension des formations post-bac 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
… La Région verse une/des dotations annuelles aux établissements qui en assurent la gestion en faveur des élèves …
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Financement des actions éducatives dans les lycées publics en Région Centre-Val de Loire en 2021
Région Centre-Val de LoireUpdated 17 Jan 2022
… L'ensemble des dotations de fonctionnement versées aux lycées publics en 2021 sont à retrouver ici : [Dotations versées …
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Synthèse des postes de travail dans les écoles publiques
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 28 Jan 2026
Bilan des dotations en tablettes numériques et ordinateurs des écoles primaires de la commune de Châteauroux.
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Aide à la demi-pension des formations post-bac 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 10 Jun 2013
… La Région verse une/des dotations annuelles aux établissements qui en assurent la gestion en faveur des élèves …
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Financement des actions éducatives dans les lycées publics en Région Centre-Val de Loire en 2022
Région Centre-Val de LoireUpdated 3 Jan 2023
… Données complémentaires : * [Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la région Centre-Val de Loire en 2022](https …
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Parc informatique
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 5 Sept 2023
Dotation globale des équipements informatiques de Châteauroux Métropole (ville et agglomération) et des écoles de la ville.
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Loi de finances initiale 2011 - budgets annexes
DBUpdated 13 Dec 2018
Dotation en CP (crédits de paiement) et AE (autorisations d'engagement) suivant la nomenclature matricielle Mission / Programme / Action …
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Loi de finances initiale 2011 - budgets annexes
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Dotation en CP (crédits de paiement) et AE (autorisations d'engagement) suivant la nomenclature matricielle Mission / Programme / Action …
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Synthèse des postes de travail dans les écoles publiques
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 28 Jan 2026
Bilan des dotations en tablettes numériques et ordinateurs des écoles primaires de la commune de Châteauroux.
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Financement des actions éducatives dans les établissements en Région Centre-Val de Loire en 2023
Région Centre-Val de LoireUpdated 29 Jan 2024
… Données complémentaires : * [Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la région Centre-Val de Loire en 2023](https …
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