Search results for cotisation
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284 datasets for “cotisation”
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Etablissements, emplois et équivalents plein temps, par genre et activité économique, dès 2011
Office fédéral de la statistiqueUpdated 21 Sept 2026
… OFS), qui couvre toutes les entreprises versant des cotisations AVS obligatoires pour leur personnel ainsi que pour leur …
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Nombre d'établissements employeurs et effectifs salariés du secteur privé, par commune - CA Territoire de l'Ouest
UrssafUpdated 29 May 2026
… qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des …
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Etablissements, emplois et équivalents plein temps du secteur privé et du secteur public, selon l'activité économique, dès 2011
Office fédéral de la statistiqueUpdated 21 Sept 2026
… OFS), qui couvre toutes les entreprises versant des cotisations AVS obligatoires pour leur personnel ainsi que pour leur …
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Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, France entière x NA88i et par an (depuis 1998)
UrssafUpdated 9 Nov 2026
… Elle exclut donc les éléments de rémunération non soumis à cotisations sociales comme les indemnités de chômage partiel …
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Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, France entière x tranche de taille d'entreprise et par an (depuis 1998)
UrssafUpdated 17 Sept 2025
… Elle exclut donc les éléments de rémunération non soumis à cotisations sociales comme les indemnités de chômage partiel …
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Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, par département x secteur NA17i et par an (depuis 1998)
UrssafUpdated 9 Nov 2026
… Elle exclut donc les éléments de rémunération non soumis à cotisations sociales comme les indemnités de chômage partiel …
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Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, par région x secteur NA27i et par an (depuis 1998)
UrssafUpdated 9 Nov 2026
… Elle exclut donc les éléments de rémunération non soumis à cotisations sociales comme les indemnités de chômage partiel …
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SLA - Nombre d'établissements employeurs et effectifs salariés du secteur privé, par commune (2006-2024)
Saint-Louis AgglomérationUpdated 3 Sept 2026
… qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des …
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Subventions aux associations (CABPB, Ville de Pau, CCAS)
CAPBPUpdated 24 Apr 2024
… lignes budgétaires autres que les subventions (participations, adhésions, cotisations, etc). Les contributions non financières (locaux, mise à disposition …
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Prime de partage de la valeur par an, champ large, France entière
Urssaf Caisse nationaleUpdated 20 May 2026
… ensemble des établissements cotisant à l'Urssaf (donc hors régime agricole). Profondeur : depuis 2022. Précisions méthodologiques : - La prime …
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Prime de partage de la valeur par trimestre, champ large, France entière
Urssaf Caisse nationaleUpdated 28 Aug 2026
… ensemble des établissements cotisant à l'Urssaf (donc hors régime agricole). Profondeur : depuis le troisième trimestre 2022. Précisions …
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Effectifs salariés et masse salariale trimestriels du secteur privé, par département x grand secteur
Urssaf Caisse nationaleUpdated 18 Sept 2026
… qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des …
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Effectifs salariés et masse salariale trimestriels du secteur privé, par zone d'emploi
URSSAFUpdated 2 Apr 2024
… qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des …
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Primes exceptionnelles par an, champ large, France entière
Urssaf Caisse nationaleUpdated 24 May 2023
… ensemble des établissements cotisant à l'Urssaf (donc hors régime agricole). Profondeur : depuis 2019. Précisions méthodologiques : - On entend …
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Masse Salariale moyenne par types d'établissements scolaires
Académie de NormandieUpdated 31 Jan 2026
… Ces dépenses incluent la rémunération, les cotisations patronales et excluent les prestations sociales Le coût employeur imputé à …
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Effectifs salariés et masse salariale trimestriels du secteur privé, par zone d'emploi
UrssafUpdated 18 Sept 2026
… qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des …
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Etablissements et emplois de l'ESS en Région Centre-Val de Loire
Acoss-UrssafUpdated 18 Sept 2025
… Elle exclut donc les éléments de rémunération non soumis à cotisations sociales comme les indemnités de chômage partiel …
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Etablissements et emplois de l'ESS en Région Centre-Val de Loire par département
Acoss-UrssafUpdated 18 Sept 2025
… Elle exclut donc les éléments de rémunération non soumis à cotisations sociales comme les indemnités de chômage partiel …
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Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, par département x familles ESS et par an (depuis 1998)
UrssafUpdated 9 Nov 2026
… Elle exclut donc les éléments de rémunération non soumis à cotisations sociales comme les indemnités de chômage partiel …
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Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, France entière x familles ESS x NA88 et par an (depuis 1998)
UrssafUpdated 9 Nov 2026
… Elle exclut donc les éléments de rémunération non soumis à cotisations sociales comme les indemnités de chômage partiel …
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