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445 datasets for “comite”
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RSU 2022 - Répartition du temps de travail - Toulouse Métropole
Toulouse MétropoleUpdated 27 Dec 2023
… les ans par les collectivités locales devant leur Comité Technique. Le décret n°2020-1493 du 30 novembre …
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RSU 2022 - Répartition du temps de travail - Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 27 Dec 2023
… les ans par les collectivités locales devant leur Comité Technique. Le décret n°2020-1493 du 30 novembre …
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RSU 2022 - Télétravail - Toulouse Métropole
Toulouse MétropoleUpdated 27 Dec 2023
… les ans par les collectivités locales devant leur Comité Technique. Le décret n°2020-1493 du 30 novembre …
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RSU 2022 - Télétravail - Mairie de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 27 Dec 2023
… les ans par les collectivités locales devant leur Comité Technique. Le décret n°2020-1493 du 30 novembre …
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RSU 2022 - Télétravail - Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 27 Dec 2023
… les ans par les collectivités locales devant leur Comité Technique. Le décret n°2020-1493 du 30 novembre …
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Résultats des élections professionnelles pour les CAP et les CCP dans la fonction publique de l'État en 2018
DGAFPUpdated 21 Jun 2019
… élu leurs représentants du personnel au sein des comités techniques, des commissions administratives paritaires - CAP (pour les fonctionnaires …
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RSU 2022 - Télétravail - Mairie de Toulouse
Mairie de ToulouseUpdated 27 Dec 2023
… les ans par les collectivités locales devant leur Comité Technique. Le décret n°2020-1493 du 30 novembre …
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RSU 2022 - Rémunération - Toulouse Métropole
Toulouse MétropoleUpdated 27 Dec 2023
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RSU 2022 - Rémunération - Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 27 Dec 2023
… les ans par les collectivités locales devant leur Comité Technique. Le décret n°2020-1493 du 30 novembre …
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Hébergements locatifs touristiques (meublés et chambres d'hôtes) en Région Centre-Val de Loire
Région Centre-Val de LoireUpdated 2 Dec 2025
… de réseau" (fédérations professionnelles et interprofessionnelles...) et le Comité Régional du Tourisme Centre-Val de Loire . Voir aussi …
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Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur (données agrégeables)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 Oct 2026
… données provisoires pour 2025-26. **Suite à une[décision du comité du secret statistique](https://www.comite-du …
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Ecoles labellisées "30 minutes d'activité physique quotidienne" (30'APQ) - CA Territoire de l'Ouest
DGESCO - Ministère de l'éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026
… des Sports, l’Agence nationale du Sport, le comité d’organisation Paris 2024 et le mouvement sportif se …
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Arrêté de protection de biotope
CETE Normandie-CentreUpdated 14 Jan 2022
… d'un suivi soit directement à travers un comité placé sous l'autorité du préfet, soit indirectement dans …
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CDC - Bilan Social 2019 - IND-5.1.1 - Nb agents contractuels sur emploi permanent ayant participé au moins à une formation en 2019, selon le sexe
Collectivité de CorseUpdated 22 Feb 2025
… Rapport présenté au Comité Technique Paritaire au 31/12/2019 Ce jeu de données est extrait de l …
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Périmètres de gestion de la Direction de la Voirie de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 25 Jul 2022
… La couche " mobilite_transp.v_gestion_dv_commune" renseigne, pour chaque commune : \- comite_sect => nom du comité de …
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CDC - Bilan Social 2019 - IND-5.1.1 - Nb fonctionnaires titulaires et stagiaires sur emploi permanent ayant participé à au moin une formation en 2019, selon le sexe
Collectivité de CorseUpdated 20 Feb 2025
… Rapport présenté au Comité Technique Paritaire au 31/12/2019 Ce jeu de données est extrait de l …
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Périmètres de gestion de la Direction de la Voirie de Rennes Métropole
Rennes Métropole - Direction de la Voirie - Services généraux PatrimoineUpdated 25 Jul 2022
… La couche " mobilite_transp.v_gestion_dv_commune" renseigne, pour chaque commune : - comite_sect => nom du comité de …
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Multi-annual spectral data of Chardonnay grapevine leaves
Zhang, ShurongUpdated 18 Sept 2025
… Vine classification were performed by experts from Comité Champagne through a prospecting process. Prospection consisted of walking through …
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RSU 2022 - Répartition du temps de travail - Mairie de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 27 Dec 2023
… les ans par les collectivités locales devant leur Comité Technique. Le décret n°2020-1493 du 30 novembre …
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RSU 2022 - Répartition du temps de travail - Mairie de Toulouse
Mairie de ToulouseUpdated 27 Dec 2023
… les ans par les collectivités locales devant leur Comité Technique. Le décret n°2020-1493 du 30 novembre …
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