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266 datasets for “proposition”
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Abords des monuments historiques - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
… Ce périmètre, délimité sur proposition de l'ABF (Architectes des Bâtiments de France), peut être commun à plusieurs …
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Abords des monuments historiques - Ville de Clermont-Ferrand
Direction Régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes (DRAC Auvergne-Rhône-Alpes)Updated 13 Jul 2026
… Ce périmètre, délimité sur proposition de l'ABF (Architectes des Bâtiments de France), peut être commun à plusieurs …
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Abords des monuments historiques - Ville de Clermont-Ferrand
Direction Régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes (DRAC Auvergne-Rhône-Alpes)Updated 1 Nov 2026
… Ce périmètre, délimité sur proposition de l'ABF (Architectes des Bâtiments de France), peut être commun à plusieurs …
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L'agenda Cultures en Haute-Garonne (open agenda)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
… à jour. * * * Retrouvez dans cet agenda toutes les propositions culturelles en direct de la [Direction des arts vivants …
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Toulousains morts pour la France 1914-1919 - Ville de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 6 Apr 2021
… En outre, toute proposition de correction ou information supplémentaire peut nous être transmise pour intégration dans le fichier.
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Boucles sportives : Vitaboucle
Eurométropole de StrasbourgUpdated 2 Oct 2026
Une Vitaboucle est une proposition de parcours d’une distance comprise idéalement entre 6 et 9 km. C …
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Guide et fichiers associés au projet Hydrindic
CLEMENT, HugoUpdated 22 Feb 2024
… déploiements des piézomètres, matériel nécessaire, coûts, etc.), une proposition d'analyse des données et d'évaluation de l …
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Parcoursup 2024 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements
Ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recharcheUpdated 19 Jun 2025
… réorientation dans l’enseignement supérieur ainsi que les propositions des établissements pour chaque formation – hors apprentissage – à la …
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Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sportsUpdated 11 Jul 2017
… Le ministre chargé des sports arrête, au vu des propositions des fédérations et après avis de la Commission …
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Art dans l'espace public (2020)
Département des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 14 Mar 2024
… Ainsi des propositions artistiques très différentes (œuvres plastiques, décors, fresques, sculptures, moulages, etc.) seront installées d'ici la …
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CLPAHS-Données sur les perceptions des acteurs des conseils locaux de pêche artisanale (CLPA) sur les impacts des hydrocarbures et la gestion des conflits
Bocoum, WalyUpdated 13 Jan 2026
… Enfin, la troisième partie s'intéresse aux besoins, attentes et propositions des acteurs, notamment en matière de compensation …
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(DTA) Contour de l'estuaire de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 3 Apr 2020
… sites Natura 2000 (Zones de Protection Spéciale, Propositions de Sites d'Intérêt Communautaire), L146-6, sites classés, Réserves …
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(DTA) Contour de l'estuaire de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020
… sites Natura 2000 (Zones de Protection Spéciale, Propositions de Sites d'Intérêt Communautaire), L146-6, sites classés, Réserves …
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PCRI - Evolution de la participation des pays membres et associés depuis le FP6
Commission européenneUpdated 10 Sept 2026
… Les indicateurs suivants proposés sont disponibles pour les propositions et les projets lauréats: - le nombre de projets, - le …
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Enquête publique du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets
region-sudUpdated 9 May 2019
… d’informer le public et de recueillir ses propositions, suggestions et appréciations. 18 lieux ont été retenus dans …
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ROME V4 - Arborescence Principale
France TravailUpdated 14 Jun 2026
… Une plateforme collaborative mise à disposition par FT permet de recueillir et centraliser les propositions d'amélioration des …
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Conseils aux voyageurs - étude sur de nouveaux usages
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 6 Jun 2023
… Cette page aura pour vocation de présenter les données disponibles et d’étudier d’éventuelles propositions d’amélioration …
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Zones d'aménagement différé (ZAD) sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 10 Feb 2021
… Une Zone d’Aménagement Différé (ZAD) est "un secteur créé par l’État sur proposition des collectivités locales …
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Zones d'aménagement différé (ZAD) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Feb 2021
… Une Zone d’Aménagement Différé (ZAD) est "un secteur créé par l’État sur proposition des collectivités locales …
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Les aires de covoiturage en Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 13 Nov 2026
… territoriales et d’en aménager de nouvelles, sur proposition des collectivités territoriales. Ce jeu de données va donc …
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