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445 datasets for “comite”

  1. data.gouv.fr

    Communes d'Île-de-France labellisées Villes et Villages Fleuris 2016

    Région Île-de-FranceUpdated 6 Oct 2017

    Le Comité Régional du Tourisme est chargé de la coordination du concours régional des Villes et Villages Fleuris …

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  2. data.gouv.fr

    Communes d'Île-de-France labellisées Villes et Villages Fleuris 2018

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Aug 2019

    Le Comité Régional du Tourisme est chargé de la coordination du concours régional des Villes et Villages Fleuris …

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  3. data.gouv.fr

    Rapport RSE de l'Unédic - Egalité femmes-hommes

    UnédicUpdated 2 Oct 2026

    … les effectifs, parmi les managers et parmi le comité de direction, selon les catégories professionnelles, dans les recrutements …

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  4. data.gouv.fr

    RSU 2022 - Formation - Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 27 Dec 2023

    … les ans par les collectivités locales devant leur Comité Technique. Le décret n°2020-1493 du 30 novembre …

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  5. data.gouv.fr

    RSU 2022 - Formation - Mairie de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 27 Dec 2023

    … les ans par les collectivités locales devant leur Comité Technique. Le décret n°2020-1493 du 30 novembre …

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  6. data.gouv.fr

    Monuments sites et musées dans la communauté de Communes Cœur de France

    Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 1 Oct 2025

    … de réseau" (fédérations professionnelles et interprofessionnelles...) et le Comité Régional du Tourisme Centre-Val de Loire. Voir également …

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    RSU 2022 - Formation - Mairie de Toulouse

    Mairie de ToulouseUpdated 27 Dec 2023

    … les ans par les collectivités locales devant leur Comité Technique. Le décret n°2020-1493 du 30 novembre …

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  8. data.gouv.fr

    Résultats des élections professionnelles pour les CAP et les CCP dans la fonction publique de l'État en 2018

    Ministères économiques et financiersUpdated 21 Jun 2019

    … élu leurs représentants du personnel au sein des comités techniques, des commissions administratives paritaires - CAP (pour les fonctionnaires …

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  9. data.gouv.fr

    Contrat Plan Inter Régional Rhône

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 13 Aug 2018

    … Il rassemble l’État, le Comité de Bassin Rhône Méditerranée, les Régions Occitanie, Provence-Alpes-Côte-d’Azur …

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  10. data.gouv.fr

    Ecoles labellisées "30 minutes d'activité physique quotidienne" (30'APQ)

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026

    … des Sports, l’Agence nationale du Sport, le comité d’organisation Paris 2024 et le mouvement sportif se …

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  11. data.gouv.fr

    PLU - Annexes - Biens inscrits au patrimoine mondial

    Ville de ParisUpdated 11 Jun 2025

    … PLU de Paris Version à jour (Session du comité du patrimoine mondial du 21 au 31 juillet 2024 …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Ecoles labellisées "30 minutes d'activité physique quotidienne" (30'APQ)

    DGESCO - Ministère de l'éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026

    … des Sports, l’Agence nationale du Sport, le comité d’organisation Paris 2024 et le mouvement sportif se …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Données de la cartographie des activités éditoriales réalisée à Université Paris Cité

    Larrieu, MaxenceUpdated 12 Sept 2023

    … éditoriales, comme rédacteur en chef ou membre des comités éditoriaux. L'identification des revues du périmètre a été …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Acteurs de l'illettrisme en Nouvelle-Calédonie

    Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 13 Nov 2026

    … les membres du comité de pilotage ayant des missions en lien l'illettrisme ou en proposant des actions …

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  15. data.gouv.fr

    Aires de camping-car en Région Centre-Val de Loire

    Région Centre-Val de LoireUpdated 2 Dec 2025

    … de réseau" (fédérations professionnelles et interprofessionnelles...) et le Comité Régional du Tourisme Centre-Val de Loire . ****Voir aussi …

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    RSU 2022 - Effectifs permanents - Toulouse Métropole

    Toulouse MétropoleUpdated 22 Dec 2023

    … les ans par les collectivités locales devant leur Comité Technique. Le décret n°2020-1493 du 30 novembre …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Ecoles labellisées "30 minutes d'activité physique quotidienne" (30'APQ) - CC Romorantinais et Monestois

    DGESCO - Ministère de l'éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026

    … des Sports, l’Agence nationale du Sport, le comité d’organisation Paris 2024 et le mouvement sportif se …

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  18. data.gouv.fr

    Visites de villes, de villages et petits trains en Région Centre-Val de Loire

    Région Centre-Val de LoireUpdated 2 Dec 2025

    … de réseau" (fédérations professionnelles et interprofessionnelles...) et le Comité Régional du Tourisme Centre-Val de Loire. Voir également …

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  19. data.gouv.fr

    RSU 2022 - Effectifs permanents - Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 22 Dec 2023

    … les ans par les collectivités locales devant leur Comité Technique. Le décret n°2020-1493 du 30 novembre …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Commission du Vieux Paris - Adresses instruites

    Direction des Affaires Culturelles - Ville de ParisUpdated 3 Sept 2026

    … La Commission du Vieux Paris est un comité consultatif. Ce comité a pour mission de conseiller le (la …

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