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457 datasets for “SCDL”

  1. data.gouv.fr

    Délibérations Bassin Auterivain, communauté de communes

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026

    … La normalisation SCDL du modèle de données des délibérations adoptées par une collectivité locale a été élaborée en …

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  2. data.gouv.fr

    Délibérations Commune de Fontenilles

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026

    … La normalisation SCDL du modèle de données des délibérations adoptées par une collectivité locale a été élaborée en …

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  3. data.gouv.fr

    Délibérations Commune de Fonsorbes

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 11 Mar 2026

    … La normalisation SCDL du modèle de données des délibérations adoptées par une collectivité locale a été élaborée en …

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  4. data.gouv.fr

    Délibérations Commune de Castelnau-d'Estrétefonds

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026

    … La normalisation SCDL du modèle de données des délibérations adoptées par une collectivité locale a été élaborée en …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Budget Ville de Bourges - De 2018 à 2023

    Ville de BourgesUpdated 2 Jul 2024

    Budget pour les années 2018 à 2023 de la ville de Bourges , comprenant les étapes budgétaires suivantes: budget …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Compte administratif du budget principal du Département de Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 17 Apr 2026

    Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Budgets primitifs et supplémentaires, et décisions modificatives du budget principal du Département de Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 8 Jul 2026

    Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : m ontants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Délibération de la ville de La Possession - février 2023

    Mairie de La PossessionUpdated 9 Mar 2023

    … Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Délibération de la Ville de La Possession - mars 2023

    Mairie de La PossessionUpdated 16 May 2023

    … Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Délibération de la Ville de La Possession - décembre 2022

    Mairie de La PossessionUpdated 9 Mar 2023

    … Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des prénoms donnés à Châteauroux depuis 2020

    VILLE DE CHATEAUROUXUpdated 3 Feb 2025

    … Ce fichier respecte le schéma https://schema.data.gouv.fr/scdl/prenoms/1.1.6/ Ce jeu de …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Délibération de la Ville de La Possession - août 2023

    Mairie de La PossessionUpdated 12 Oct 2023

    … Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    Délibération de la Ville de La Possession - juin 2023

    Mairie de La PossessionUpdated 4 Aug 2023

    … Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Délibération de la Ville de La Possession - mai 2023

    Mairie de La PossessionUpdated 1 Jun 2023

    … Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Délibération de la Ville de La Possession - septembre 2023

    Mairie de La PossessionUpdated 14 Nov 2023

    … Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Délibération de la Ville de La Possession - octobre 2023

    Mairie de La PossessionUpdated 15 Nov 2023

    … Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Délibération de la Ville de La Possession - août 2024

    Mairie de La PossessionUpdated 26 Sept 2024

    … Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Délibération de la Ville de La Possession - février 2024

    Mairie de La PossessionUpdated 6 Mar 2024

    … Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Délibération de la Ville de La Possession - juin 2024

    Mairie de La PossessionUpdated 10 Jul 2024

    … Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Délibération de la Ville de La Possession - mai 2024

    Mairie de La PossessionUpdated 25 Jun 2024

    … Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …

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