Search results for Structures
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8,623 datasets for “Structures”
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Données mensuelles sur les prestations de solidarité
DREES/OSOL/BLEXUpdated 2 Sept 2026
… repas vendus au tarif de 1 € depuis le 1er septembre 2020 dans les structures de restauration des Crous).
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Banque et assurance en France
Updated 21 Oct 2026
… analyse synthétique du marché français des banques et assurances (population, activité et structure financières). Les séries assurances existantes …
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ELUS CD38 - Représentations
Département de l'IsèreUpdated 14 Nov 2026
… conditions prévus par les dispositions propres à chaque structure. Les désignations, sur proposition du président, sont votées en …
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Idéo-Actions de dispositif
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… attention, changement de structure du jeu, voir Documentation et journal des évolutions (changelog) - des données sur l’action …
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Distribution of Scleractinia (Madrepora oculata and Lophelia pertusa) reported between 1995 and 2013 in the French Mediterranean Sea
Ifremer, FranceUpdated 12 May 2021
… oculata seems to be the only structure-forming scleractinian there. The largest concentration of M. oculata colonies was …
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Balances comptables des établissements publics locaux depuis 2010
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Jul 2026
… Nous recommandons de consulter en amont la structure de fichier en pièce jointe qui décrit les variables présentes …
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- VND.OASIS.OPENDOCUMENT.SPREADSHEET
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Référentiel Adresse - Numéros de voie (format BAL/BAN)
Mairie de CannesUpdated 1 Nov 2026
… Un jeu de données structuré au format BAL (Base Adresse Locale) / BAN (Base Adresse Nationale) est également proposé …
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Balances comptables avec la présentation croisée nature-fonction 2017
DGFIPUpdated 27 Apr 2019
… de consulter en amont en pièces jointes la structure du fichier qui décrit les variables présentes dans ce …
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Population active 25-54 ans par sexe et activité 1968 - 2011 Grand Paris Sud
INSEEUpdated 27 Aug 2018
… Les bases de données présentent aux niveaux départemental et communal la structure de la population active de 25 …
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Population active 25-54 ans par sexe et activité 1968 - 2011 Grand Paris Sud
INSEEUpdated 27 Aug 2018
… Les bases de données présentent aux niveaux départemental et communal la structure de la population active de 25 …
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Population active 25-54 ans par sexe et activité 1968 - 2011 Grand Paris Sud
INSEEUpdated 27 Aug 2018
… Les bases de données présentent aux niveaux départemental et communal la structure de la population active de 25 …
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Population active 25-54 ans par sexe et activité 1968 - 2011 Grand Paris Sud
INSEEUpdated 27 Aug 2018
… Les bases de données présentent aux niveaux départemental et communal la structure de la population active de 25 …
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Population active 25-54 ans par sexe et activité 1968 - 2011 Grand Paris Sud
INSEEUpdated 27 Aug 2018
… Les bases de données présentent aux niveaux départemental et communal la structure de la population active de 25 …
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Population active 25-54 ans par sexe et activité 1968 - 2011 Grand Paris Sud
INSEEUpdated 27 Aug 2018
… Les bases de données présentent aux niveaux départemental et communal la structure de la population active de 25 …
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Population active 25-54 ans par sexe et activité 1968 - 2011 Grand Paris Sud
INSEEUpdated 27 Aug 2018
… Les bases de données présentent aux niveaux départemental et communal la structure de la population active de 25 …
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Taxe d’aménagement majorée à 10% et à 15%
Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 12 Jun 2020
… d'équipements publics, le long des grands axes structurants et à proximité des secteurs en mutation. Cette taxe …
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Planning Board Application - P20-076 - 306 Bergen Avenue 2020
Planning - Tanya Marione,Cameron BlackUpdated 25 Aug 2020
… A 4-story mixed use and multi-family structure with 18 units (100 percent affordable) and 10 parking …
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Taxe d’aménagement majorée à 10% et à 15%
Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 12 Jun 2020
… d'équipements publics, le long des grands axes structurants et à proximité des secteurs en mutation. Cette taxe …
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Subventions aux associations
Mairie de CannesUpdated 20 Oct 2026
… La structuration des données est conforme à l'arrêté du 17 novembre 2017 relatif « aux conditions de mises …
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Aires de Covoiturage
Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 23 Sept 2025
… Elle est structurée selon le schéma national des [lieux de covoiturage](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema …
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