Search results for normalisation
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310 datasets for “normalisation”
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Données Délibérations Partenaires Agrégées
Communes de la Haute-GaronneUpdated 5 Mar 2026
… La normalisation SCDL du modèle de données des délibérations adoptées par une collectivité locale a été élaborée en …
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques dans le Loiret
Ministère de la CultureUpdated 19 Oct 2023
… élément architectural déplacé, Description de l’édifice, Dimensions normalisées des édicules uniquement, Date de Label, Date de la …
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Délibérations Commune de Roques
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
… La normalisation SCDL du modèle de données des délibérations adoptées par une collectivité locale a été élaborée en …
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Délibérations Commune d'Auterive
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
… La normalisation SCDL du modèle de données des délibérations adoptées par une collectivité locale a été élaborée en …
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Délibérations Commune de Castelmaurou
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
… La normalisation SCDL du modèle de données des délibérations adoptées par une collectivité locale a été élaborée en …
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Délibérations Commune de Labège
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
… La normalisation SCDL du modèle de données des délibérations adoptées par une collectivité locale a été élaborée en …
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Délibérations Commune de Fronton
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
… La normalisation SCDL du modèle de données des délibérations adoptées par une collectivité locale a été élaborée en …
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Délibérations Commune de Ramonville-Saint-Agne
Commune de Ramonville-Saint-AgneUpdated 14 Nov 2026
… La normalisation SCDL du modèle de données des délibérations adoptées par une collectivité locale a été élaborée en …
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Délibérations Commune de Castanet-Tolosan
Commune de Castanet-TolosanUpdated 14 Nov 2026
… La normalisation SCDL du modèle de données des délibérations adoptées par une collectivité locale a été élaborée en …
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 5 Oct 2026
… élément architectural déplacé, Description de l’édifice, Dimensions normalisées des édicules uniquement, Date de Label, Date de la …
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Délibérations Communauté de Communes du Volvestre
Communauté de Communes du VolvestreUpdated 15 Dec 2025
… La normalisation SCDL du modèle de données des délibérations adoptées par une collectivité locale a été élaborée en …
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Délibérations Commune de Cazères-sur-Garonne
Commune de Cazères-sur-GaronneUpdated 14 Nov 2026
… La normalisation SCDL du modèle de données des délibérations adoptées par une collectivité locale a été élaborée en …
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Délibérations Commune de Ramonville-Saint-Agne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
… La normalisation SCDL du modèle de données des délibérations adoptées par une collectivité locale a été élaborée en …
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Votes et activité des parlementaires français — 17e législature (NosParlementaires)
Nos ParlementairesUpdated 20 Aug 2026
… nationale.fr` et `data.senat.fr`, enrichis et normalisés (regroupement par parlementaire, par groupe, par scrutin). * **Producteur** : NosParlementaires …
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Données Délibérations Partenaires Agrégées
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 5 Mar 2026
… La normalisation SCDL du modèle de données des délibérations adoptées par une collectivité locale a été élaborée en …
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques - Ville de Clermont-Ferrand
Updated 12 Nov 2026
… élément architectural déplacé, Description de l’édifice, Dimensions normalisées des édicules uniquement, Date de Label, Date de la …
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques - Ville de Clermont-Ferrand
Updated 12 Nov 2026
… élément architectural déplacé, Description de l’édifice, Dimensions normalisées des édicules uniquement, Date de Label, Date de la …
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Délibérations Communauté de Communes Coeur de Garonne
Communauté de Communes Coeur de GaronneUpdated 14 Nov 2026
… La normalisation SCDL du modèle de données des délibérations adoptées par une collectivité locale a été élaborée en …
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Déplacements des présidents de la République et des premiers ministres depuis 1945
Ministère de la CultureUpdated 2 Jul 2025
… d'après le contenu de l'inventaire initial ; Lieu normalisé : département ou région pour la France ; Pays ; Date …
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 12 Nov 2026
… élément architectural déplacé, Description de l’édifice, Dimensions normalisées des édicules uniquement, Date de Label, Date de la …
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