Search results for SCDL
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457 datasets for “SCDL”
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Délibérations Commune de Fronton
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
… La normalisation SCDL du modèle de données des délibérations adoptées par une collectivité locale a été élaborée en …
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Délibérations Commune de Ramonville-Saint-Agne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
… La normalisation SCDL du modèle de données des délibérations adoptées par une collectivité locale a été élaborée en …
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Bornes de recharge pour véhicules électriques
Grenoble-Alpes MétropoleUpdated 7 Feb 2024
Ce jeu de données comprend l'ensemble des bornes de recharge pour véhicules électriques (aussi appelé Infrastructures de …
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Données Délibérations Partenaires Agrégées
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 5 Mar 2026
… La normalisation SCDL du modèle de données des délibérations adoptées par une collectivité locale a été élaborée en …
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Budget Bourges Plus - De 2018 à 2022
CA Bourges PlusUpdated 24 Jul 2023
Budget pour les années 2018 à 2022 de la Communauté d'Agglomération de Bourges , comprenant les étapes budgétaires …
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Délibérations 2015-2021 du Conseil Régional Centre-Val de Loire
Région Centre-Val de LoireUpdated 14 Nov 2023
… données relatif aux délibérations : [https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/delib...](https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/deliberations …
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Subventions du Département des Hautes-Pyrénées
Département des Hautes-PyrénéesUpdated 22 Feb 2019
Subventions attribuées par le Département des Hautes-Pyrénées depuis 2018 et supérieures (ou égales) à 23000€. Les collectivités …
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Délibérations, arrêtés, procès-verbaux... - Région Bretagne
Région BretagneUpdated 13 Nov 2026
… socle commun des données locales SCDL ( https://schema.data.gouv.fr/scdl/deliberations/ ). La Région a ajouté les …
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Délibérations Communauté de Communes du Volvestre
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 15 Dec 2025
… La normalisation SCDL du modèle de données des délibérations adoptées par une collectivité locale a été élaborée en …
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Budget Ville de Bourges - 2025 - BP et DM
Ville de BourgesUpdated 9 Jun 2026
Budget pour l'année 2025 de la ville de Bourges , comprenant les étapes budgétaires suivantes: budget primitif : premier …
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Délibérations - Ville de Fleury les Aubrais
Direction de la Vie Institutionnelle et des Affaires Juridiques, Ville de Fleury les AubraisUpdated 5 Apr 2024
… Jeu de données conforme au schéma national http://schema.data.gouv.fr/scdl/deliberations/
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Décision modificative de la ville de La Possession 2025
Mairie de La PossessionUpdated 2 Sept 2025
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
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Délibérations Communauté de Communes Coeur de Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
… La normalisation SCDL du modèle de données des délibérations adoptées par une collectivité locale a été élaborée en …
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Délibérations Commune de Cazères-sur-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
… La normalisation SCDL du modèle de données des délibérations adoptées par une collectivité locale a été élaborée en …
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Budget Ville de Bourges - 2024
Ville de BourgesUpdated 12 Sept 2025
Budget pour l'année 2024 de la ville de Bourges , comprenant les étapes budgétaires suivantes: budget primitif : premier …
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Délibérations Commune du Vernet
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
… La normalisation SCDL du modèle de données des délibérations adoptées par une collectivité locale a été élaborée en …
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Délibérations Commune de Castanet-Tolosan
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
… La normalisation SCDL du modèle de données des délibérations adoptées par une collectivité locale a été élaborée en …
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Délibérations Commune de Bouloc
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
… La normalisation SCDL du modèle de données des délibérations adoptées par une collectivité locale a été élaborée en …
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Données essentielles relatives aux marchés publics de la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 3 Nov 2026
La publication des données essentielles de la Commande publique, prévue à l'article R2196-1 du Code de …
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Délibérations Communauté de Communes du Frontonnais
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
… La normalisation SCDL du modèle de données des délibérations adoptées par une collectivité locale a été élaborée en …
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