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650 datasets for “recommandations”

  1. data.gouv.fr

    Comptes individuels des départements et des collectivités territoriales uniques (fichier global) 2016

    Ministères économiques et financiersUpdated 2 Oct 2025

    … https://www.collectivites-locales.gouv.fr/)**_ Nous vous recommandons en amont de consulter les maquettes des départements qui …

    • CSV
    • JSON
    • VND.OASIS.OPENDOCUMENT.SPREADSHEET
  2. data.gouv.fr

    Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2020

    Ministères économiques et financiersUpdated 6 Oct 2025

    … Nous vous recommandons en amont de consulter la maquette en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans …

    • CSV
    • JSON
    • VND.OASIS.OPENDOCUMENT.SPREADSHEET
  3. data.gouv.fr

    Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2022

    Ministères économiques et financiersUpdated 7 Oct 2025

    … Nous vous recommandons en amont de consulter la maquette en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans …

    • CSV
    • JSON
    • VND.OASIS.OPENDOCUMENT.SPREADSHEET
  4. Opendatasoft hubLive preview

    Balances comptables avec la présentation croisée nature-fonction 2018

    DGFIPUpdated 22 Dec 2019

    … la présentation croisée nature-fonction en 2018.Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  5. data.gouv.fr

    Comptes individuels des communes (fichier global) 2000 - 2008

    Ministères économiques et financiersUpdated 6 Oct 2025

    … Nous vous recommandons en amont de consulter la maquette en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans …

    • CSV
    • JSON
    • VND.OASIS.OPENDOCUMENT.SPREADSHEET
  6. data.gouv.fr

    Liste des communes volontaires pour s'adapter au recul du trait de côte

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 18 Feb 2026

    … https://www.geolittoral.developpement-durable.gouv.fr/recommandations-pour-l-elaboration-des-cartes-a1533.html

    • CSV
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  7. data.gouv.fr

    Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2018-2019

    Ministères économiques et financiersUpdated 2 Oct 2025

    … Nous vous recommandons en amont de consulter la maquette en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans …

    • CSV
    • JSON
    • VND.OASIS.OPENDOCUMENT.SPREADSHEET
  8. data.gouv.fr

    Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2023-2025

    Ministères économiques et financiersUpdated 22 Sept 2026

    … Nous vous recommandons en amont de consulter la maquette en pièce jointe qui décrit les variables présentes dans …

    • CSV
    • JSON
    • VND.OASIS.OPENDOCUMENT.SPREADSHEET
  9. Opendatasoft hubLive preview

    Balances comptables des régions depuis 2010

    DGFIPUpdated 13 Jul 2026

    … Nous recommandons de consulter en amont les structures de fichier en pièces jointes qui décrivent les variables présentes …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  10. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des labellisés relations fournisseurs et achats responsables

    Médiation des entreprisesUpdated 2 Nov 2026

    … responsables ainsi que la mise en oeuvre des recommandations de l'ISO 20400, norme internationale sur les achats …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  11. Opendatasoft hubLive preview

    Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2017

    DGFIPUpdated 13 Dec 2018

    … la présentation croisée nature-fonction en 2017.Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  12. Opendatasoft hubLive preview

    Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2016

    DGFIPUpdated 2 Jul 2019

    … la présentation croisée nature-fonction en 2016.Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  13. Opendatasoft hubLive preview

    Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2015

    DGFIPUpdated 2 Jul 2019

    … la présentation croisée nature-fonction en 2015.Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  14. Opendatasoft hubLive preview

    Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2014

    DGFIPUpdated 2 Jul 2019

    … la présentation croisée nature-fonction en 2014.Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  15. Opendatasoft hubLive preview

    Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2013

    DGFIPUpdated 2 Jul 2019

    … la présentation croisée nature-fonction en 2013.Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure …

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    • GEOJSON
    • ODS API
  16. Opendatasoft hubLive preview

    Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2012

    DGFIPUpdated 2 Jul 2019

    … la présentation croisée nature-fonction en 2012.Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure …

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    • GEOJSON
    • ODS API
  17. Opendatasoft hubLive preview

    Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2018

    DGFIPUpdated 13 Jan 2020

    … la présentation croisée nature-fonction en 2018.Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure …

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    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  18. Opendatasoft hubLive preview

    Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2019

    DGFIPUpdated 18 Dec 2020

    … Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure du fichier qui décrit les variables présentes …

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    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  19. Opendatasoft hubLive preview

    Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2020

    DGFIPUpdated 17 Dec 2021

    … Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure du fichier qui décrit les variables présentes …

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    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  20. Opendatasoft hubLive preview

    Balances comptables des collectivités et des établissements publics locaux avec la présentation croisée nature-fonction 2022

    DGFIPUpdated 7 Dec 2023

    … Nous recommandons de consulter en amont en pièces jointes la structure du fichier qui décrit les variables présentes …

    • CSV
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    • GEOJSON
    • ODS API
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