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266 datasets for “proposition”
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ELUS CD38 - Représentations
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 14 Nov 2026
… Les désignations, sur proposition du président, sont votées en commission permanente ou par arrêté selon la réglementation. La …
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Les conseils de quartier
Direction de la Démocratie, des Citoyen.ne.s et des Territoires - Ville de ParisUpdated 1 Nov 2026
… Les préoccupations, les propositions et les projets des habitants y sont formulés, adoptés collectivement et peuvent être transmis …
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Budget annexe de l'assainissement 2018
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2026
… budget et historique sur l'année précédente et proposition de budget primitif sur l'année courante. L'ordre …
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Périmètre des conseils de quartier sur la commune d'Anglet
Ville d'AngletUpdated 17 Jun 2026
… les attentes, les propositions et avis de tous les citoyens il est force de propositions pour élaborer, en …
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MonMaster 2024 & 2025 - vœux de poursuite d'études et de réorientation en master et réponses des établissements
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Dec 2025
… Il présente les candidatures en master ainsi que les propositions d’admission et leurs acceptations pour chaque formation …
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Eté culturel 2024
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… Lancé en 2020, l'Eté culturel est une opération nationale visant à soutenir des propositions artistiques et culturelles …
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Budget annexe de l'eau potable 2016
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2026
… historique sur l'année précédente et de la proposition de budget primitif sur l'année courante. L'ordre …
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Budget annexe de l'eau potable 2018
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2026
… budget et historique sur l'année précédente et proposition de budget primitif sur l'année courante. L'ordre …
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Budget annexe de l'eau potable 2017
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2026
… historique sur l'année précédente et de la proposition de budget primitif sur l'année courante. L'ordre …
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Aisne: Aménagement de la rivière d'Aisne à Neufchâtel par Blanvillain (1834)
PIREN-SeineUpdated 16 May 2025
… ingénieur Blanvillain en 1834 d'après une première proposition de l'ingénieur Marcilly en 1825, dans le but …
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Les aides déconcentrées pour l’Eté Culturel
Ministère de la CultureUpdated 3 Jan 2024
… Lancé en 2020, l'Été culturel est une opération nationale visant à soutenir des propositions artistiques et culturelles …
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Les aides déconcentrées pour l’Eté Culturel
Ministère de la CultureUpdated 3 Jan 2024
… Lancé en 2020, l'Été culturel est une opération nationale visant à soutenir des propositions artistiques et culturelles …
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Périmètre des conseils de quartier sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
… les attentes, les propositions et avis de tous les citoyens * il est force de propositions pour élaborer, en …
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TCF IRN - Exemples de questions de compréhension écrite
LeTCF.frUpdated 6 Jun 2026
… ou extrait soumis au candidat * `options` — liste des propositions de réponse ## Ressources associées * Entraînement compréhension écrite TCF IRN …
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Découpage des Assemblées de Tours
Ville de ToursUpdated 13 Sept 2023
… Les Assemblées œuvrent dans l’intérêt général, sont force de propositions et sont informées ou consultées pour les …
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Carte des habitats benthiques du secteur des Abers Zone intertidale (multisource Rebent, 2010) - Echelle : 1 / 10 000
IfremerUpdated 15 May 2025
… La typologie des habitats retenue pour la cartographie est issue des Nouvelles propositions de typologie des habitats marins …
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Découpage des Assemblées de Tours
Ville de ToursUpdated 13 Sept 2023
… Les Assemblées œuvrent dans l’intérêt général, sont force de propositions et sont informées ou consultées pour les …
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Dates des élections étudiantes aux conseils d'administration des CROUS et localisation des bureaux de vote
Centre National des Œuvres Universitaires et Scolaires (CNOUS)Updated 16 Nov 2016
… projets, participent aux prises de décisions et font des propositions afin de faire respecter les intérêts des étudiants.
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Les aides déconcentrées pour l’Eté Culturel
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… Lancé en 2020, l'Été culturel est une opération nationale visant à soutenir des propositions artistiques et culturelles …
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Dates des élections étudiantes aux conseils d'administration des CROUS et localisation des bureaux de vote
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 16 Nov 2016
… projets, participent aux prises de décisions et font des propositions afin de faire respecter les intérêts des étudiants.
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