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315 datasets for “etaps”
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Données Essentielles de la Commande Publique (DECP) - Arrêté du 22/12/2022 - Concessions
DAJUpdated 27 Jul 2026
… Pour plus d’informations sur les différentes étapes de traitement des données, veuillez consulter l’espace GitHub dédié …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés CD11
DAJUpdated 11 Mar 2025
… Pour plus d’informations sur les différentes étapes de traitement des données, veuillez consulter l’espace GitHub dédié …
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Données Essentielles de la Commande Publique (DECP) - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés
DAJUpdated 31 Dec 2025
… Pour plus d’informations sur les différentes étapes de traitement des données, veuillez consulter l’espace GitHub dédié …
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Cyclotourisme - Boucles cyclo - Agglopolys
Région Centre-Val de LoireUpdated 1 Nov 2026
… Le tracé des boucles comprend uniquement les portions de type "étape" et celles de type "spécifique" (les antennes …
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Données Essentielles de la Commande Publique (DECP) - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés
DAJUpdated 8 Nov 2026
… Pour plus d’informations sur les différentes étapes de traitement des données, veuillez consulter l’espace GitHub dédié …
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Ha-Py Parrainage - Liste des parrainages en cours ou terminés par organisme et référents
Département des Hautes-PyrénéesUpdated 20 Aug 2025
Ha-Py Parrainage Le parrainage est un outil, une étape dans le parcours d'une personne accompagnée. Il …
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Comptes régionaux de l'agriculture, de la production au revenu, dès 1999
Office fédéral de la statistiqueUpdated 3 Dec 2025
… Les données détaillent la structure des coûts et la formation du revenu selon les étapes comptables suivantes : Consommation …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés CCAM 2024
DAJUpdated 4 Nov 2025
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés Montoir de Bretagne
DAJUpdated 5 Feb 2026
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés CCAS Saint-Nazaire
DAJUpdated 5 Feb 2026
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Cyclotourisme - Boucles cyclo
Région Centre-Val de LoireUpdated 1 Nov 2026
… Le tracé des boucles comprend uniquement les portions de type "étape" et celles de type "spécifique" (les antennes …
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Données Essentielles de la Commande Publique (DECP) - Arrêté du 22/12/2022 - Concessions
Ministères économiques et financiersUpdated 27 Jul 2026
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Données essentielles de la commande publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés - Département des Hautes-Pyrénées
Département des Hautes-PyrénéesUpdated 14 Oct 2026
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Les aires de covoiturage en Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
… En complément de cette première phase d’aménagement, le Conseil départemental a lancé une seconde étape, sous la …
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Plans de prévention des risques naturels (PPRN) - France
GéorisquesUpdated 10 Nov 2026
… de chaque procédure et les dates de ses étapes. Élaborés par l'État, les PPRN réglementent l'urbanisme …
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Simulateur POUVEZ-VOUS BENEFICIER DU REGROUPEMENT FAMILIAL ?
Premier ministreUpdated 12 Aug 2021
… https://github.com/eureka2/G6K Outre les sources, sont à disposition via ce lien : - La définition (étapes, règles …
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Marchés publics de Saint-Maur-des-Fossés 2024-2026
DAJUpdated 9 Jun 2026
… Pour plus d’informations sur les différentes étapes de traitement des données, veuillez consulter l’espace GitHub dédié …
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Part des appartements parmi les logements autorisés (nouvelles constructions) de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 19 Feb 2025
… À ce titre, il constitue la dernière étape des procédures mises en œuvre par les pouvoirs publics en …
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Part des appartements parmi les logements autorisés (nouvelles constructions) de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 13 Nov 2026
… À ce titre, il constitue la dernière étape des procédures mises en œuvre par les pouvoirs publics en …
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Données essentielles de la commande publique - Arrêté du 22/12/2022 - Marchés
Ministère de l'Economie, des Finances et de l'IndustrieUpdated 4 Aug 2026
… Pour plus d’informations sur les différentes étapes de traitement des données, veuillez consulter l’espace GitHub dédié …
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