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565 datasets for “dotation”
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Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations pré-bac en 2014-2015
Région Île-de-FranceUpdated 15 Jun 2015
… La Région verse une dotation aux établissements avant le début de l’année scolaire et fixe les modalités …
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Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2015
… La Région verse une dotation aux établissements avant le début de l’année scolaire et fixe les modalités …
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Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… La Région verse une dotation aux établissements avant le début de l’année scolaire et fixe les modalités …
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Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations pré-bac en 2014-2015
Région Île-de-FranceUpdated 15 Jun 2015
… La Région verse une dotation aux établissements avant le début de l’année scolaire et fixe les modalités …
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Dotations des communes - montants et critères - CC Grand Chambord
DGCLUpdated 24 Aug 2026
… Montants et critères des dotations de l’État aux communes en 2018, 2019, 2020 et 2021 sur le …
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Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
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Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations post-bac en 2014-2015
Région Île-de-FranceUpdated 15 Jun 2015
… La Région verse une dotation aux établissements avant le début de l’année scolaire et fixe les modalités …
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Charges des sinistres et dotations aux provisions des ORPS - dont dotations aux provisions
ACPRUpdated 13 Oct 2026
Charges des sinistres et dotations aux provisions des ORPS - dont dotations aux provisions | Claims incurred and claim settlement …
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Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations post-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2015
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Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations post-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
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Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations post-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2015
… La Région verse une/des dotations annuelles aux établissements qui en assurent la gestion en faveur des élèves …
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Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations post-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
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Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations post-bac en 2014-2015
Région Île-de-FranceUpdated 15 Jun 2015
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Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations post-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
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Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations post-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
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Dotations de l'Agglomération Montargoise - Montants et Critères
DGCLUpdated 2 Oct 2026
… Montants et critères des dotations de l’État aux établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), de 2018 à …
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Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 11 Nov 2015
… La Région verse une/des dotations annuelles aux établissements qui en assurent la gestion en faveur des élèves …
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Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
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Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… La Région verse une/des dotations annuelles aux établissements qui en assurent la gestion en faveur des élèves …
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Dotations des groupements à fiscalité propre - montants et critères
DGCLUpdated 23 Feb 2021
… Montants et critères des dotations de l’État aux établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), de 2018 à …
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