Skip to content
Open Data Finder

Search results for adaptee

FiltersJSON

223 datasets for “adaptee”

  1. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) 2018 du CCAS de la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 27 Feb 2019

    … La nomenclature comptable du budget principal du CCAS est l'instruction M14 adaptée aux CCAS des communes de …

    • CSV
    • JSON
  2. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) 2019 du CCAS de la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 11 Sept 2019

    … La nomenclature comptable du budget principal du CCAS est l'instruction M14 adaptée aux CCAS des communes de …

    • CSV
    • JSON
  3. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) 2020 du CCAS de la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 13 Feb 2020

    … La nomenclature comptable du budget principal du CCAS est l'instruction M14 adaptée aux CCAS des communes de …

    • CSV
    • JSON
  4. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) 2021 du CCAS de la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 27 May 2021

    … La nomenclature comptable du budget principal du CCAS est l'instruction M14 adaptée aux CCAS des communes de …

    • CSV
    • JSON
  5. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) 2022 du CCAS de la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 28 Feb 2022

    … La nomenclature comptable du budget principal du CCAS est l'instruction M14 adaptée aux CCAS des communes de …

    • CSV
    • JSON
  6. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) 2024 du CCAS de la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 16 Apr 2026

    … La nomenclature comptable du budget principal du CCAS est l'instruction M14 adaptée aux CCAS des communes de …

    • CSV
    • JSON
  7. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) 2023 du CCAS de la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 16 Apr 2026

    … La nomenclature comptable du budget principal du CCAS est l'instruction M14 adaptée aux CCAS des communes de …

    • CSV
    • JSON
  8. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) 2025 du CCAS de la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 16 Apr 2026

    … La nomenclature comptable du budget principal du CCAS est l'instruction M14 adaptée aux CCAS des communes de …

    • CSV
    • JSON
  9. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) 2026 du CCAS de la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 17 Apr 2026

    … La nomenclature comptable du budget principal du CCAS est l'instruction M14 adaptée aux CCAS des communes de …

    • CSV
    • JSON
  10. Opendatasoft hubLive preview

    Préservation des cours d'eau et reconquête des berges - SDRIF-E

    Région Île-de-France, L'Institut Paris RegionUpdated 13 Apr 2026

    … À cette fin, les documents d’urbanisme définissent une marge de recul adaptée, dans laquelle sont exclues les …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  11. data.gouv.fr

    PPRMT Cormeilles-en-Parisis (Zone réglementée)

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 28 Sept 2026

    … que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ;3- les zones non directement …

    • ZIP
    • JSON
    • SHP
  12. data.gouv.fr

    Services d'informations en temps réel du réseau de transports en commun Naolib de Nantes Métropole au format GTFS-RT

    Nantes MétropoleUpdated 13 May 2026

    … standards actuels et propose des fonctionnalités plus avancées, adaptées aux besoins modernes. Ce choix contribue également à promouvoir …

    • CSV
    • JSON
  13. Opendatasoft hubLive preview

    Trame nocturne

    Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 4 Nov 2024

    … sont privilégiées ; - la temporalité de l’éclairage est adaptée aux usages. Par exemple, le périmètre de trame nocturne …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  14. data.gouv.fr

    Occupation du sol sur Anglet en 2020

    Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    … Cette nomenclature a été adaptée au territoire de la Nouvelle-Aquitaine en respectant des besoins communiqués par les …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  15. data.gouv.fr

    Préservation des cours d'eau et reconquête des berges - SDRIF-E

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Apr 2026

    … À cette fin, les documents d’urbanisme définissent une marge de recul adaptée, dans laquelle sont exclues les …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  16. Opendatasoft hubLive preview

    Occupation du sol sur Anglet en 2020

    Région Nouvelle-Aquitaine, GIP ATGeRi, GIP LittoralUpdated 17 Jun 2026

    … Cette nomenclature a été adaptée au territoire de la Nouvelle-Aquitaine en respectant des besoins communiqués par les …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  17. Opendatasoft hubLive preview

    Enquête de pratique auprès des pêcheurs à pied de loisir - Réseau Littorea

    Updated 2 Oct 2026

    … Ils mobilisent selon leurs objectifs locaux la version du protocole la plus adaptée à leurs besoins (exemple : version …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  18. Opendatasoft hubLive preview

    Colonies d'ardéidés en Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 26 Mar 2024

    … Ce statut permet de protéger efficacement les enjeux biologiques et géologiques grâce à une réglementation adaptée des activités …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  19. Opendatasoft hubLive preview

    Haute-Garonne Solidarités [open agenda]

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 13 Nov 2026

    … aux Haut-Garonnais et Haut-Garonnaises une solution adaptée à leur situation et à leur projet de vie.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  20. Opendatasoft hubLive preview

    SCDL - Marchés publics - Collectivité de Corse - 2020

    Collectivité de CorseUpdated 18 Mar 2021

    … Etalab Si nécessaire, elle sera mise à jour, adaptée et consolidée à partir des mêmes sources. Avertissement ! Dans …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
“adaptee” datasets · Open Data Finder