Search results for adaptee
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223 datasets for “adaptee”
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Budget primitif (BP) 2018 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 27 Feb 2019
… La nomenclature comptable du budget principal du CCAS est l'instruction M14 adaptée aux CCAS des communes de …
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Budget primitif (BP) 2019 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 11 Sept 2019
… La nomenclature comptable du budget principal du CCAS est l'instruction M14 adaptée aux CCAS des communes de …
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Budget primitif (BP) 2020 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 13 Feb 2020
… La nomenclature comptable du budget principal du CCAS est l'instruction M14 adaptée aux CCAS des communes de …
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Budget primitif (BP) 2021 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 27 May 2021
… La nomenclature comptable du budget principal du CCAS est l'instruction M14 adaptée aux CCAS des communes de …
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Budget primitif (BP) 2022 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 28 Feb 2022
… La nomenclature comptable du budget principal du CCAS est l'instruction M14 adaptée aux CCAS des communes de …
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Budget primitif (BP) 2024 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 16 Apr 2026
… La nomenclature comptable du budget principal du CCAS est l'instruction M14 adaptée aux CCAS des communes de …
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Budget primitif (BP) 2023 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 16 Apr 2026
… La nomenclature comptable du budget principal du CCAS est l'instruction M14 adaptée aux CCAS des communes de …
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Budget primitif (BP) 2025 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 16 Apr 2026
… La nomenclature comptable du budget principal du CCAS est l'instruction M14 adaptée aux CCAS des communes de …
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Budget primitif (BP) 2026 du CCAS de la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 17 Apr 2026
… La nomenclature comptable du budget principal du CCAS est l'instruction M14 adaptée aux CCAS des communes de …
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Préservation des cours d'eau et reconquête des berges - SDRIF-E
Région Île-de-France, L'Institut Paris RegionUpdated 13 Apr 2026
… À cette fin, les documents d’urbanisme définissent une marge de recul adaptée, dans laquelle sont exclues les …
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PPRMT Cormeilles-en-Parisis (Zone réglementée)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 28 Sept 2026
… que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ;3- les zones non directement …
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Services d'informations en temps réel du réseau de transports en commun Naolib de Nantes Métropole au format GTFS-RT
Nantes MétropoleUpdated 13 May 2026
… standards actuels et propose des fonctionnalités plus avancées, adaptées aux besoins modernes. Ce choix contribue également à promouvoir …
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Trame nocturne
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 4 Nov 2024
… sont privilégiées ; - la temporalité de l’éclairage est adaptée aux usages. Par exemple, le périmètre de trame nocturne …
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Occupation du sol sur Anglet en 2020
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
… Cette nomenclature a été adaptée au territoire de la Nouvelle-Aquitaine en respectant des besoins communiqués par les …
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Préservation des cours d'eau et reconquête des berges - SDRIF-E
Région Île-de-FranceUpdated 13 Apr 2026
… À cette fin, les documents d’urbanisme définissent une marge de recul adaptée, dans laquelle sont exclues les …
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Occupation du sol sur Anglet en 2020
Région Nouvelle-Aquitaine, GIP ATGeRi, GIP LittoralUpdated 17 Jun 2026
… Cette nomenclature a été adaptée au territoire de la Nouvelle-Aquitaine en respectant des besoins communiqués par les …
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Enquête de pratique auprès des pêcheurs à pied de loisir - Réseau Littorea
Updated 2 Oct 2026
… Ils mobilisent selon leurs objectifs locaux la version du protocole la plus adaptée à leurs besoins (exemple : version …
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Colonies d'ardéidés en Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 26 Mar 2024
… Ce statut permet de protéger efficacement les enjeux biologiques et géologiques grâce à une réglementation adaptée des activités …
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Haute-Garonne Solidarités [open agenda]
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 13 Nov 2026
… aux Haut-Garonnais et Haut-Garonnaises une solution adaptée à leur situation et à leur projet de vie.
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SCDL - Marchés publics - Collectivité de Corse - 2020
Collectivité de CorseUpdated 18 Mar 2021
… Etalab Si nécessaire, elle sera mise à jour, adaptée et consolidée à partir des mêmes sources. Avertissement ! Dans …
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