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  1. Opendatasoft hubLive preview

    Service public d'assainissement non collectif (SPANC)

    Département de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026

    … Aussi appelé Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC). Périmètre des gestionnaires de l'assainissement non collectif.

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Compte Financier Unique (CFU) de Cap Atlantique - budget annexe SPANC

    Cap AtlantiqueUpdated 9 Jul 2026

    Les données du Compte Financier Unique (CFU) du budget annexe SPANC de Cap Atlantique retracent l'ensemble des …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe SPANC de Cap Atlantique

    Cap AtlantiqueUpdated 29 Dec 2025

    Budget primitif du budget annexe SPANC de Cap Atlantique (depuis 2010). Voté annuellement, il constitue la prévision des …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    Contrôle de conformité des ANC - 2018 - CC VAL2C

    Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 3 Feb 2020

    Rapport des contrôles de conformité des installations d'assainissement non-collectif réalisés par le SPANC en 2018. Ces …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Contrôle de conformité des ANC - 2019- CC VAL2C

    Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 21 Nov 2023

    Rapport des contrôles de conformité des installations d'assainissement non-collectif réalisés par le SPANC en 2019. Ces …

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Contrôle de vérification et d'entretien des installations ANC pour vente par commune en 2018

    Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 20 Nov 2023

    … collectif en cas de vente par commune du SPANC de la Communauté de communes VAL DE CHER CONTROIS …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    Installations d’assainissements non-collectifs par commune - 2019 - CC VAL2C

    Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 21 Jan 2020

    … Ces données concerne le Service public de l' a ssainissement non-collectif (SPANC) géré par la Communauté de …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Rapport d'activité concernant les contrôles d’exécution des projets d'assainissements collectifs par filière - 2019 - CC VAL2C

    Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 17 Nov 2023

    … Ces données concerne le Service public de l'a ssainissement non-collectif (SPANC) géré par la Communauté de …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Contrôles de conception et de bonne exécution des projets d'assainissements non-collectifs par commune - 2019 - CC VAL2C

    Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 20 Nov 2023

    … Ces données concernent le Service public de l'a ssainissement non-collectif (SPANC) géré par la Communauté de …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Contrôles de vérification de bon fonctionnement et d'entretien de l'assainissement non-collectif dans le cadre d'une vente par commune - 2019 - CC VAL2C

    Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 21 Jan 2020

    … Ces données concernent le Service public de l'a ssainissement non-collectif (SPANC) géré par la Communauté de …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Contrôles de vérification de bon fonctionnement et d'entretien de l'assainissement non-collectif dans le cadre d'une vente par commune - 2018 - CC VAL2C

    Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 21 Nov 2023

    … Ces données concernent le Service public de l'a ssainissement non-collectif (SPANC) géré par la Communauté de …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Service public d'assainissement non collectif en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Feb 2012

    Localisation des Service public d'assainissement non collectif (SPANC). Les SPANC, créés par les communes ou collectivités compétentes …

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