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725 datasets for “groupements”
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Arbres remarquables en Seine-Saint-Denis - Groupements
Département de Seine-Saint-DenisUpdated 9 Nov 2026
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Groupements d'Actions Locales en Pays de la Loire (GAL)
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2026
Un GAL est un Groupe d’Acteurs locaux qui gère un programme LEADER sur un territoire déterminé.
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Groupements d'Actions Locales en Pays de la Loire (GAL)
Région des Pays de la LoireUpdated 14 Nov 2026
Un GAL est un Groupe d’Acteurs locaux qui gère un programme LEADER sur un territoire déterminé.
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Comptes des groupements à fiscalité propre 2014-2020
OFGLUpdated 27 May 2024
… Les comptes des groupements à fiscalité propre présentent les principaux agrégats des comptes des groupements à fiscalité propre …
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Liste des groupements de communes en Pays de la Loire [ BANATIC ]
BANATICUpdated 31 Oct 2026
… La Liste des groupements comprend la situation géographique, la nature juridique, la date de création, le périmètre, le …
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Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2022 (hors taux)
DGFIPUpdated 21 Nov 2022
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre applicables en 2022 (hors délibérations sur les taux …
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Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2023 (hors taux)
DGFIPUpdated 10 Oct 2023
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre applicables en 2023 (hors délibérations sur les taux …
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Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2024 (hors taux)
DGFIPUpdated 21 May 2024
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre applicables en 2024 (hors délibérations sur les taux …
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Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2009
DGFIPUpdated 6 Oct 2025
Export global des données des comptes individuels des groupements à fiscalité propre de l'exercice 2009 sur le …
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Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2010
DGFIPUpdated 6 Oct 2025
Export global des données des comptes individuels des groupements à fiscalité propre de l'exercice 2010 sur le …
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Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2016
DGFIPUpdated 6 Oct 2025
Export global des données des comptes individuels des groupements à fiscalité propre de l'exercice 2016 sur le …
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Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2017
DGFIPUpdated 6 Oct 2025
Export global des données des comptes individuels des groupements à fiscalité propre de l'exercice 2017 sur le …
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Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2025 (hors taux)
DGFIPUpdated 30 Jul 2025
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre applicables en 2025 (hors délibérations sur les taux …
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Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2026 (hors taux)
DGFIPUpdated 24 Jul 2026
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre applicables en 2026 (hors délibérations sur les taux …
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Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2007-2008
DGFIPUpdated 2 Oct 2025
Export global des données des comptes individuels des groupements à fiscalité propre des exercices 2007 à 2008 sur …
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Disponibilité des comptes des groupements à fiscalité propre 2012-2025
OFGLUpdated 15 Jul 2026
Ce jeu de données indique, pour tous les groupements à fiscalité propre et collectivités assimilés (Etablissements publics territoriaux …
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Comptes des groupements à fiscalité propre - CC Grand Chambord (2012-2021)
OFGLUpdated 19 Oct 2023
… Les comptes des groupements à fiscalité propre 2012-2021 présentent les principaux agrégats des comptes de la communauté …
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Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2011-2015
DGFIPUpdated 2 Oct 2025
Export global des données des comptes individuels des groupements à fiscalité propre des exercices 2011 à 2015 sur …
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Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2020
DGFIPUpdated 6 Oct 2025
Export global des données des comptes individuels des groupements à fiscalité propre et des établissements publics de territoire …
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Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2021
DGFIPUpdated 6 Oct 2025
Export global des données des comptes individuels des groupements à fiscalité propre et des établissements publics de territoire …
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