Search results for dematerialisation
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30 datasets for “dematerialisation”
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Amendes payées en ligne sur le téléservice https://service-public.nc/payer-amende
Service-public.ncUpdated 13 Nov 2026
… Ce jeu de donnée à vocation à analyser les performances de la dématérialisation de l'étape de paiement.
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Amendes payées en ligne sur le téléservice https://service-public.nc/payer-amende par semaine
Service-public.ncUpdated 8 Nov 2026
… Ce jeu de donnée à vocation à analyser les performances de la dématérialisation de l'étape de paiement.
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Liens utiles de service-public.nc
Service-public.ncUpdated 13 Nov 2026
Service-public.nc est le portail des administrations calédoniennes. Il tend à rassembler les informations utiles et pratiques …
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Guide des services numériques - Angers
Ville d'AngersUpdated 28 Apr 2026
… une imprimante Lieux équipés du wifi Lieux d’aide aux démarches dématérialisées Lieux d’initiation aux outils numériques
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Comptes administratifs 2016 / 2017 / 2018 / 2019 / 2020 / 2021 / 2022 / 2023
Ville de MontreuilUpdated 15 Jul 2024
… plans de compte de la norme M14, dans l' onglet "Spécifications maquettes" de la DéMatérialisation des Actes Budgétaires .
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Démarches simplifiées - Procédures publiées
Démarches SimplifiéesUpdated 12 Nov 2026
« Démarches simplifiées » permet de dématérialiser des démarches administratives grâce à un générateur de formulaires et une plateforme d …
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Données essentielles des marchés publics
Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 13 Nov 2026
… Ce jeu de données est issu du site internet des marchés publics dématérialisés de la métropole Aix-Marseille …
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Concessions redevances perçues
Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 18 May 2015
… Les données sont extraites de l’outil de gestion dématérialisée des recettes, elles ne retracent donc que les …
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Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne
Ministère de la CultureUpdated 6 Sept 2023
… Ce document permet de visualiser l'état de la dématérialisation, le service porteur de la démarche, le lien …
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Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne
Ministère de la CultureUpdated 6 Sept 2023
… Ce document permet de visualiser l'état de la dématérialisation, le service porteur de la démarche, le lien …
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Déclarations préalables à l'embauche mensuelles de plus d'un mois, par région
Urssaf Caisse nationaleUpdated 30 Oct 2026
… Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …
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Déclarations préalables à l'embauche mensuelles de plus d'un mois, France entière
Urssaf Caisse nationaleUpdated 30 Oct 2026
… Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …
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Déclarations préalables à l'embauche, par département x grand secteur
Urssaf Caisse nationaleUpdated 30 Oct 2026
… Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …
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Déclarations préalables à l'embauche, par région x secteur NA38
Urssaf Caisse nationaleUpdated 30 Oct 2026
… Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …
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Déclarations préalables à l'embauche, France entière x secteur NA38
Urssaf Caisse nationaleUpdated 30 Oct 2026
… Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …
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Sections cadastrales
IGN et Ministère de l'Economie et des FinancesUpdated 6 May 2019
… Elle est réalisée à partir de l'assemblage du plan cadastral dématérialisé. Des attributs permettent d'établir le …
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Les marchés publics de 2014 à 2019
Ville de CachanUpdated 20 Sept 2019
… La Ville de Cachan a dématérialisé ses marchés publics depuis le 2005. Vous pouvez donc consulter les avis …
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Marchés publics : données essentielles de la Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 11 Nov 2026
… La Région publie ses marchés via la plateforme de dématérialisation Maximilien . Les données ne sont ni modifiées ni …
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Établissements d'enseignement supérieur labellisés "génération 2024"
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 22 Apr 2024
… La demande de labélisation des établissements s’effectue via une saisie sur le formulaire dématérialisé : demarches-simplifiees.fr …
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Loi pour une République Numérique - Structures concernées par l'obligation en matière d'Open Data en Région Centre-Val de Loire
Région Centre-Val de LoireUpdated 9 Sept 2026
… Cela signifie que toutes les bases de données, tous les documents dématérialisés produits par la collectivité, toutes les …
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