Search results for tutelle
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154 datasets for “tutelle”
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Nombre de décisions invalidées par la tutelle
BEPUpdated 3 Dec 2025
Nombre de décisions invalidées par la tutelle
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Dossiers transmis à la Tutelle avec remarque
BEPUpdated 4 Jan 2026
Dossiers transmis à la Tutelle avec remarque
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Nombre de décisions invalidées par la tutelle
BEPUpdated 10 Jul 2026
Nombre de décisions invalidées par la tutelle
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Referendum 2025 - Quesito 2 - Più tutele per le lavoratrici e i lavoratori - voti
Comune di Bologna - Segreteria GeneraleUpdated 11 Jun 2025
Referendum 2025. Voti quesito 2, più tutele per le lavoratrici e i lavoratori
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Referendum 2025 - Quesito 2 - Più tutele per le lavoratrici e i lavoratori - affluenza
Comune di Bologna - Segreteria GeneraleUpdated 11 Jun 2025
Referendum 2025. Affluenza e votanti per genere, quesito 2, più tutele per le lavoratrici e i lavoratori
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Tutelles, partenaires des projets financés AAPG 2014 à 2024
Updated 11 Feb 2025
Ce jeu de données recense les tutelles gestionnaires et hébergeantes des partenaires des projets financés par l'ANR …
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Statistiques sur les effectifs d'étudiants inscrits par établissement public sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur à La Réunion(hors doubles inscriptions université-CPGE)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 Sept 2022
… les effectifs d'étudiants par établissement public sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur français …
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Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur à La Réunion
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 Sept 2022
… publics d'enseignement supérieur à La Réunion sous tutelle du Ministère en charge de l'enseignement supérieur. Couverture …
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Principaux diplômes et formations préparés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur à La Réunion
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 13 Sept 2022
… dans les établissements publics à la Réunion sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur. Couverture …
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Partenaires des projets financés dans le cadre des appels à projet générique (AAPG) - 2014 à 2025
Updated 4 Feb 2025
Ce jeu de données recense l'ensemble des partenaires des projets financés par l'Agence Nationale de la …
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Effectifs d'élèves des écoles du premier degré public et privé sous tutelle du ministère en charge de l'éducation nationale - Obsolète
DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 2 Dec 2016
… écoles du premier degré public et privé sous tutelle du ministère en charge de l'éducation nationale de …
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Effectifs d'élèves des écoles du premier degré public et privé sous tutelle du ministère en charge de l'éducation nationale à Aix-en-Provence
DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 18 Dec 2020
… écoles du premier degré public et privé sous tutelle du ministère en charge de l'éducation nationale de …
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Diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Jul 2025
Ce jeu de données présente les diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge …
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Diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Jul 2025
Ce jeu de données présente les diplômes délivrés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge …
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Projets financés du Plan d'Action
Agence Nationale de la RechercheUpdated 20 Apr 2026
… Chaque enregistrement détaille un projet soutenu, incluant son financement, son contexte scientifique, ses acteurs (tutelles gestionnaires, laboratoires, entreprises …
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Partenaires financés du Plan d'Action
Agence Nationale de la RechercheUpdated 20 Apr 2026
Ce jeu de données détaille les partenaires financés par l’ANR dans le cadre de ses appels à …
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Répertoire national des structures de recherche - Historique annuel
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'InnovationUpdated 4 Apr 2017
… Il inclut les changements potentiels de tutelle au cours de l'existence d'une structure de recherche.
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Effectifs d'élèves des établissements du second degré public et privé sous tutelle du ministère en charge de l'éducation nationale - Obsolète
DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 2 Dec 2016
… établissements du second degré public et privé sous tutelle du ministère en charge de l'éducation nationale de …
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Effectifs d'élèves des établissements du second degré public et privé sous tutelle du ministère en charge de l'éducation nationale à Aix-en-Provence
DEPP – Ministère chargé de l’éducation nationaleUpdated 18 Dec 2020
… établissements du second degré public et privé sous tutelle du ministère en charge de l'éducation nationale de …
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Principaux diplômes et formations préparés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur - Blois Agglopolys
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 16 Dec 2021
… et formations préparés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur en …
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