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Arrêté - Zones Couverture Mobile à couvrir
Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniquesUpdated 25 Sept 2020
Arrêté du 21 août 2020 définissant la deuxième liste des zones à couvrir par les opérateurs de radiocommunications …
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Projets européens
Grand Paris Grand EstUpdated 2 Sept 2025
… circulaire, la préservation de la biodiversité et la transition numérique. Pour la gestion de ce fonds, Grand Paris …
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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : numérique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 17 Apr 2026
… Il intègrera progressivement les recettes et dépenses d’investissement et de fonctionnement dédiées à la transition numérique du …
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Budgets primitifs et supplémentaires, et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Numérique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 8 Jul 2026
… Il intègrera progressivement les recettes et dépenses d’investissement et de fonctionnement dédiées à la transition numérique du …
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Le Perqo : l'incubateur de la Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 30 Oct 2024
… durable, d’économie circulaire, de mobilité verte, de transition numérique, de décarbonation, d’alimentation durable et d’énergies …
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