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1,630 datasets for “traitements”
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Inventaire Traitements RGPD_2024
Région OccitanieUpdated 13 Jun 2024
La Région Occitanie a choisi, dans une volonté de transparence, de publier uniquement le registre de ses traitements …
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Centres de traitement des déchets
GPS&OUpdated 15 Oct 2026
Centres de traitement des déchets de la communauté urbaine GPS&O
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Usines de traitement des eaux du Territoire de l'Ouest
IGNUpdated 11 Jul 2023
Ce jeu de données contient la localisation des points d'intérêt ou d'activités liés à la gestion …
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Nombre, conformité et capacité de traitement des stations d'épuration
SextantUpdated 15 May 2025
… fiche source Données présentant les informations relatives aux stations d'épurations françaises (nombre, conformité et capacité de traitement)
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Installations de traitement de déchets non dangereux non inertes en Pays de la Loire
TEOUpdated 19 Feb 2024
Ce jeu de données correspond à la liste des installations de traitement des déchets non dangereux non inertes …
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Affiliation des communes aux syndicats de traitement et valorisation des déchets
Communauté de communes Coeur de FranceUpdated 20 Sept 2024
Liste des communes de l'EPCI et leur affiliation aux syndicats de traitement et valorisation des déchets.
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Coût moyen du traitement des algues vertes restant à la charge des collectivités
IfremerUpdated 16 May 2025
Lien vers la fiche source Données décrivant le coût moyen du traitement des algues vertes restant à la …
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Indice de fréquence de traitement des surfaces agricoles (2014)
SextantUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Données présentant les indices de fréquence de traitement (IFT) à l'échelle des …
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Coûts de traitement des algues vertes
SextantUpdated 15 May 2025
… la méthode de détermination des coûts inhérents aux traitements des algues vertes pour les années de référence allant …
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Installations de traitement des déchets en Corse
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 19 Mar 2008
Installations de traitement des déchets
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Délais de traitement des courriels reçus par la Ville d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 19 Jan 2020
Ce jeu de données présente les délais de traitement des courriels par le guichet unique "Information Réception des …
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Traitement et exploitation AUE (2024)
Collectivité de CorseUpdated 4 Mar 2025
Donnée meublés tourisme : Likibu (Livango) ; tous logements ; livraison oct. 2024 ; exploitation AUE 2024. Période : du 01/05/24 …
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Conformité des stations de traitement des eaux usées
Updated 25 Jan 2026
Lien vers la fiche source Il s'agit de la conformité des stations de traitement des eaux usées …
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Statistiques sur la collecte et le traitement des déchets à Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 23 Jun 2026
Statistiques sur la collecte et le traitement des déchets ménagers produits à Rennes Métropole depuis 2002. Les chiffres …
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Traitement des demandes usagers au guichet du service Etat civil - 2017
Ville de MontreuilUpdated 11 Jul 2019
Le jeu de données indique, par jour, le temps d'attente et le temps de traitement de chaque …
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Traitement des demandes usagers au guichet du service Etat civil – 2016
Ville de MontreuilUpdated 11 Jul 2019
Le jeu de données indique, par jour, le temps d'attente et le temps de traitement de chaque …
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Traitement des demandes usagers au guichet du service Etat civil – 2018
Ville de MontreuilUpdated 11 Jul 2019
Le jeu de données indique, par jour, le temps d'attente et le temps de traitement de chaque …
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RGPD - Fiches d'informations en matière de traitement de données à caractère personnel
Ville de MonsUpdated 30 Apr 2025
Ce jeu de données permet de fournir aux citoyens l'ensemble des informations demandées par les articles 13 …
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RGPD - Fiches d'informations en matière de traitement de données à caractère personnel
Ville de MonsUpdated 30 Apr 2025
Ce jeu de données permet de fournir aux citoyens l'ensemble des informations demandées par les articles 13 …
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Registre des traitements de données à caractère personnel
Département des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 1 Oct 2026
Ce jeu de données présente les différents traitements de données personnelles réalisés par le Département. Conformément à la …
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