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535 datasets for “syndical”
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Interne - Liste des syndicats
Updated 22 Jul 2026
Ce jeu de données est un jeu interne à la plateforme de l'OFGL. Il est nécessaire aux …
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Délibérations du Syndicat Intercommunal de La Madeleine
GuérandeUpdated 27 Jun 2026
Liste des délibérations adoptées en séance du Syndicat Intercommunal de La Madeleine
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Les syndicats de bassin versant (GeMAPI) - CC VAL2C
Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 3 Feb 2020
Les syndicats exerçants tout ou partie de la compétence Gestion de Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations pour …
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Offices de Tourisme et Syndicats d’Initiative de Loire-Atlantique
Loire-Atlantique DéveloppementUpdated 31 Oct 2012
Liste des Offices de Tourisme et Syndicats d'Initiative en Loire-Atlantique.
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Communes - Syndicat des Mobilités de Touraine
Tours Métropole Val de LoireUpdated 26 Nov 2021
Les communes sur lesquelles la compétence mobilité est exercée par le Syndicat des Mobilités de Touraine
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Cotisations aux syndicats de bassin versant (GeMAPI) - CC VAL2C
Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 15 May 2020
Les montants des cotisations versées par la Communauté de communes Val de Cher Controis aux syndicats de bassin …
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Affiliation des communes aux syndicats de traitement et valorisation des déchets
Communauté de communes Coeur de FranceUpdated 20 Sept 2024
Liste des communes de l'EPCI et leur affiliation aux syndicats de traitement et valorisation des déchets.
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Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils syndicaux du syndicat mixte des transports
Lila Presqu'ileUpdated 8 Dec 2025
Liste des délibérations et procès-verbaux du syndicat mixte de transport, Lila Presqu'ile. Ce jeux de données …
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Carte des syndicats d'initiative et offices de tourisme - 2014
Comité régional du tourismeUpdated 27 Feb 2014
Liste des syndicats d'initiative et offices de tourisme : département, raison sociale, adresse, téléphone, fax, e-mail, site …
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Périmètres des syndicats de rivière
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024
Périmètre des syndicats adhérents au SMMAR. La géométrie est issue de la BDtopo pour limite communale, les secteurs …
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Carte des syndicats d'initiative et offices de tourisme
Comité régional du tourismeUpdated 9 Aug 2019
Liste des Offices de tourisme, Points Information Tourisme et Syndicats d'Initiative d'Île-de-France Données mises …
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Chambres du réseau de fibre chez l'habitant du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique pour la télédistribution
Communauté urbaine de DunkerqueUpdated 18 Dec 2018
Chambres du réseau de fibre chez l'habitant du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique pour la télédistribution
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Réseau Fil Bleu 2020-2021 - Syndicat des Mobilités
Tours Métropole Val de LoireUpdated 7 Sept 2023
Tracé du réseau Fil Bleu 2020-2021, lignes de bus et Tram sur Tours Métropole
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Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils municipaux du Syndicat Mixte de la Madeleine
Syndicat Intercommunal de la MadeleineUpdated 27 Jun 2026
Liste des délibérations et procès-verbaux des conseils municipaux du Syndicat Intercommunal de la Madeleine. Ce jeux de …
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Liste des syndicats des eaux
Communauté de Communes Cœur de FranceUpdated 10 Dec 2025
Ce jeu de donnée fournit l'ensemble des syndicats des eaux potables mettant en œuvre la distribution sur …
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Réseau Fil Bleu 2021-2022 - Syndicat des Mobilités
Tours Métropole Val de LoireUpdated 26 Jul 2023
Tracé du réseau Fil Bleu 2021-2022, lignes de bus et Tram sur Tours Métropole
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EPCI des Pays de la Loire (Hors syndicats)
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2026
Liste des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale en Pays de la Loire : (Communautés de communes, Communautés d'agglomération …
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EPCI des Pays de la Loire (Hors syndicats)
Région des Pays de la LoireUpdated 14 Nov 2026
Liste des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale en Pays de la Loire : (Communautés de communes, Communautés d'agglomération …
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Réseau de fibre chez l'habitant du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique pour la télédistribution
Communauté urbaine de DunkerqueUpdated 18 Dec 2018
Réseau de fibre chez l'habitant du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique pour la télédistribution, présent sur Cappelle …
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Syndicats d'assainissement collectif en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Feb 2012
Périmètre des secteurs des collectivités compétentes en assainissement collectif, c'est-à-dire les communes ou structures intercommunales …
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