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19 datasets for “sous-sol”
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Prescriptions relatives à l'affectation des sols - Richesse du sol et sous-sol du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Secteurs protégés en raison de la richesse du sol ou du sous-sol, dans lesquels les constructions et …
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Potentiel géothermique du sous-sol
Bordeaux MétropoleUpdated 7 Nov 2026
… maille 100m x 100m, le potentiel géothermique du sous-sol de la métropole bordelaise (disponibilité de la ressource …
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Aquifère du sous-sol
Bordeaux MétropoleUpdated 7 Nov 2026
Dictionnaire Public Ce jeu de données surfaciques, présente les caractéristiques physiques des aquifères présents sur le territoire de …
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Carrières en région Île-de-France
DRIEAT Île-de-FranceUpdated 22 Sept 2026
Emprise des carrières franciliennes en 2022
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Plans de carrières
Département des Hauts-de-SeineUpdated 16 Feb 2023
… Paris et sa banlieue se sont étendues sur des terrains dont les sous-sols sont exploités sous forme …
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Prescriptions relatives à l'implantation des constructions - Espace non aedificandi et marge de recul du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Espace non aedificandi Espaces géographiques où aucune construction (y compris les constructions en sous-sol) n’est autorisée …
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Zones Non Saturées de la CC Roumois Seine
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement NormandieUpdated 1 Sept 2025
Zone du sous-sol non complètement saturée en eau (coexistence de l'eau et de l'air dans …
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Points d'intérêt de la ville d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 20 Mar 2014
… automobile, métro, parkings 2 roues, parkings voitures en sous-sol, RER C, Tramway T2, Vélib') Culture et loisirs …
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Zones de présomption de prescription archéologique (ZPPA) - Ville de Clermont-Ferrand
Direction Régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes (DRAC Auvergne-Rhône-Alpes)Updated 13 Jul 2026
Couche "zones de présomption de prescriptions archéologiques" dans lesquelles les opérations d'aménagement affectant le sous-sol sont …
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Zones de présomption de prescription archéologique (ZPPA) - Ville de Clermont-Ferrand
Direction Régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes (DRAC Auvergne-Rhône-Alpes)Updated 4 Nov 2026
Couche "zones de présomption de prescriptions archéologiques" dans lesquelles les opérations d'aménagement affectant le sous-sol sont …
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Installations de géothermie de surface sur sondes et sur nappes en Pays de la Loire
BRGMUpdated 30 Jun 2026
… installations, adossé à la Banque de données du Sous-Sol (BSS), est alimenté en continu par le déversement …
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Périmètre de prévention des risques naturels - Mouvements de terrain ou inondation par débordement de cours d'eau non couverts par un PPRNI du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… pente, de la nature du sol et du sous-sol des terrains et des conditions hydrauliques de la …
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Recueil des données de la DRIRE sur les ouvrages souterrains pour la constitution de la Banque du SS Sol
Updated 21 Nov 2003
… La Banque du Sous-Sol (BSS) est constituée avec les informations transmises par la DRIRE aux Services Géologiques …
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Redevance d'archéologie préventive (RAP) sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 10 Feb 2021
… de faire des travaux de construction touchant le sous-sol, et soumis à autorisation ou à déclaration préalable …
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415b7fe8-481b-41bb-9bb6-661deff90267
IfremerUpdated 5 Aug 2020
… Ces extensions vers la mer peuvent être revendiquées sur le plateau continental (fonds marins et sous-sol) adjacent …
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Les FFI de Saint-Maur
Gouvernance des données Saint-Maur-des-FossésUpdated 9 Jun 2026
… Il s’agit d’un groupe composé de plusieurs centaines d'hommes qui se réunissait dans le sous …
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Référentiel des Immeubles Localisés (REFIL)
GIE SERAILUpdated 13 Nov 2026
… informations géographiques numérisées concernant le sol et le sous-sol des zones urbanisées, notamment les réseaux d'eau …
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Atlas des équipements publics (ATLAS)
GIE SERAILUpdated 13 Nov 2026
… informations géographiques numérisées concernant le sol et le sous-sol des zones urbanisées, notamment les réseaux d'eau …
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Axes de ruissellement par analyse topographique (naturels et anthropique) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole - Direction de l'Espace public et des Infrastructures - Unité Etudes HydrauliquesUpdated 18 Mar 2024
… intègre pas l’influence de la nature du sous-sol sur le potentiel d’infiltration, sur la capacité …
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