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29 datasets for “parlement-europeen”
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Elections au parlement européen 2009 à Toulouse (Résultats)
Mairie de ToulouseUpdated 19 Nov 2024
Les résultats sont présentés pour le tour de scrutin par bureaux de vote, circonscriptions et cantons et pour …
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Élections européennes - Résultats par bureau de vote - Millésimé - France
Ministère de l'IntérieurUpdated 3 Nov 2026
Voix obtenues par chaque liste aux élections européennes, bureau de vote par bureau de vote, pour les scrutins …
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Etablissements IED - Liste
SPW ARNEUpdated 19 Jul 2026
… 2010/75/UE du 24 novembre 2010 du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles (prévention …
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Etablissements IED - Permis
SPW ARNEUpdated 13 Sept 2026
… 2010/75/UE du 24 novembre 2010 du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles (prévention …
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Liste des établissements enregistrés comme opérateurs de l'alimentation animale au 28 octobre 2022
DGCCRFUpdated 26 Jan 2026
Selon les dispositions de l’article 11 du règlement (CE) n°183/2005 du Parlement européen et du …
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Elections européennes 2024 - Angers
Ville d'AngersUpdated 26 Nov 2025
… listes candidates à l'élection des représentants au Parlement européen . Pour connaître le nom et prénom des têtes …
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Elections Européennes 2019 - Angers
Ville d'AngersUpdated 27 May 2019
… listes candidates à l'élection des représentants au Parlement européen des 25 et 26 mai 2019 . Pour connaître …
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Liste des conseillers départementaux - extrait du répertoire national des élus
Ministère de l'IntérieurUpdated 4 Nov 2026
… des collectivités à statut particulier ; les représentants au Parlement européen ; les sénateurs ; les députés ; les maires. Un élu …
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Répertoire des élus métropolitains
Ministère de l'IntérieurUpdated 20 Jul 2020
… l’Assemblée de Corse ; 6- les représentants au Parlement européen ; 7- les sénateurs ; 8- les députés ; 9- les …
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Les conseillers municipaux des communes de la Métropole
Ministère de l'IntérieurUpdated 27 Oct 2026
… l’Assemblée de Corse ; 6- les représentants au Parlement européen ; 7- les sénateurs ; 8- les députés ; 9- les …
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Les maires des communes situées sur le territoire de la métropole
Ministère de l'IntérieurUpdated 5 Aug 2020
… l’Assemblée de Corse ; 6- les représentants au Parlement européen ; 7- les sénateurs ; 8- les députés ; 9- les …
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Bancarisation des données et création d’un Système d’Information Géographique sur les biocénoses benthiques à l’échelle de la façade méditerranéenne
SextantUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source La Directive 2000/60/CE du Parlement Européen et du Conseil du 23 …
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Elus du Gers : conseillers régionaux
datagouvUpdated 26 Oct 2026
… collectivités à statut particulier ; 6- les représentants au Parlement européen ; 7- les sénateurs ; 8- les députés ; 9- les …
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Elus du Gers : députés
datagouvUpdated 21 Oct 2026
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Elus du Gers : maires
datagouvUpdated 24 Oct 2026
… collectivités à statut particulier ; 6- les représentants au Parlement européen ; 7- les sénateurs ; 8- les députés ; 9- les …
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Elus du Gers : sénateurs
datagouvUpdated 26 Oct 2026
… collectivités à statut particulier ; 6- les représentants au Parlement européen ; 7- les sénateurs ; 8- les députés ; 9- les …
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Elus du Gers : conseillers départementaux
datagouvUpdated 22 Oct 2026
… collectivités à statut particulier ; 6- les représentants au Parlement européen ; 7- les sénateurs ; 8- les députés ; 9- les …
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Elus du Gers : conseillers municipaux
datagouvUpdated 24 Oct 2026
… collectivités à statut particulier ; 6- les représentants au Parlement européen ; 7- les sénateurs ; 8- les députés ; 9- les …
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Elus du Gers : conseillers communautaires
datagouvUpdated 25 Oct 2026
… collectivités à statut particulier ; 6- les représentants au Parlement européen ; 7- les sénateurs ; 8- les députés ; 9- les …
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Élus des conseils municipaux au sein de la Communauté de Communes Cœur de France
Ministère de l'IntérieurUpdated 22 Jul 2026
… collectivités à statut particulier ; 7- les représentants au Parlement européen ; 8- les sénateurs ; 9- les députés ; 10- les …
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