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240 datasets for “marques”
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Liste des marquages routiers ponctuels sur le territoire de la communauté urbaine de Dunkerque
Communauté urbaine de DunkerqueUpdated 6 Dec 2018
Liste des marquages routiers ponctuels (figurines vélos, flèches, ...) sur le territoire de la communauté urbaine de Dunkerque
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Localisation des galets marqués sur le site instrumenté 1 du Pla de la Font
UMR 5602 - Géographie de l'Environnement (GEODE)Updated 9 Jun 2023
Lien vers la fiche source Pla de la Font : localisation des galets marqués du site instrumenté n°1
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Localisation des galets marqués sur le site instrumenté 2 du Pla de la Font
UMR 5602 - Géographie de l'Environnement (GEODE)Updated 9 Jun 2023
… localisation des galets marqués par puces RFID du site instrumenté n°2
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Hébergement - Offre marchande classique - Marques et labels des établissements 2025
Tourinsoft - Retraitement CAPBUpdated 7 Sept 2026
Hébergement touristique au Pays Basque - 2025 Données venant de tourinsoft Nettoyées par la CAPB
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Portefeuille de marques Acoss
Urssaf Caisse nationaleUpdated 7 Apr 2023
Ce jeu de données liste les marques déposées par l'Agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale (également …
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Bénéficiaires de la marque "Valeurs Parcs" dans le Parc naturel régional du Morvan
Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026
Cette couche d’information géographique recense les bénéficiaires signataires de la marque Valeurs Parc dans le PNR du …
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Analyse pollinique - Prunay-Belleville (F-51), Voie de Baconnes/les Marquises
Richard, HervéUpdated 21 Jan 2026
Lien vers la fiche source Archaeological excavation. Only one palynological sample. Positive but with some bad conservation problems.
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Marquage au sol de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 23 Jul 2026
Représentation simplifiée des marquages au sol sur le territoire de Nantes Métropole Représentation simplifiée des marquages au sol …
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Parcelles agricoles touchées par l'aléa de la submersion marine pour un évènement centennal (T100) dans la zone du Marquenterre en Hauts-de-France
Réseau d'Observation du Littoral de Normandie et des Hauts-de-FranceUpdated 2 Feb 2026
… aléa de la submersion marine centennale dans la zone du Marquenterre, sur le littoral des Hauts-de-France
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Marquages routiers sur les voiries de Rennes Métropole
Rennes Métropole - Direction de la Voirie - Services généraux PatrimoineUpdated 26 Feb 2026
… Seuls les marquages permanents sont saisis (pas les marquages ponctuels). Un marquage est considéré comme permanent dès lors …
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Marques françaises 2020
INPIUpdated 12 Aug 2021
Ce jeu de données met à disposition les principales informations bibliographiques sur les marques françaises déposées à l …
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Artisans et entreprises affiliés à la marque "Fabriqué en Occitanie"
Région OccitanieUpdated 7 Sept 2026
Ce jeu de données recense les artisans et entreprises affiliés à la marque régionale Fabriqué en Occitanie qui …
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Marque d'Etat Qualité Tourisme™ - Nord
DGEUpdated 10 Feb 2021
… Cette marque d’État est attribuée aux professionnels du tourisme pour la qualité de leur accueil et de …
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Marqueurs de déflation éolienne sur l'île d'Oléron en 2010
LIttoral ENvironnement et Sociétés (LIENSs)Updated 15 May 2025
Lien vers la fiche source 'mnc' est une donnée vecteur issue du Modèle de Numérique de Courbure, qui …
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Producteurs de la marque « Produit en Île-de-France »
Updated 29 Sept 2025
En alimentation, la Région Île-de-France favorise la qualité et les circuits courts à travers sa marque …
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Producteurs de la marque « Produit en Île-de-France »
Région Île-de-FranceUpdated 15 Apr 2025
En alimentation, la Région Île-de-France favorise la qualité et les circuits courts à travers sa marque …
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Producteurs adhérents Sud de France
Région OccitanieUpdated 19 May 2026
Ce jeu de données recense les producteurs adhérents à la marque régionale Occitanie – Sud de France . Une marque …
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Namur - Mobilité - Aménagements cyclables
Ville de NamurUpdated 13 Nov 2026
Aménagements cyclables : types et longueurs Données créées et gérées par le service Mobilité .
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Namur - Mobilité - Aménagements cyclables
Ville de NamurUpdated 13 Nov 2026
Aménagements cyclables : types et longueurs Données créées et gérées par le service Mobilité .
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Jurisprudence et décisions d'opposition, nullité et déchéance
INPIUpdated 27 Nov 2023
· L’essentiel des décisions judiciaires nationales en matière de marques (depuis 1904), de brevets (depuis 1823) et de …
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