Search results for local proposition
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12 datasets for “local proposition”
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Vos propositions pour sortir du confinement
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 24 Jun 2020
… Afin d’associer l’ensemble des forces vives de Strasbourg à l’élaboration de la stratégie locale de …
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Réalisations des conseils de quartier depuis 2013
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 14 Nov 2026
Depuis 2002, les Conseils de quartier constituent une instance consultative et sont force de propositions. Ce jeu de …
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Proposition de contours des bureaux de vote
data.gouv.frUpdated 24 Jun 2025
… la base (le chargement ne se fait que localement en fonction de la position et du niveau de …
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Watershed Restoration Grant Awards - CDFW [ds2663]
California Department of Fish and WildlifeUpdated 11 Nov 2026
PROPOSITION 1 GRANTS The Water Quality, Supply, and Infrastructure Improvement Act of 2014 (Proposition 1) provides funding to …
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Services Territoriaux d'Aménagement (STA)
CD25Updated 13 Nov 2026
… gestion de la route et du domaine public (patrimoine, police du domaine, police de la circulation), propositions de …
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Périmètre des conseils de quartier sur la commune d'Anglet
Ville d'AngletUpdated 17 Jun 2026
… les attentes, les propositions et avis de tous les citoyens il est force de propositions pour élaborer, en …
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Tronçons de voies - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 4 Nov 2026
… sont nommées par délibération du conseil municipal, sur proposition de la commission de toponymie. La délibération est envoyée …
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The Eco2Dev Nexus project, Development Knowledge Fabric, Eco Ecology Change and Local Biodiversity and Sustainability Ivory Coast Nexus
COURET, DominiqueUpdated 11 May 2022
… Notre objectif est d'explorer l'adaptation aux réalités locales ivoiriennes du changement de paradigme proposé par la …
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CLPAHS-Données sur les perceptions des acteurs des conseils locaux de pêche artisanale (CLPA) sur les impacts des hydrocarbures et la gestion des conflits
Bocoum, WalyUpdated 13 Jan 2026
… Enfin, la troisième partie s'intéresse aux besoins, attentes et propositions des acteurs, notamment en matière de compensation …
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Veloroutes et voies vertes de la Seine Maritime 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 May 2022
… Son site propose actualités et ressources destinées aux collectivités locales.
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Zones d'aménagement différé (ZAD) sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 10 Feb 2021
… Une Zone d’Aménagement Différé (ZAD) est "un secteur créé par l’État sur proposition des collectivités locales …
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Grille de densité des communes
INSEEUpdated 25 Jun 2026
… Deux propositions sont fournies dans le fichier mis à disposition : la première croise le niveau 3 de la …
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