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20 datasets for “inpi”
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Ratios Financiers (BCE / INPI)
DGEUpdated 15 Sept 2026
… La source de données utilisée est la base RNCS fournie par l'INPI (format XML) en open data …
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Les brevets à l'INPI et l'OEB
Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la RechercheUpdated 29 Jun 2019
… Visualisation - Les brevets à l'INPI et l'OEB [Archive] Les données brutes sont fournies par l’INPI …
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Les brevets français à l'INPI et l'OEB
Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la RechercheUpdated 1 Feb 2017
[Archive] Les données brutes sont fournies par l’INPI et sont issues d’une extraction de sa base …
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indicateurs sectoriels financiers (BCE/INPI)
DGEUpdated 27 Feb 2023
… Ratios sectoriels issus des indicateurs financiers INPI/BCE
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Les brevets français à l'INPI et l'OEB où la région de l'inventeur est La Réunion
Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la RechercheUpdated 1 Feb 2017
Les données brutes sont fournies par l’INPI et sont issues d’une extraction de sa base interne …
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Les brevets français à l'INPI et l'OEB où la région de l'inventeur est la Guadeloupe
Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la RechercheUpdated 28 Jan 2021
[Archive] Les données brutes sont fournies par l’INPI et sont issues d’une extraction de sa base …
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Immatriculations, modifications, radiations des sociétés
INPIUpdated 13 Dec 2018
Cet échantillon de jeu de données de l'INPI, Institut national de la propriété industrielle, propose les Inscriptions …
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Documents et comptes des entreprises
INPIUpdated 26 Jan 2026
… https://data.inpi.fr après création d'un compte (sans validation nécessaire de la part de l'organisation …
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Jurisprudence et décisions d'opposition, nullité et déchéance
INPIUpdated 27 Nov 2023
… Pour l’accès à ces données, rendez-vous sur https://www.inpi.fr/fr/open-data-jurisprudence-et …
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Déposants des brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022
… sont récupérés depuis la base de données brevets de l’INPI à l’aide des numéros de publication.
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Déposants des brevets
Ministère chargé de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026
… sont récupérés depuis la base de données brevets de l’INPI à l’aide des numéros de publication.
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Marques françaises 2020
INPIUpdated 12 Aug 2021
… bibliographiques sur les marques françaises déposées à l'INPI, Institut national de la propriété industrielle, en 2020. Normal …
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Dessins et modèles français 2020
INPIUpdated 19 Aug 2021
… les dessins et modèles français déposés à l'INPI, Institut national de la propriété industrielle, en 2020. Normal …
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Publications de demandes de brevets 2020
INPIUpdated 17 Aug 2021
Ce jeu de données met à disposition les principales informations bibliographiques sur les publications de demandes de brevets …
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Palmarès des principaux déposants de brevets - année 2020
INPIUpdated 9 Mar 2022
… https://www.inpi.fr/fr/le-palmares-des-deposants-de-brevets-2020 Normal 0 21 false false false …
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Portefeuille de marques Acoss
Urssaf Caisse nationaleUpdated 7 Apr 2023
… d'enregistrement (le cas échéant) auprès de l'INPI des marques concernées ainsi que le numéro de dépôt …
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Ville et pays d'art et d'histoire en Île-de-France (Donnée Ministère de la Culture et de la Communication)
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
… à l'Institut national de la propriété industrielle (INPI), qualifie des territoires, communes ou regroupements de communes qui …
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Nomenclature domaines émergents des brevets
Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la RechercheUpdated 1 Feb 2017
… l’OEB, l’INPI, Eurostat, l’OMPI et enfin l’OCDE [1] qui a fait un travail d …
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Villes et pays d'art et d'histoire de Bretagne
Région BretagneUpdated 19 Nov 2021
… à l’Institut national de la propriété industrielle (INPI), qualifie des territoires, communes ou regroupements de communes qui …
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Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Zonage du plan de Parc
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
… qui sera déposée par l’État à l’INPI. Le plan du parc répond aux exigences de l …
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