Search results for habilitation

Datastory BADIANE Carte 3 - Part des places habilitées à l'aide sociale selon la catégorie juridique des Ehpad

Updated 23 Sept 2026

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Datastory BADIANE Gr5 - Évolution du nombre de places habilitées à l'ASH selon la catégorie juridique des Ehpad

Updated 6 Oct 2026

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ARES - Historique des habilitations décrétales

Académie de recherche et d'enseignement supérieur (ARES) · Updated 19 Jan 2026

Le jeu de données suivant présente les données historiques relatives aux habilitations décrétales. Les trois premières colonnes reprennent …

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Places en établissement et services personnes âgées habilitées aide sociale en Loire-Atlantique par commune

Département de Loire-Atlantique · Updated 5 Aug 2021

Nombre de places autorisées par arrêtés du Président du conseil départemental dans des établissements ou services accueillant des …

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ARES - Référentiel des habilitations détaillées - partenariats FWB

Académie de recherche et d'enseignement supérieur (ARES) · Updated 7 Jul 2026

Ce référentiel des habilitations détaillées reprend uniquement la liste des habilitations détaillées accordées aux établissements d'enseignement supérieur …

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Délimitations géographiques des territoires habilités

Expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée · Updated 7 Jul 2026

Fichier indiquant les délimitations géographiques des territoires habilités. Le CLE définit la délimitation géographique du territoire, qui est …

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ARES - Référentiel des habilitations décrétales

Académie de recherche et d'enseignement supérieur (ARES) · Updated 7 Jul 2026

Le référentiel des habilitations décrétales reprend la liste des habilitations accordées aux établissements d'enseignement supérieur en Fédération …

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ARES - Référentiel des habilitations détaillées

Académie de recherche et d'enseignement supérieur (ARES) · Updated 8 Jul 2026

Le référentiel des habilitations détaillées reprend la liste des habilitations détaillées accordées aux établissements d'enseignement supérieur en …

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Habilitations Datapass attribuées à la Région Île-de-France

Direction interministérielle du numérique · Updated 16 Oct 2026

… Elle réalise pour cela des demandes d’habilitations sur le service Datapass de mise en relation entre consommateur …

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Nb d'établissements habilités à traiter toutes les opérations de banque

ACPR · Updated 21 Jun 2026

Nb d'établissements habilités à traiter toutes les opérations de banque | Number of institutions authorised to handle all …

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THE HORSE HOLOBIONT IN A STRESSFUL WORLD FROM MICROBES TO ECOSYSTEMS

Mach Casellas, Nuria · Updated 25 Feb 2025

Lien vers la fiche source Manuscript Habilitation à diriger des recherches

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Etablissements habilités au titre de l'aide sociale à l'enfance (ASE)

Département des Hauts-de-Seine · Updated 19 Jun 2024

Liste des établissements habilités au titre de l'ASE par le Département des Hauts-de-Seine. Ce jeu …

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Liste_prescripteurs

Plateforme de l'Inclusion · Updated 8 Nov 2023

… Les prescripteurs habilités peuvent proposer des candidatures et valider l'éligibilité des publics qu'ils accompagnent pour la …

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Annuaire des Conseils en Evolution Professionnelle (CEP)

DGEFP - Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle · Updated 14 Nov 2026

… Il est assuré par des conseillers d'organismes habilités. Selon votre situation, vous devez vous adresser à l …

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Principales caractéristiques des exploitations engagées dans des Signes Officiels de Qualité et d'Origine (SIQO) agrégées par produit à partir des données du Recensement Agricole 2020

REGOLO, Julie · Updated 7 Oct 2024

… des opérateurs habilités de l'INAO avec le même signe de qualité pour l'habilitation (sauf vins AOP …

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Liste des certifications professionnelles relatives à la santé et à la sécurité au travail

CDC · Updated 6 Aug 2025

… Les certifications et habilitations qui attestent des compétences professionnelles complémentaires aux certifications professionnelles. Elles sont enregistrées au Répertoire …

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Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique

Département de Loire-Atlantique · Updated 16 Jun 2020

… Les frais de séjour des personnes handicapées dans des établissements habilités à accueillir des bénéficiaires de l’aide …

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Anticipos de caja fija 2022-2024

Ayuntamiento de València · Updated 7 Nov 2024

… permanente que se realizan en favor de los habilitados que proponga el Tesorero municipal, o los Servicios interesados …

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DGFIP - Situation mensuelle de l'état

DGFIP · Updated 13 Nov 2026

… des comptes spéciaux Correspondants du trésor et personnes habilitées Dette financière de l'état Notes méthodologiques Liste des …

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Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap

Ministère de la Culture · Updated 17 Jun 2026

… Celle-ci permet aux organismes habilités de produire ou de communiquer des documents adaptés à des personnes en …

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