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41 datasets for “franchise”
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Ouvrages de franchissement (du réseau hydrographique)
Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard / CC Opale SudUpdated 30 Oct 2015
Lien vers la fiche source Localisation et identification des ouvrages de franchissement ponctuels (du réseau hydrographique) : buses, dalots …
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Passage ou franchissement temps réel
Bordeaux MétropoleUpdated 14 Nov 2026
Dictionnaire Public Passage ou franchissement, équipé d'un capteur donnant l'information en temps réel sur l'ouverture …
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Objectif de franchissabilité des marais par l'anguille du SAGE Estuaire de la Loire
SYLOAUpdated 12 Sept 2025
Objectif d’accessibilité des marais par l’Anguille du SAGE* Estuaire de la Loire Les taux d’étagement …
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Objectif de franchissabilité des marais par l'anguille du SAGE Estuaire de la Loire
SYLOAUpdated 12 Sept 2025
Objectif d’accessibilité des marais par l’Anguille du SAGE* Estuaire de la Loire Les taux d’étagement …
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Franchissements d'infrastructures linéaires - SDRIF-E
Région Île-de-France, L'Institut Paris RegionUpdated 13 Apr 2026
Donnée surfacique du poste de légende "Rétablir un franchissement d'infrastructure linéaire" . Orientation réglementaire 6 du SDRIF-E …
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Plan de voirie - Séparateurs - franchissement - Stationnement
Direction de la Voirie et des Déplacements - Ville de ParisUpdated 10 Nov 2026
Séparateurs infranchissables de circulation - Chasses-roues - Séparateurs de stationnement Le Plan de Voirie de Paris : Le Plan de …
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Assurés à l'assurance obligatoire des soins (AOS), dès 2013
Office fédéral de la santé publiqueUpdated 2 Dec 2025
… groupe et classe d'âge et niveau de franchise, depuis 2013. L'effectif moyen annuel est calculé comme …
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amphibiens et dispositifs de franchissement des infrastructures de transports terrestres
CeremaUpdated 17 Apr 2026
Lien vers la fiche source **Amphibiens et dispositifs de franchissement des infrastructures de transports terrestres** Inventaire des dispositifs …
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Obstacles écologiques ponctuels (SRCE)
Région Centre-Val de LoireUpdated 21 Jul 2023
… difficilement franchissables, moyennement franchissables et aménagement à optimiser. L'échelle de saisie est celle du 1/100 000 …
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Obstacles écologiques ponctuels (SRCE)
Région Centre-Val de LoireUpdated 21 Jul 2023
… difficilement franchissables, moyennement franchissables et aménagement à optimiser. L'échelle de saisie est celle du 1/100 000 …
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Obstacles écologiques ponctuels (SRCE)
Région Centre-Val de LoireUpdated 21 Jul 2023
… difficilement franchissables, moyennement franchissables et aménagement à optimiser. L'échelle de saisie est celle du 1/100 000 …
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Objectifs du taux d'étagement des cours d'eau du SAGE Estuaire de la Loire
SYLOAUpdated 11 Sept 2025
Le taux d’étagement est égal au rapport de la somme des hauteurs de chute des ouvrages qui …
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Objectifs du taux d'étagement des cours d'eau du SAGE Estuaire de la Loire
SYLOAUpdated 11 Sept 2025
Le taux d’étagement est égal au rapport de la somme des hauteurs de chute des ouvrages qui …
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Aménagements bus en Île-de-France
© Les contributeurs OpenStreetMapUpdated 21 Mar 2022
… Type de protection FR Franchissable : voie marquée par signalisation horizontale uniquement, franchissable. PR Protégée : Voie protégée par des …
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Aménagements bus en Île-de-France
© Les contributeurs OpenStreetMapUpdated 21 Mar 2022
… Type de protection FR Franchissable : voie marquée par signalisation horizontale uniquement, franchissable. PR Protégée : Voie protégée par des …
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Constructions surfaciques
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 27 Jan 2020
Ouvrage de grande surface lié au franchissement d'un obstacle par une voie de communication, ou à l …
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Sécurité Routière - Radars sur le périmètre de la Communauté urbaine de Dunkerque
Ministère de l'Intérieur, Antoine AugustiUpdated 7 Nov 2018
… de Dunkerque Positionnement des radars (fixes et de franchissement de feux) sur le périmètre de la Communauté urbaine …
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Pont au-dessus de l'Oyapock, entre Saint-Georges-de-l'Oyapock en Guyane et Oiapoque, dans l'État de l'Amapà au Brésil.
OHM OyapockUpdated 29 Jun 2023
Lien vers la fiche source Le site de franchissement est situé à 5 kilomètres de Saint-Georges-de …
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Ponts-routes du Réseau ferré national en Île-de-France
SNCF RéseauUpdated 27 Oct 2026
Ce jeu de données recense les ponts-routes du réseau ferré national ( RFN ) situés en Île-de-France …
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Passages à niveau
Réseau Ferré de FranceUpdated 12 Mar 2014
Passages à niveau permettant le franchissement piéton ou routier d’une ligne ferroviaire à son niveau.Le fichier …
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