Search results for fonctionnement
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5,149 datasets for “fonctionnement”
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PLF 2023 Fonctionnement Investissement
DBUpdated 10 Mar 2023
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Dotation Générale de Fonctionnement
Updated 8 Dec 2017
Evolution de la Dotation Générale de Fonctionnement
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Dotation globale de fonctionnement
DataSpotUpdated 29 Jun 2019
Evolution de la dotation globale de fonctionnement entre 2014 et 2016 dans les 36.000 communes françaises.
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Dotation globale de fonctionnement des communes 2014 - 2016
DataSpotUpdated 7 Jan 2016
Evolution de la dotation globale de fonctionnement entre 2014 et 2016 dans les 36.000 communes françaises.
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Coût de fonctionnement des instances
BEPUpdated 23 Jul 2026
… Visualisation - Coût de fonctionnement des instances Le fonctionnement des instances ne coûte pas cher
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Coût de fonctionnement des instances
BEPUpdated 3 Sept 2026
… Visualisation - Coût de fonctionnement des instances Le fonctionnement des instances ne coûte pas cher
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PLF 2025 - Ressources et charges selon distinction fonctionnement et investissement
DBUpdated 11 Oct 2024
Ce jeu de données détaille les ressources et les charges prévisionnelles, avec distinction entre fonctionnement et investissement, dans …
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Dotation globale de fonctionnement des communes - CC VAL2C
DataSpotUpdated 9 Jan 2025
Evolution de la dotation globale de fonctionnement entre 2014 et 2016 des communes de la Communauté de communes …
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Dotation globale de fonctionnement des communes-CU Grand Poitiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
Evolution de la dotation globale de fonctionnement entre 2014 et 2016 dans les communes du territoire de Grand …
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Classement fonctionnel des routes nationales de La Réunion
Conseil Régional de La RéunionUpdated 29 Nov 2024
La classement fonctionnel des routes nationales de La Réunion Données extraites du Système d'Information Routier de la …
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Fonctionnement des zones humides et traits fonctionnels de Nuphar lutea - 2015-2016
Bornette, GudrunUpdated 11 Dec 2025
Lien vers la fiche source Eleven populations of Nuphar lutea were sampled in eleven wetlands differing in physicochemical …
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Subventions de fonctionnement de la ville de Soissons
Ville de SoissonsUpdated 28 Jan 2022
Montant des subventions de fonctionnement versées aux associations et commerces par la Ville de Soissons depuis 2018 (hors …
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Dépenses de fonctionnement d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu de données permet de comprendre comment se répartissent les dépenses de fonctionnement entre 2008 et 2020 …
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Rapport Social Unique : emplois permanents fonctionnaires de la collectivité CA Melun Val de Seine
CA Melun Val de SeineUpdated 13 Oct 2025
Nombre de fonctionnaires occupant un emploi permanent rémunérés au 31/12 de l'année étudiée par filière, cadre …
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Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020
Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire 2011 à …
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Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2026
Liste des dotations annuelles de fonctionnement votées en direction des CFA des Pays de la Loire 2011 à …
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Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Symbole associé à un secteur de mixité fonctionnelle porteur de l'information destination et sous-destination des constructions …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2024
Région Centre-Val de LoireUpdated 15 Jan 2025
Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées publics en 2024 par la Région Centre …
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Dotations de fonctionnement versées aux lycées de la Région Centre-Val de Loire en 2025
Région Centre-Val de LoireUpdated 27 Jan 2026
Dotations de fonctionnement et versements complémentaires par destination attribués aux lycées publics en 2025 par la Région Centre …
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Impact des facteurs environnementaux et anthropiques sur la structure et le fonctionnement des peuplements benthiques du Golfe Normano-Breton - Benthomont -
SextantUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Impact des facteurs environnementaux et anthropiques sur la structure et le fonctionnement des …
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