Search results for foncier
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303 datasets for “foncier”
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Foncier - Châteauroux Métropole
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 5 Feb 2026
Parcelles propriété de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.
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Foncier - commune de Châteauroux
VILLE DE CHATEAUROUXUpdated 5 Feb 2026
Parcelles propriété de la commune de Châteauroux.
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Demandes de valeurs foncières DVF
Updated 25 Jan 2024
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Zones d'acquisition foncières des départements
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 13 Feb 2008
Cartographie informatique des terrains acquis par les départements
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Associations Foncières Pastorales de Corse
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 27 Jul 2015
Périmètres des Associations Foncières Pastorales de Corse à l'étude ou créées
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tendances valfoncier CAPB foncier pro bâti 2021
CAPBUpdated 4 Nov 2022
Jeu de données uniquement présent pour représentation graphique.
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tendances valfoncier CAPB foncier pro bâti 2022
CAPBUpdated 28 Feb 2024
Jeu de données uniquement présent pour représentation graphique.
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Demandes de valeurs foncières géolocalisées
data.gouv.frUpdated 26 Jun 2025
Ce jeu de données est dérivé du jeu de données Demandes de valeurs foncières diffusé par la DGFiP …
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Valeurs foncières CAPB terrains + locaux pro - 2022
Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, retraitement CAPBUpdated 17 Jun 2026
Cette base de données présente les valeurs foncières des terrains et biens professionnels (locaux commerciaux, industriels, entrepôts, bureaux …
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Valeurs foncières CAPB terrains + locaux pro - 2021
Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, retraitement CAPBUpdated 7 Sept 2022
Cette base de données présente les valeurs foncières des terrains et biens professionnels (locaux commerciaux, industriels, entrepôts, bureaux …
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Demande de valeurs foncières
DGFiPUpdated 18 May 2026
La base de données « Demandes de valeurs foncières », ou DVF, recense l’ensemble des ventes de biens fonciers …
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Logements : localisation du foncier bati
CA Melun Val de SeineUpdated 3 Apr 2026
Batis ayant une vocation de logements. Retraitement du MOS 2025. NB: les prisons sont également recensées dans les …
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Étude Foncière CCPOP_2019
Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025
Étude foncière réalisée à partir du cadastre millésime 2019 sur le territoire de la CCPOP Elle traite aussi …
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- OGC:WMS
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Étude Foncière CCPOP_2018
Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025
Étude foncière réalisée à partir du cadastre millésime 2018 sur le territoire de la CCPOP. Elle traite aussi …
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Taux d'imposition par commune - Taxe foncière sur les propriétés baties 2018
Ministère de l'économie et des financesUpdated 17 Jun 2020
Taux d'imposition pour la taxe foncière sur les propriétés bâties en 2018 appliqué par les communes, syndicats …
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Taux d'imposition par commune - Taxe foncière sur les propriétés non baties 2018
Ministère de l'économie et des financesUpdated 17 Jun 2020
Taux d'imposition pour la taxe foncière sur les propriétés non bâties en 2018 appliqué par les communes …
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Taux de taxes d'habitation et de taxes foncières à la Ville d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu de données contient les taux des impôts locaux (taxe d'habitation et taxe foncière) de 2002 …
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Cadastre : Parcelles sans correspondance avec les données des fichiers fonciers
Rennes MétropoleUpdated 1 Mar 2014
… il n'existe pas de donnée foncière rattachée issue des fichiers fonciers cadastraux (Majic 3). Cette couche n …
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Etat parcellaire des unités foncières dans l'EAE
Updated 26 May 2025
Il s’agit des emprises des unités foncières découpées sur les les périmètres des Espaces d'Activités Economiques …
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Taux d’offre foncière potentielle pour l’habitat au plan de secteur de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 25 Nov 2024
Il s'agit du rapport entre la superficie des terrains théoriquement (encore) disponibles pour l'urbanisation et l …
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