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577 datasets for “doit”
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Doit-on avoir peur des essences exotiques dans nos forêts ?
Pötzelsberger, ElisabethUpdated 25 Nov 2025
Lien vers la fiche source Livret retraçant l'histoire des introductions d'essences forestières exotiques et dressant un …
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Bassins versants pour lesquels un volet érosion et ruissellement doit être inclut dans les programmes opérationnels "eau"
SYLOAUpdated 11 Sept 2025
Bassins versants pour lesquels un volet érosion et ruissellement doit être inclut dans les programmes opérationnels d'aménagement …
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Bassins versants pour lesquels un volet érosion et ruissellement doit être inclut dans les programmes opérationnels "eau"
SYLOAUpdated 11 Sept 2025
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Publique
Updated 15 Jul 2026
… Elle doit etre visible par les utilisateurs anonymes et tout autres utilisateurs
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Bénéficiaires du fonds d'aide à la création de jeu vidéo
Région Île-de-FranceUpdated 27 Apr 2022
… Le projet doit être un jeu vidéo, on line ou off line, sur console, téléphone mobile, PC, réseaux …
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Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026
… Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant …
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Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR)
Ministère de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026
… Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant …
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Découpage morphologique d'Île-de-France
L'Institut Paris RegionUpdated 16 Feb 2021
… le taux d'espaces urbanisés doit être supérieur ou égal à 95%. la densité humaine sur les espaces …
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Places de stationnement "zone bleue" sur la commune d'Anglet
Ville d'AngletUpdated 26 Jan 2026
… Le disque bleu (modèle européen) doit indiquer, pour chaque véhicule l'heure d'arrivée. Il doit être placé …
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Participation à un Groupe d'action locale (GAL) de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 9 Oct 2025
… Le territoire couvert doit avoir une densité de population de moins de 150 hab/km² ou avoir plus …
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Participation à un Groupe d'action locale (GAL) de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 13 Nov 2026
… Le territoire couvert doit avoir une densité de population de moins de 150 hab/km² ou avoir plus …
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Réglementation des boisements de l'Isère - Périmètres
Département de l'IsèreUpdated 31 Oct 2026
La « réglementation et protection des boisements » est un document communal qui doit délimiter des périmètres dans lesquelles les …
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Conseillers en mobilité (CEM) actifs selon l'entité de l'employeur de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 13 Nov 2026
Le Conseiller en Mobilité (CeM), acteur incontournable de la mobilité au service de tous, doit assurer au sein …
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Conseiller-ère-s en mobilité (CEM) formés selon l'entité de l'employeur de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 13 Nov 2026
Le Conseiller en Mobilité (CeM), acteur incontournable de la mobilité au service de tous, doit assurer au sein …
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Experts scientifiques ou techniques privés et stylistes agréés CIR
Ministère de l'Enseignement supérieur et de la RechercheUpdated 17 Nov 2023
… Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. La liste des experts et styllistes …
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Agenda 21 de Corse
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 11 Feb 2015
… C'est une description des secteurs où le Développement Durable doit s'appliquer dans le cadre des collectivités …
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Localisation des stations du SNO CORAIL - Service National d’Observation des récifs coralliens de Polynésie française
SextantUpdated 3 Apr 2026
… physico-chimiques et biologiques sur les écosystèmes coralliens doit permettre de détecter, suivre, analyser et modéliser leurs évolutions …
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Organismes publics agréés Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026
… L’entreprise doit également s’assurer de l’éligibilité des dépenses qui seront déclarées. La liste des organismes …
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Organismes et bureaux de style agréés CIR et CII
Ministère de l'Enseignement supérieur et de la RechercheUpdated 17 Nov 2023
… Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. La liste des organismes, et des …
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Restaurants issus de la base Open Street Map
Ville de MontreuilUpdated 8 Jul 2019
… l'identique et la mention obligatoire d'attribution doit être "© les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence ODbL" conformément …
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