Search results for cotisation
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141 datasets for “cotisation”
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Cotisations des communes et de la Province de Namur
BEPUpdated 24 Jun 2025
La cotisation publique communale et provinciale est stable
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Cotisations des communes et de la Province de Namur
BEPUpdated 24 Jun 2025
La cotisation publique communale et provinciale est stable
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Cotisation à l'habitant des communes et de la Province de Namur
BEPUpdated 3 Sept 2026
La cotisation communale et provinciale à l'habitant est peu élevée
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Cotisation à l'habitant des communes et de la Province de Namur
BEPUpdated 27 Aug 2026
La cotisation communale et provinciale à l'habitant est peu élevée
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Les cotisants au régime d'assurance chômage en 2021 - juin 2023
UnédicUpdated 22 Jun 2023
Ce fichier Excel contient les tableaux et les éléments graphiques accompagnant la publication " Les cotisants au régime d …
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Les cotisants au régime d'assurance chômage en 2024 - avril 2026
UnédicUpdated 7 Apr 2026
Ce fichier Excel contient les tableaux et les éléments graphiques accompagnant la publication "Les cotisants au régime d …
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Cotisation financière des entreprises par commune (CFE) - CA Saint-Quentin-en-Yvelines
Saint-Quentin-en-YvelinesUpdated 19 May 2025
Ventilation de la Cotisation Financière des Entreprises (CFE) perçue par la communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en …
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Cotisation financière des entreprises par secteur d'activité (CFE) - CA Saint-Quentin-en-Yvelines
Saint-Quentin-en-YvelinesUpdated 19 May 2025
Ventilation de la Cotisation Financière des Entreprises (CFE) perçue par la communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en …
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Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE) par commune - CA Saint-Quentin-en-Yvelines
Saint-Quentin-en-YvelinesUpdated 19 May 2025
Ventilation de la Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE) perçue par la communauté d'agglomération de …
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Cotisations aux syndicats de bassin versant (GeMAPI) - CC VAL2C
Communauté de communes Val de Cher ControisUpdated 15 May 2020
Les montants des cotisations versées par la Communauté de communes Val de Cher Controis aux syndicats de bassin …
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Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE) par secteur d'activité - CA Saint-Quentin-en-Yvelines
Saint-Quentin-en-YvelinesUpdated 19 May 2025
Ventilation de la Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE) perçue par la communauté d'agglomération de …
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Effectifs de cotisants à l’IRCANTEC, par employeurs
CDCUpdated 9 Nov 2023
… Le jeu de données présente les effectifs des cotisants l’IRCANTEC, par familles d’employeurs, depuis 2014. Les …
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Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du régime général, par grandes catégories de mesures
UrssafUpdated 24 Jul 2026
Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, par grandes catégories de mesures et par secteur …
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Indicateurs CAFAT
CAFATUpdated 27 Apr 2026
… Les comptes cotisants sont dénombrés autant de fois que de suffixes. Sont exclus des cotisants "Etat JSD" et …
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Nombre agents titulaires et contractuels (FPT et FPH) par département
CDCUpdated 9 Nov 2023
Effectifs des cotisants à la fonction publique territoriale (FPT) et à la fonction publique hospitalière (FPH), selon le …
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Nombre agents titulaires et contractuels (FPT et FPH) par département
CDCUpdated 9 Nov 2023
Effectifs des cotisants à la fonction publique territoriale (FPT) et à la fonction publique hospitalière (FPH), selon le …
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Nombre agents titulaires et contractuels (FPT et FPH) en Guadeloupe
CDCUpdated 5 Dec 2022
Effectifs des cotisants à la fonction publique territoriale (FPT) et à la fonction publique hospitalière (FPH), selon le …
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Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par mesures
UrssafUpdated 24 Jul 2026
Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, des employeurs du secteur privé, par mesures d …
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Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par secteur NA38 x grandes catégories de mesures
UrssafUpdated 24 Jul 2026
Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, des employeurs du secteur privé, par secteur NA38i …
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Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par département x grandes catégories de mesures
UrssafUpdated 24 Jul 2026
Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, des employeurs du secteur privé, par département et …
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