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57 datasets for “copropriete”
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[Observatoire habitat] Copropriétés de l'accord partenarial pour une stratégie d'intervention sur les copropriétés dégradées
Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 13 Jan 2022
Géolocalisation à la parcelle des copropriétés inscrites dans l'accord partenarial pour une stratégie d'intervention sur les …
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[RNIC] Registre des Copropriétés GPS enrichi BDNB
Updated 17 Mar 2025
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Suivi des copropriétés pour la rénovation énergétique
ALECUpdated 24 Oct 2026
Ces données indiquent le nombre de copropriétés accompagnées par l’ALEC dans leur projet de rénovation énergétique, ainsi …
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Plan d'expropriation pour la construction de 40 logements à Gardanne (copropriété Véline), vers 1959
CNRS - ECCOREV (FR3098)Updated 6 Dec 2022
Lien vers la fiche source " Commune de Gardanne. Extrait du plan cadastral. Section E, feuilles 1 et 4 …
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Evolution du nombre de copropriétés suivies par Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 19 May 2023
Nombre annuel de copropriétés suivies par Nantes Métropole depuis 2012 dans le cadre de la rénovation énergétique Plus …
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Copropriétés en difficulté soutenues par la Région (CDSR) pour des travaux d'économies d'énergie
Région Île-de-FranceUpdated 18 Jan 2019
Copropriétés labellisées "Copropriété en difficulté soutenue par la Région" (CDSR). Elles sont aidées pour faire des travaux permettant …
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[Observatoire habitat] Plan Initiative Copropriétés (PIC)
DGD ADHICT / Direction Opérationnelle Habitat et Renouvellement Urbain MarseilleUpdated 13 Apr 2026
Lancé en 2018 à Marseille, le plan Initiative Copropriétés (PIC) est la première stratégie nationale d’ampleur pour …
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Bilan sur la rénovation énergétique des copropriétés de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 28 Feb 2021
Données issues du bilan concernant les rénovations énergétiques des copropriétés Nantes Métropole s'est fixée comme objectif, en …
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[Observatoire habitat] Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN)
Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 13 Apr 2026
Les décrets instaurant des Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN) sur les sites …
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Aides financières pour la résorption de l’habitat dégradé et des copropriétés fragiles
Seine OuestUpdated 8 Sept 2022
Afin de résorber l'habitat dégradé et accompagner les copropriétés fragiles, GPSO a mis en place des aides …
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Conventions des opérations programmées d’améliorations de l’habitat
Seine OuestUpdated 3 Mar 2026
… Par le biais de ces dispositifs, GPSO mobilise des aides financières dédiées pour inciter les copropriétés à engager …
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Bâtiments retenus dans le cadre d'une OPAH-RU
Rennes MétropoleUpdated 27 Jun 2023
Cette couche de points permet de localiser les immeubles retenus dans le cadre des opérations programmées d'amélioration …
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Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU)
Rennes MétropoleUpdated 27 Jun 2023
… Cette base de données intègre aussi le périmètre de l'OPAH "copropriétés dégradées" de 2007, mais non l …
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Secteurs prioritaires de l'OPAH-RU Rennes centre ancien
Rennes MétropoleUpdated 27 Jun 2023
Cette couche localise les secteurs prioritaires du centre ancien de Rennes, qui bénéficient d'un fléchage prioritaire en …
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Aides financières pour la rénovation énergétique des logements
Seine OuestUpdated 30 Oct 2026
… Une aide spécifique qui s’adresse aux syndicats des copropriétaires dans le cadre de travaux de rénovation globale …
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Rénovation des logements
Direction du Logement et de l'Habitat - Ville de ParisUpdated 17 Apr 2026
La Ville de Paris accompagne depuis 2014 la rénovation globale de copropriétés parisiennes à travers plusieurs dispositifs dont …
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Étude Foncière CCPOP_2019
Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025
… EPCI, acteurs publics, État...) que privés (entreprises, HLM, copropriétés et personnes morales). * Possibilité de trier par le type …
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Étude Foncière CCPOP_2018
Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025
… Elle traite aussi bien les propriétaires publics (collectivités, EPCI, acteurs publics, État...) que privés (entreprises, HLM, copropriétés et …
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[Observatoire habitat] Périmètre des conventions avec l'Anah (Agence Nationale de l'Habitat)
Updated 26 May 2025
… Habitat (OPAH), Programme Opérationnel de Prévention et d’Accompagnement des Copropriétés (POPA C) et plan de sauvegarde (PDS).
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[Observatoire habitat] Périmètre des conventions terminées avec l'Anah (Agence Nationale de l'Habitat)
Métropole Aix-Marseille ProvenceUpdated 26 Feb 2025
… Habitat (OPAH), Programme Opérationnel de Prévention et d’Accompagnement des Copropriétés (POPA C) et plan de sauvegarde (PDS).
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