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[Observatoire habitat] Sitadel - Liste des PC et DP créant des logements accordés depuis 2017
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Nov 2026
Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis …
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Programmes de logements sociaux financés à Paris
Direction du Logement et de l'Habitat - Ville de ParisUpdated 8 Sept 2026
… ménages parisiens sur quatre. > Mode de réalisation : - la construction neuve - l’acquisition suivie d’une réhabilitation lourde et …
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Autorisations d'urbanisme - Permis de création de logements résidentiels (base Sitadel) - Millésimé - France
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 5 Nov 2026
… déclarations préalables (DP) créant au moins un logement (construction neuve ou réhabilitation) depuis 2013. Il fournit des indicateurs …
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Sit@del2 - permis de construire (PC) et déclarations préalables (DP) destinés à la création de logements
Ministère de la Transition Écologique et SolidaireUpdated 30 Oct 2026
… en même temps que les statistiques sur la construction neuve (logements et locaux). Sont mises à disposition les …
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Diagnostics de performance énergétique - Logements neufs - Millésimé - France
ADEME - Agence de la Transition ÉcologiqueUpdated 5 Nov 2026
… ADEME depuis juillet 2021 pour les logements neufs (construction neuve soumise à la RT2012 ou la RE2020). Les …
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Sit@del2 - Surface de locaux commencés par type et par commune en date réelle - Millésimé - France
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 20 Jun 2022
… Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis …
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Sit@del2 - Logements commencés par type et par commune en date réelle - Millésimé - France
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 30 Apr 2021
… Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis …
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Sit@del2 - Surface de locaux commencés par type et par commune en date réelle - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 20 Jun 2022
… Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis …
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Sit@del2 - Logements commencés par type et par commune en date réelle - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 30 Apr 2021
… Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis …
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Sit@del2 - Surface de locaux commencés par type en date réelle - Millésimé
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer (MEEDDM), Commissariat général au développement durable (CGDD), Service de l’observation et des statistiques (SOeS), Sous-direction des statistiques du logement et de la constructionUpdated 20 Jun 2022
… Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis …
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Sit@del2 - Logements autorisés par type et par commune en date réélle - Hérault
Ministère de la Transition Écologique et SolidaireUpdated 22 Apr 2021
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Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2019
Nantes MétropoleUpdated 16 May 2019
… travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …
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Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2020
Nantes MétropoleUpdated 1 Apr 2021
… travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …
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Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2021
Nantes MétropoleUpdated 29 Mar 2021
… travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …
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Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2022
Nantes MétropoleUpdated 25 Mar 2022
… travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …
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Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2023
Nantes MétropoleUpdated 18 Jun 2023
… travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …
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Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2024
Nantes MétropoleUpdated 18 Jun 2023
… travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …
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Emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole au 1er janvier 2025
Nantes MétropoleUpdated 27 Jun 2025
… travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …
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Emprunts en cours d’amortissement à Nantes métropole au 1er janvier 2026
Nantes MétropoleUpdated 13 May 2026
… travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …
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Emprunts en cours d’amortissement à la Ville de Nantes au 1er janvier 2019
Ville de NantesUpdated 16 May 2019
… travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent …
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