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31 datasets for “compte-rendu”
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Comptes rendus succincts des conseils municipaux de Soissons
Ville de SoissonsUpdated 27 Sept 2021
Comptes rendus succincts des conseils municipaux de la ville de Soissons depuis 2017.
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Procés-verbaux Comptes-rendus Conseils municipaux 2020-2026
Updated 22 Oct 2022
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Comptes rendus des conseils de quartier
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 14 Nov 2026
Les comptes-rendus des conseils de quartier avec les actions validées et les projets en cours.
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Comptes-rendus du conseil municipal
Ville de Fleury-sur-OrneUpdated 10 Jun 2018
Comptes-rendus des conseils municipaux depuis 2009.
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Compte-rendus des Conseils Municipaux 2014-2020
Ville de CachanUpdated 6 Jan 2020
Ce jeu de données contient les compte-rendus des Conseils Municipaux de Cachan . Il est possible de filtrer …
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Compte-rendus, délibérations et procès-verbaux de la Roche-sur-Yon Agglomération
Ville de la Roche-sur-YonUpdated 9 Feb 2018
[Archive] Ce jeu de données contient la liste des compte-rendus, des délibérations et des procès-verbaux du …
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Parlement de Wallonie - Publications
Parlement de WallonieUpdated 14 Nov 2026
… Compte rendu analytique/avancé - Séance plénière CRAC = Compte rendu analytique/avancé - Commission ou comité CRI = Compte rendu intégral …
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Dossiers d'Information Mairie et comptes-rendus des comités techniques intercommunaux relatifs à l’aménagement numérique hertzien de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 8 Oct 2026
… communes membres de Nantes Métropole, ainsi que les comptes-rendus des appréciations formulées lors des comités techniques intercommunaux …
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Délibérations de la commune de Baule depuis 2018
Commune de BauleUpdated 4 May 2022
… Un lien renvoie vers les comptes rendus de conseils municipaux
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Videos des conférences de la Société Astronomique de France / Videos of French Astronomic Society Conferences
Société Astronomique de FranceUpdated 27 Jan 2017
Comptes-rendus et vidéos des conférences organisées par la SAF (Société Astronomique de France)
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Délibération de Grand Paris Sud
Grand Paris SudUpdated 19 Mar 2019
… Les ordres du jour et comptes-rendus sont disponibles pour le Conseil Communautaire à cette page : https://www …
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Délibération de Grand Paris Sud
Grand Paris SudUpdated 13 Mar 2019
… Les ordres du jour et comptes-rendus sont disponibles pour le Conseil Communautaire à cette page : https://www …
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Délibération de Grand Paris Sud
Grand Paris SudUpdated 28 Mar 2019
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Délibération de Grand Paris Sud
Grand Paris SudUpdated 15 Apr 2019
… Les ordres du jour et comptes-rendus sont disponibles pour le Conseil Communautaire à cette page : https://www …
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Délibération de Grand Paris Sud
Grand Paris SudUpdated 13 Mar 2019
… Les ordres du jour et comptes-rendus sont disponibles pour le Conseil Communautaire à cette page : https://www …
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Délibération de Grand Paris Sud
Grand Paris SudUpdated 13 Mar 2019
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Délibération de Grand Paris Sud
Grand Paris SudUpdated 13 Mar 2019
… Les ordres du jour et comptes-rendus sont disponibles pour le Conseil Communautaire à cette page : https://www …
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Délibération de Grand Paris Sud
Grand Paris SudUpdated 13 Mar 2019
… Les ordres du jour et comptes-rendus sont disponibles pour le Conseil Communautaire à cette page : https://www …
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Délibération de Grand Paris Sud
Grand Paris SudUpdated 22 Jul 2020
… Les ordres du jour et comptes-rendus sont disponibles pour le Conseil Communautaire à cette page : https://www …
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Conseils municipaux - Mandature 2020-2026
Ville de CachanUpdated 21 Apr 2021
Ce jeu de données contient les compte-rendus des Conseils Municipaux de Cachan de la mandature 2020-2026 …
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