Search results for competence

Competition-Polygons-V1

Updated 23 Jun 2025

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Flex Competition Polygons

Updated 19 Jun 2025

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Liste des compétences

Communauté de communes Coeur de France · Updated 19 Jan 2024

Liste des compétences exercées par la communauté de communes Cœur de France.

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api-lannuaire-administration-locale-competence-geographique

Updated 26 Mar 2024

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Paris 2024 - Sites de compétition

Paris 2024 · Updated 10 Sept 2024

Ce jeu de données recense tous les sites de compétitions Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 (nom, sports …

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Paris 2024 - Sites de compétition

Ministère des Sports · Updated 10 Sept 2024

Ce jeu de données recense tous les sites de compétitions Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 (nom, sports …

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Compétence territoriale gendarmerie et police nationale à La Réunion

Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer · Updated 31 Oct 2026

Ce jeu de données présente les zones de compétence de la gendarmerie et de la police nationale à …

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Crématoriums de compétence métropolitaine

Métropole Aix-Marseille Provence · Updated 10 Sept 2021

Liste des crématoriums de compétence métropolitaine géolocalisés avec les horaires d’ouverture et les coordonnées.

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Structures compétentes en assainissement collectif en Maine-et-Loire

Département de Maine-et-Loire · Updated 23 Feb 2022

Structures compétentes en assainissement collectif en Maine-et-Loire.

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Structures compétentes en assainissement non-collectif en Maine-et-Loire

Département de Maine-et-Loire · Updated 10 May 2021

Structures compétentes en assainissement non collectif en Maine-et-Loire.

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Structures intercommunales compétentes en aménagement et gestion hydraulique en Loire-Atlantique

Département de Loire-Atlantique · Updated 1 Feb 2012

Périmètre des structures intercommunales compétentes en aménagement et gestion hydraulique.

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Dictionnaire des compétences - RéFérens III pour la filière des ITRF

Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation · Updated 31 May 2017

Ce jeu de données reprend les entrées du dictionnaire des compétences qui présente d’une manière structurée et …

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Pôles de compétitivité : nombre de projets de recherche et développement et d’innovation (RDI) et aides financières associées, par pôle, 2006-2016

DGE · Updated 13 Dec 2018

… nombre de projets de RDI de chacun des pôles de compétitivité et les aides financières associées, par pôle.

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Périmètres de compétence espaces naturels Sète agglopôle méditerranée

Sète agglopôle méditerranée · Updated 7 Oct 2026

Périmètres des sites sur lesquels s’exerce la compétence espaces naturels de Sète agglopôle méditerranée tels qu’ils …

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Community and environmental data of field competition-dispersal experiment RNN Cousseau

Benot, Marie-Lise · Updated 27 Mar 2023

Lien vers la fiche source Plant community and environmental data from the field competition-dispersal experiment in Molinia …

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Oficinas competentes en la presentación de tributos

Junta de Castilla y León · Updated 7 Oct 2026

Oficinas Competentes para la presentación de los diferentes tributos a fin de que el ciudadano pueda desplazarse a …

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Compétence territoriale gendarmerie et police nationales en Guadeloupe

Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer · Updated 4 May 2023

Ce fichier d'export définit les zones de compétence de la gendarmerie et de la police nationales. La …

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Fichier des compétences territoriales des services DGFIP

DGFIP · Updated 11 Nov 2026

Ce fichier COMPETENCES remplace l’ancien fichier FIMOCT produit par l’application TOPAD1. Il recense les compétences des …

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EPCI littoraux des régions Normandie et Hauts-de-France ayant des compétences GEMAPI

Réseau d'Observation du Littoral de Normandie et des Hauts-de-France · Updated 15 May 2025

Lien vers la fiche source Couche présentant les attributs liés à la compétence GEMAPI des EPCI du littoral …

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[RARE] Organisation nationale de la compétence Collecte des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR)

RARE · Updated 23 Apr 2024

Ce jeu de données correspond à l'organisation nationale de la compétence collecte des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR …

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