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Rapports et documents cadres de la Roche-sur-Yon Agglomération

La Roche-sur-Yon Agglomération · Updated 5 Jan 2024

Rapports et documents cadres publiés par la Ville et l'Agglomération de la Roche-sur-Yon.

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Cartographie des opérateurs agréés du programme-cadre climat scolaire et (cyber)harcèlement

Updated 25 Feb 2026

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Contrats signés du programme-cadre cadre pour la recherche et l’innovation (H2020) de la Commission européenne

Commission européenne · Updated 5 Jan 2022

[Archive] Ce jeu de données contient le nombre de contrats signés dans le cadre de H2020 (hors EIT …

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Effectifs contractuels ville par cadre d'emploi et sexe 20171231

CHATEAUROUX METROPOLE · Updated 1 Apr 2019

Effectifs par cadre d'emplois des agents contractuels de la fonction publique territoriale de la commune de Châteauroux …

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Herbacées recensées dans le cadre du pollinarium de La Roche-sur-Yon Agglomération

La Roche-sur-Yon Agglomération · Updated 15 Feb 2024

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Arbres recensés dans le cadre du pollinarium de La Roche-sur-Yon Agglomération

La Roche-sur-Yon Agglomération · Updated 24 Aug 2025

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Intrapreneuriat - Investigation dans le cadre de l'incubateur local

Updated 30 Sept 2022

Projet d'intrapreneuriat interne aux agents de GPS et ses Villes.

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Nombre de start-ups accompagnées dans le cadre du TRAKK

BEP · Updated 10 Jul 2026

Ce dataset illustre le nombre de start-ups accompagnées dans le cadre du TRAKK.

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Nombre de start-ups accompagnées dans le cadre du TRAKK

BEP · Updated 3 Sept 2026

Ce dataset illustre le nombre de start-ups accompagnées dans le cadre du TRAKK.

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Délimitation du périmètre de la zone zone d'étude pour simuler le ruissellement à l'aide du modèle "Hydrogfx" développé dans le cadre du projet GIML à La Réunion. utilisées par le modèle de ruissellement "HYDROGFX" développé dans le cadre du projet GIML à La Réunion

TCO · Updated 13 Jan 2026

Lien vers la fiche source Le modèle de ruissellement "Hydrogfx" développé dans le cadre du projet GIML permet …

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Inventaire des sites dans le cadre des Espaces Naturels Sensibles de l'Aude

Département de l'Aude · Updated 20 Mar 2025

Sites inventoriés dans le cadre de la politique Espaces Naturels Sensibles du Département de L'Aude

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Répartition des espèces rapportées dans le cadre de la Directive Oiseaux en 2013 (DO 2013)

UMS 2006 Patrimoine naturel · Updated 4 Dec 2024

Lien vers la fiche source Fiche de métadonnées des espèces du rapportage DO 2013

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Répartition des espèces rapportées dans le cadre de la Directive Oiseaux en 2018 (DO 2018)

UMS 2006 Patrimoine naturel · Updated 2 Dec 2024

Lien vers la fiche source Fiche de métadonnées des espèces du rapportage DO 2018

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Sites désignés dans le cadre du rapportage CDDA en métropole

UMS 2006 Patrimoine naturel · Updated 14 Mar 2024

Lien vers la fiche source Fiche de métadonnées des sites désignés du rapportage CDDA en métropole

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Cartographie des masses d'eau superficielles réalisée par l'Agence de L'Eau dans le cadre de la DCE sur le territoire Corse

Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Corse · Updated 13 Feb 2008

… eau superficielles réalisée par l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre de la DCE

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Répartition des espèces exotiques envahissantes dans le cadre du rapportage EEE en 2019 (EEE 2019)

UMS 2006 Patrimoine naturel · Updated 4 Dec 2024

Lien vers la fiche source Fiche de métadonnées des espèces exotiques envahissantes du rapportage EEE 2019

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Sites désignés dans le cadre du rapportage CDDA en outre-Mer

UMS 2006 Patrimoine naturel · Updated 14 Mar 2024

Lien vers la fiche source Fiche de métadonnées des sites désignés du rapportage CDDA en outre-mer

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Ilots urbains identifiés dans le cadre du recensement des quartiers anciens

Bordeaux Métropole · Updated 13 Nov 2026

… une surface délimitée par des rues les ensembles urbains identifiés dans le cadre du recensement des quartiers anciens.

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Figures urbaines identifiées dans le cadre du recensement des quartiers anciens

Bordeaux Métropole · Updated 13 Nov 2026

… une surface délimitée par des rues les ensembles urbains identifiés dans le cadre du recensement des quartiers anciens.

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Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie - Espace boisé classé ponctuel – Arbre remarquable du PLU-H de la Métropole de Lyon

Métropole de Lyon · Updated 28 Jul 2026

Localisation des espaces boisés classés (art. L.113-1) de type arbre remarquable.

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