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276 datasets for “bail”
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Opérations logements - SHLMR
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 7 Apr 2021
Localisation des opérations logements de la SHLMR
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Opération Logement
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 5 Nov 2026
Opérations logements privés et sociaux
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Nidification du Puffin de Baillon (Puffinus lherminieri) à La Réunion
DEALUpdated 14 Mar 2013
Lien vers la fiche source Données représentant les zones de nidification du Puffin de Baillon (Puffinus lherminieri) à …
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Urbanisme-Parc de logements des bailleurs sociaux-Grand Poitiers- 40 communes
Grand Poitiers Open DataUpdated 31 Oct 2026
… Ce répertoire compile des données transmises par les bailleurs sociaux sur leur parc de logements (localisation, typologie, mode …
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Baile Chlair LAP 2015 to 2021
Galway County CouncilUpdated 13 Nov 2026
Baile Chlair Local Area Plan 2015 - 2021 as incorporated into the Galway County Development Plan, 2012-2021, by …
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Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux 2017
Ministère de la Transition écologique et solidaireUpdated 30 Nov 2017
… Les données dites "brutes", déclarées par les bailleurs sociaux, ont en effet subi des traitements statistiques visant à …
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Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux 2017 Aix
Ministère de la Transition écologique et solidaireUpdated 22 Jan 2019
… Les données dites "brutes", déclarées par les bailleurs sociaux, ont en effet subi des traitements statistiques visant à …
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RPLS - Logements locatifs des bailleurs sociaux - GPS
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoiresUpdated 7 Feb 2023
Liste des logements locatifs des bailleurs sociaux 2022 sur le territoire des communes de Grand Paris Sud. Le …
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Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS)
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logementUpdated 17 Jul 2024
Le répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux a pour objectif de dresser l’état global du parc …
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[Observatoire habitat] Logements sociaux des bailleurs sociaux (RPLS open data)
Service des Données et Etudes Statistiques (SDES)Updated 30 Mar 2022
Le répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) a pour objectif de dresser l’état global du …
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Bilans d'Entreprises, Part du crédit-bail dans le total des dettes bancaires, obligataires et de crédit-bail, Tous secteurs, Micro, Critères LME, Ratio moyen, Brut
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
Bilans d'Entreprises, Part du crédit-bail dans le total des dettes bancaires, obligataires et de crédit-bail …
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Bilans d'Entreprises, Part du crédit-bail dans le total des dettes bancaires, obligataires et de crédit-bail, Construction, Toutes tailles, Critères LME, Ratio moyen, Brut
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
Bilans d'Entreprises, Part du crédit-bail dans le total des dettes bancaires, obligataires et de crédit-bail …
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Evolution du BRSA depuis 2018 en Corse
Collectivité de CorseUpdated 1 Dec 2023
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Bilans d'Entreprises, Part du crédit-bail dans le total des dettes bancaires, obligataires et de crédit-bail, Tous secteurs, Grandes entreprises, Critères LME, Ratio moyen, Brut
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
Bilans d'Entreprises, Part du crédit-bail dans le total des dettes bancaires, obligataires et de crédit-bail …
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Bilans d'Entreprises, Part du crédit-bail dans le total des dettes bancaires, obligataires et de crédit-bail, Industrie manufacturière, Toutes tailles, Critères LME, Ratio moyen, Brut
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
Bilans d'Entreprises, Part du crédit-bail dans le total des dettes bancaires, obligataires et de crédit-bail …
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Bail réel solidaire
Région Île-de-FranceUpdated 22 Nov 2023
… la construction de logements dans le cadre du bail réel solidaire (BRS). Ce dispositif offre la possibilité aux …
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Bilans d'Entreprises, Part du crédit-bail dans le total des dettes bancaires, obligataires et de crédit-bail, Tous secteurs, PME hors microentreprises, Critères LME, Ratio moyen, Brut
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
Bilans d'Entreprises, Part du crédit-bail dans le total des dettes bancaires, obligataires et de crédit-bail …
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Bilans d'Entreprises, Part du crédit-bail dans le total des dettes bancaires, obligataires et de crédit-bail, Activités immobilières, Toutes tailles, Critères LME, Ratio moyen, Brut
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
Bilans d'Entreprises, Part du crédit-bail dans le total des dettes bancaires, obligataires et de crédit-bail …
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Logements sociaux et bailleurs par département en 2018
SDES et CDCUpdated 3 Feb 2025
Le jeu de données présente, par département, le nombre de logements sociaux et le nombre de bailleurs gérant …
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Bilans d'Entreprises, Part du crédit-bail dans le total des dettes bancaires, obligataires et de crédit-bail, Tous secteurs, Entreprises de taille Intermédiaire, Critères LME, Ratio moyen, Brut
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
Bilans d'Entreprises, Part du crédit-bail dans le total des dettes bancaires, obligataires et de crédit-bail …
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