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6 datasets for “avap”
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Zonage des documents d'urbanisme applicables sur la Commune de Guérande
GuérandeUpdated 18 Jul 2025
Jeu de données permettant d'identifier les documents d'urbanisme applicables sur la commune de Guérande.
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Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018
… loi LCAP du 7 juillet 2016 remplace les AVAP et ZPPAUP par les sites patrimoniaux remarquables ou SPR …
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Sites patrimoniaux remarquables (SPR)
Ville de SuresnesUpdated 25 Jan 2018
… en valeur de l’architecture et du patrimoine ( AVAP ) Ces derniers ont été automatiquement transformés par la loi …
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Liste des sites patrimoniaux remarquables (SPR)
Ministère de la CultureUpdated 24 Aug 2026
… en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP). Point d'attention sur la liste . Le cas majoritaire …
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Liste des sites patrimoniaux remarquables (SPR)
Ministère de la CultureUpdated 8 Jun 2024
… en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP). On dénombre aujourd’hui plus de 940 sites patrimoniaux …
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Liste des sites patrimoniaux remarquables (SPR) - Corse
Ministère de la CultureUpdated 8 Jun 2024
… en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP). On dénombre aujourd’hui plus de 940 sites patrimoniaux …
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