Search results for assiette
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31 datasets for “assiette”
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole - Assiettes de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques
Nantes MétropoleUpdated 22 Feb 2022
Ce jeu de données représente les assiettes de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques, du document d'urbanisme PLUm …
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Masse salariale et assiette chômage partiel mensuelles du secteur privé à la Réunion
Urssaf Caisse nationaleUpdated 20 Apr 2023
Masse salariale et assiette chômage partiel mensuelles du secteur privé à La Réunion. Profondeur : depuis janvier 2018. Source …
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Masse salariale et assiette chômage partiel trimestrielles du secteur privé, France entière x secteur NA38
UrssafUpdated 28 Aug 2026
Masse salariale et assiette chômage partiel trimestrielles du secteur privé, au niveau France entière par secteur d'activité …
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Masse salariale et assiette chômage partiel mensuelles du secteur privé, par ancienne région
Urssaf Caisse nationaleUpdated 21 Oct 2026
Masse salariale et assiette chômage partiel mensuelles du secteur privé . ► MISE A JOUR : fin mois + ~80 jours. Les …
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Masse salariale et assiette chômage partiel mensuelles du secteur privé
Urssaf Caisse nationaleUpdated 21 Oct 2026
Masse salariale et assiette chômage partiel mensuelles du secteur privé (publiée dans le Baromètre économique ) ► MISE A JOUR …
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Masse salariale et assiette chômage partiel mensuelles du secteur privé, par région
Urssaf Caisse nationaleUpdated 21 Oct 2026
Masse salariale et assiette chômage partiel mensuelles du secteur privé , par région. ► MISE A JOUR : fin mois + ~80 …
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Lycées d'Occitanie année scolaire 2025-2026
Région OccitanieUpdated 12 May 2026
… l'implication dans les dispositifs Occitanie dans mon assiette et Label numérique, les données Carte Jeune Région et …
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Etude 4pour1000 : Données économiques
Bamière, LaureUpdated 6 Feb 2022
… Ils comprennent également l'agrégation de l'assiette maximale technique, du potentiel de stockage additionnel de carbone dans …
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Taxe foncière sur les propriétés bâties - Tarifs des locaux d'habitation 2024
DGFIPUpdated 24 Apr 2025
L ’évaluation foncière des locaux d’habitation, assiette fiscale de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB …
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Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 23 Apr 2019
… linéaires Générateurs de Servitudes d'Utilités Publiques ponctuelles Assiettes de Servitudes d'Utilités Publiques surfaciques OAP sectorielle - surfaciques …
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Etude 4pour1000 : Procédure d'extrapolation et agrégation des sorties de STICS et PaSim
Bamière, LaureUpdated 4 Feb 2022
… compléter leur bilan GES. • Permet d’agréger l’assiette des pratiques au niveau régional. • Permet d’agréger le …
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Masse salariale trimestrielle du secteur privé (y compris estimation précoce), France entière
Urssaf Caisse nationaleUpdated 28 Aug 2026
… Urssaf Précisions méthodologiques - La masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée des cotisations sociales. - Une estimation précoce de …
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Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé hors intérimaires, par EPCI et par an (1998-2022)
URSSAFUpdated 2 Apr 2024
… l'année. - La masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée de Sécurité sociale. Elle exclut donc les éléments …
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Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé hors intérimaires, par EPCI et par an (depuis 1998)
UrssafUpdated 9 Nov 2026
… l'année. - La masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée de Sécurité sociale. Elle exclut donc les éléments …
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Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé hors intérimaires, par EPCI et par an (1998-2022) - CC Romorantinais-Monestois
UrssafUpdated 9 Nov 2026
… l'année. - La masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée de Sécurité sociale. Elle exclut donc les éléments …
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Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, par zone d'emploi et par an (depuis 1998)
UrssafUpdated 9 Nov 2026
… l'année. - La masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée de Sécurité sociale. Elle exclut donc les éléments …
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Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, France entière x NA88i et par an (depuis 1998)
UrssafUpdated 9 Nov 2026
… l'année. - La masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée de Sécurité sociale. Elle exclut donc les éléments …
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Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, France entière x tranche de taille d'entreprise et par an (depuis 1998)
UrssafUpdated 17 Sept 2025
… l'année. - La masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée de Sécurité sociale. Elle exclut donc les éléments …
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Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, par département x secteur NA17i et par an (depuis 1998)
UrssafUpdated 9 Nov 2026
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Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, par région x secteur NA27i et par an (depuis 1998)
UrssafUpdated 9 Nov 2026
… l'année. - La masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée de Sécurité sociale. Elle exclut donc les éléments …
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