Search results for action-publique
FiltersGEOJSON
22 datasets for “action-publique”
- Opendatasoft hubLive preview
Forum de l’action publique
DGAFPUpdated 13 Dec 2018
… utilisée dans le cadre du Forum de l’action publique pour une consultation portant d’une part sur …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Stationnement payant en voirie à Montpellier
TAMUpdated 10 Nov 2026
… la loi MAPTAM (loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles) de 2014 …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Conférence territoriale des maires de la Métropole de Lyon (après 2020)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Elle permet de débattre des sujets d'intérêt communautaire et d'harmoniser l'action publique. Ses attributions sont …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Conférence territoriale des maires de la Métropole de Lyon (avant 2020)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Elle permet de débattre des sujets d'intérêt communautaire et d'harmoniser l'action publique. Ses attributions sont …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- Opendatasoft hubLive preview
Dashboard-digital-wallonia
Agence du NumériqueUpdated 27 May 2025
… Transparence de l’action publique par l’Open Data Dans une volonté de transparence de l’action publique …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Quartiers
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
… Administration et action publique Mots clés : Citoyenneté, Démocratie Locale, Élu, Référent, Quartier Mise à jour des données : Annuelle ```
- GEOJSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Périmètre des interventions économiques analysées dans le cadre de la mission MAP sur les aides aux entreprises
DGEUpdated 13 Dec 2018
… le cadre de la mission Modernisation de l'Action Publique,avec pour chaque dispositif : des données budgétaires publiques …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Base Adresse Nationale (BAN) filtrée sur Issy-les-Moulineaux
EtalabUpdated 29 Nov 2018
… du Secrétariat Général à la Modernisation de l'Action Publique (SGMAP). Les données sont disponibles sous deux licences …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Lieux d'inclusion numérique - Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 22 Nov 2024
… Contexte de collecte** Pour répondre au programme d'action publique, lancé le 13 octobre 2017 par le gouvernement …
- ZIP
- GEOJSON
- Opendatasoft hubLive preview
Les Relais Petite Enfance
Département de Seine-Saint-DenisUpdated 7 Nov 2025
… la loi d'accélération et simplification de l'Action Publique (dite loi Asap) de décembre 2020 : ils deviennent …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Vos propositions pour sortir du confinement
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 24 Jun 2020
… Quelles doivent être selon vous les 3 priorités de l’action publique municipale pour l’année 2020 ? Question …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
France Relance - Données relatives aux lauréats de l’appel à projet rénovation énergétiques des bâtiments de l’État
France RelanceUpdated 4 Feb 2021
… et contribuer à renforcer la transparence de l’action publique, tout en préservant le secret des affaires, le …
- GEOJSON
- SHP
- data.gouv.fr
France Relance - indicateurs d'avancement des principales mesures par département
France RelanceUpdated 5 Feb 2021
… et contribuer à renforcer la transparence de l’action publique, tout en préservant le secret des affaires, le …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- SHP
- Opendatasoft hubLive preview
BAL - Base Adresses Locales - Bourges - 18033
Ville de BourgesUpdated 6 Aug 2026
… et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi 3DS, a confirmé les communes …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
BAL - Base Adresses Locales - Annoix - 18006
CA Bourges PlusUpdated 27 Aug 2026
… et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi 3DS, a confirmé les communes …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
BAL - Base Adresses Locales - Arçay - 18008
CA Bourges PlusUpdated 24 Aug 2026
… et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi 3DS, a confirmé les communes …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
BAL - Base Adresses Locales - Morthomiers - 18157
CA Bourges PlusUpdated 24 Aug 2026
… et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi 3DS, a confirmé les communes …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
BAL - Base Adresses Locales - Le Subdray - 18255
CA Bourges PlusUpdated 24 Aug 2026
… et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi 3DS, a confirmé les communes …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
BAL - Base Adresses Locales - Mehun-sur-Yèvre - 18141
CA Bourges PlusUpdated 24 Aug 2026
… et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi 3DS, a confirmé les communes …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
BAL - Base Adresses Locales - La Chapelle-Saint-Ursin - 18050
CA Bourges PlusUpdated 24 Aug 2026
… et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi 3DS, a confirmé les communes …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API