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Search results for Charge Decision

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31 datasets for “Charge Decision”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Comptes communaux, dès 2023

    Service des communesUpdated 3 Feb 2026

    … Les données financières par fonction regroupent les charges du ménage communal en neuf domaines. Les charges de transfert …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    Base permanente des PLU de La Réunion

    AGORAHUpdated 3 Jul 2023

    … décision en matière de gestion territoriale, à l’échelle supra-communale, pour les élus et techniciens en charge …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Données de la thèse sur l'évaluation des connaissances des internes en médecine générale de Rennes sur la migraine : une étude à partir d’une vignette clinique

    Louvet, AmélieUpdated 20 May 2026

    … et leur raisonnement clinique concernant la prise en charge de la migraine à partir d’une vignette clinique …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    ODWB_CdR

    Fédération Wallonie-BruxellesUpdated 13 Nov 2026

    … décision prise par un directeur d’IPPJ ou du CCMD. - Soit en ressort d’appel d’une décision …

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  5. Opendatasoft hubLive preview

    Organismes publics agréés Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026

    … justificatif et se substituer à la décision d'agrément accordée par le ministère en charge de la recherche.

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  6. Opendatasoft hubLive preview

    Occupation du sol - Corine Land Cover (2012)

    SextantUpdated 16 May 2025

    … Le SOeS est chargé d'en assurer la production, la maintenance et la diffusion. Cet inventaire biophysique de …

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  7. Opendatasoft hubLive preview

    4a2316df-c61d-4d34-a475-ac7e98cac07b

    SextantUpdated 15 May 2025

    … Les connaissances ainsi acquises peuvent fournir une aide à la décision aux collectivités locales afin d’améliorer la …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Classement des eaux de baignade selon la directive 2006/7/CE (2013 à 2020)

    SextantUpdated 15 May 2025

    … Les connaissances ainsi acquises peuvent fournir une aide à la décision aux collectivités locales afin d’améliorer la …

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  9. data.gouv.fr

    RD trafic sup 5000 V/J

    Département de l'AinUpdated 8 Mar 2021

    … I.4.4 de l’Annexe de la décision n°2018-0864 de l’Autorité de régulation des …

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  10. Opendatasoft hubLive preview

    Etablissements habilités au titre de l'aide sociale à l'enfance (ASE)

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 19 Jun 2024

    … Elle montre également les différents modes de prise en charge des enfants et jeunes majeurs suivis par les …

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  11. Opendatasoft hubLive preview

    Indicateur des Loyers par Communes millésimé

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 8 Sept 2026

    … Les données fournissent une estimation du loyer mensuel (charges comprises) au m² pour des biens types loués vides …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Sites classés en région Île-de-France

    DRIEAT Île-de-FranceUpdated 2 Nov 2026

    … Le classement est prononcé par arrêté du ministre chargé des sites ou par décret en Conseil d'État …

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  13. Opendatasoft hubLive preview

    CASVP - Budgets votés - Section d'exploitation - Budgets annexes

    Direction des Solidarités (DSOL)Updated 23 Jul 2019

    … La section fonctionnement du budget primitif des budgets annexes comporte l’ensemble des charges et des produits de …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Number of students enrolled in French higher education institutions and programmes (aggregatable data)

    Ministère de l'Enseignement supérieur de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 Oct 2026

    … Suite à une décision du comité du secret statistique prise en mars 2024, il est désormais possible de …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Personnes adultes handicapées bénéficiaires de l'aide sociale à l'hébergement (ASH)

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 23 Sept 2021

    … La prise en charge peut se faire en établissement social et médico-social (ESMS) pour personnes adultes handicapées …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Budgets Votés - Budget Principal 2009 - 2017 (M14-M52 Ville-département)

    Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019

    … La section fonctionnement du budget primitif comporte l’ensemble des charges et des produits de la gestion courante …

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  17. Opendatasoft hubLive preview

    Budgets Votés - Budget Principal 2018 (M57 Ville-département)

    Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019

    … La section fonctionnement du budget primitif comporte l’ensemble des charges et des produits de la gestion courante …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Budgets Votés - Budget Principal à partir de 2019 (M57 Ville-département)

    Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 25 Nov 2020

    … La section fonctionnement du budget primitif comporte l’ensemble des charges et des produits de la gestion courante …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Budgets votés - Etats Spéciaux d’Arrondissements à partir de 2018

    Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 25 Nov 2021

    … est annuel ou d'une décision budgétaire infra-annuelle (Budget supplémentaire ou Décision Modificative) Chapitre Budgétaire - Clé Indique …

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  20. Opendatasoft hubLive preview

    Budgets Votés - Etats Spéciaux d'Arrondissements 2009 - 2017

    Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019

    … est annuel ou d'une décision budgétaire infra-annuelle (Budget supplémentaire ou Décision Modificative) Chapitre Budgétaire - Clé Indique …

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