Search results for Charge Decision
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31 datasets for “Charge Decision”
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Comptes communaux, dès 2023
Service des communesUpdated 3 Feb 2026
… Les données financières par fonction regroupent les charges du ménage communal en neuf domaines. Les charges de transfert …
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Base permanente des PLU de La Réunion
AGORAHUpdated 3 Jul 2023
… décision en matière de gestion territoriale, à l’échelle supra-communale, pour les élus et techniciens en charge …
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Données de la thèse sur l'évaluation des connaissances des internes en médecine générale de Rennes sur la migraine : une étude à partir d’une vignette clinique
Louvet, AmélieUpdated 20 May 2026
… et leur raisonnement clinique concernant la prise en charge de la migraine à partir d’une vignette clinique …
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ODWB_CdR
Fédération Wallonie-BruxellesUpdated 13 Nov 2026
… décision prise par un directeur d’IPPJ ou du CCMD. - Soit en ressort d’appel d’une décision …
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Organismes publics agréés Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026
… justificatif et se substituer à la décision d'agrément accordée par le ministère en charge de la recherche.
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Occupation du sol - Corine Land Cover (2012)
SextantUpdated 16 May 2025
… Le SOeS est chargé d'en assurer la production, la maintenance et la diffusion. Cet inventaire biophysique de …
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4a2316df-c61d-4d34-a475-ac7e98cac07b
SextantUpdated 15 May 2025
… Les connaissances ainsi acquises peuvent fournir une aide à la décision aux collectivités locales afin d’améliorer la …
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Classement des eaux de baignade selon la directive 2006/7/CE (2013 à 2020)
SextantUpdated 15 May 2025
… Les connaissances ainsi acquises peuvent fournir une aide à la décision aux collectivités locales afin d’améliorer la …
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RD trafic sup 5000 V/J
Département de l'AinUpdated 8 Mar 2021
… I.4.4 de l’Annexe de la décision n°2018-0864 de l’Autorité de régulation des …
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Etablissements habilités au titre de l'aide sociale à l'enfance (ASE)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 19 Jun 2024
… Elle montre également les différents modes de prise en charge des enfants et jeunes majeurs suivis par les …
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Indicateur des Loyers par Communes millésimé
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 8 Sept 2026
… Les données fournissent une estimation du loyer mensuel (charges comprises) au m² pour des biens types loués vides …
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Sites classés en région Île-de-France
DRIEAT Île-de-FranceUpdated 2 Nov 2026
… Le classement est prononcé par arrêté du ministre chargé des sites ou par décret en Conseil d'État …
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CASVP - Budgets votés - Section d'exploitation - Budgets annexes
Direction des Solidarités (DSOL)Updated 23 Jul 2019
… La section fonctionnement du budget primitif des budgets annexes comporte l’ensemble des charges et des produits de …
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Number of students enrolled in French higher education institutions and programmes (aggregatable data)
Ministère de l'Enseignement supérieur de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 Oct 2026
… Suite à une décision du comité du secret statistique prise en mars 2024, il est désormais possible de …
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Personnes adultes handicapées bénéficiaires de l'aide sociale à l'hébergement (ASH)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 23 Sept 2021
… La prise en charge peut se faire en établissement social et médico-social (ESMS) pour personnes adultes handicapées …
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Budgets Votés - Budget Principal 2009 - 2017 (M14-M52 Ville-département)
Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019
… La section fonctionnement du budget primitif comporte l’ensemble des charges et des produits de la gestion courante …
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Budgets Votés - Budget Principal 2018 (M57 Ville-département)
Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019
… La section fonctionnement du budget primitif comporte l’ensemble des charges et des produits de la gestion courante …
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Budgets Votés - Budget Principal à partir de 2019 (M57 Ville-département)
Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 25 Nov 2020
… La section fonctionnement du budget primitif comporte l’ensemble des charges et des produits de la gestion courante …
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Budgets votés - Etats Spéciaux d’Arrondissements à partir de 2018
Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 25 Nov 2021
… est annuel ou d'une décision budgétaire infra-annuelle (Budget supplémentaire ou Décision Modificative) Chapitre Budgétaire - Clé Indique …
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Budgets Votés - Etats Spéciaux d'Arrondissements 2009 - 2017
Direction des Finances et des Achats - Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019
… est annuel ou d'une décision budgétaire infra-annuelle (Budget supplémentaire ou Décision Modificative) Chapitre Budgétaire - Clé Indique …
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