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73 datasets for “zoning app”
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Zone d'application du droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles - Charente Maritime
Département de la Charente-MaritimeUpdated 14 Nov 2026
Zone d'application du droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles
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Zones du Réglement local de publicité de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… nature, centralités, zones d'activité, sites paysagers, patrimoine remarquable, quartiers tertiaires...) localisant le champ d’application territorial des …
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- GEOJSON
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Voies spéciales de la Zone à faibles émissions de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… intégration des informations relatives aux Zones à Faibles Émission dans des applications de mobilité, le schéma de données …
- GEOJSON
- SHP
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Zones d'Activité Economique (ZAE) de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
En application de l'article 220 de la loi Climat et Résilience, la Métropole de Lyon a fait …
- OTHER
- SHP
- GEOJSON
- CSV
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Ligne de démarcation
Département de l'AinUpdated 15 Jul 2025
… Dès lors, la zone libre est appelée « zone sud » et la zone occupée est appelée « zone nord ». Cette …
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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- GEOJSON
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- data.gouv.fr
Zone du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Pour chaque zone graphique s’applique une même réglementation définie dans la procédure d’urbanisme (PLU, secteur sauvegardé …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
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Zone à Faibles Émissions mobilité (ZFE-m) de la Métropole du Grand Nancy
Métropole du Grand NancyUpdated 22 Sept 2025
… relais en limite de zone. La ZFE-m du Grand Nancy s’applique de façon permanente, 7j/7 …
- GEOJSON
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Zone bleue
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
… La réglementation de la zone bleue sur Saint-Paul-lès-Dax est applicable du lundi au vendredi de …
- GEOJSON
- ZIP
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Environnement - Trame noire - Zones de forte pollution lumineuse - Grand Poitiers - Données metiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
… habitats naturels causées par la lumière artificielle, il apparaît indispensable de préserver et restaurer un réseau écologique propice …
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ENS (Espace Naturel Sensible) - Zones de préemption – Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 21 Nov 2024
Les périmètres de préemption, approuvés préalablement par le conseil municipal des communes concernées, sont ensuite validés par le …
- GEOJSON
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Zones humides
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024
… zone humide ont été explicités afin de faciliter une appréciation partagée de ce qu’est une zone humide …
- GEOJSON
- SHP
- WMS
- WFS
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Périmètre de zone d'assainissement collectif ou non collectif du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Des dispositions spécifiques de raccordement au réseau sont applicables ; elles différent selon la nature de la zone, la …
- SHP
- GEOJSON
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Zones humides de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… et 2013 avec l'appui du Conservatoire des Espaces Naturels) - caractérisations de zones humides dans le cadre des …
- SHP
- GEOJSON
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( SRE ) Eolien terrestre, zones favorables du schéma régional des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 May 2023
… Une zone favorable à l'éolien terrestre est représentée par un objet surfacique qui ne s'appuie pas …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- SHP
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Zone à faibles émissions de la Métropole de Lyon - ZFE
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… intégration des informations relatives aux Zones à Faibles Émission dans des applications de mobilité, le schéma de données …
- GEOJSON
- SHP
- CSV
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Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2020 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023
… Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces …
- JSON
- CSV
- GEOJSON
- SHP
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Cœur du Parc national des Cévennes
Parc national des CévennesUpdated 18 Jul 2022
… Pour protéger ce joyau du territoire, une réglementation spécifique s'applique. Elle est définie dans ses grands principes …
- GPX
- GEOJSON
- GPKG
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Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2021 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023
… Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces …
- JSON
- CSV
- GEOJSON
- SHP
- ZIP
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Friches en zones d'activités économiques - 2023
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 31 Aug 2024
… Cette base de donnée a permis d'alimenter l'inventaire national des friches qui s'appuie sur la …
- MICROSOFT EXCEL
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Plan de circulation du Parc national des Cévennes
Parc national des CévennesUpdated 27 Sept 2021
… public et indiquées dans ce plan de circulation approuvé par la délibération n°20170283 du CA du 21 …
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