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Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Zone d'application du droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles - Charente Maritime

    Département de la Charente-MaritimeUpdated 14 Nov 2026

    Zone d'application du droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles

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  2. data.gouv.fr

    Zones du Réglement local de publicité de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … nature, centralités, zones d'activité, sites paysagers, patrimoine remarquable, quartiers tertiaires...) localisant le champ d’application territorial des …

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  3. data.gouv.fr

    Voies spéciales de la Zone à faibles émissions de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … intégration des informations relatives aux Zones à Faibles Émission dans des applications de mobilité, le schéma de données …

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  4. data.gouv.fr

    Zones d'Activité Economique (ZAE) de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    En application de l'article 220 de la loi Climat et Résilience, la Métropole de Lyon a fait …

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  5. data.gouv.fr

    Ligne de démarcation

    Département de l'AinUpdated 15 Jul 2025

    … Dès lors, la zone libre est appelée « zone sud » et la zone occupée est appelée « zone nord ». Cette …

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  6. data.gouv.fr

    Zone du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Pour chaque zone graphique s’applique une même réglementation définie dans la procédure d’urbanisme (PLU, secteur sauvegardé …

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  7. data.gouv.fr

    Zone à Faibles Émissions mobilité (ZFE-m) de la Métropole du Grand Nancy

    Métropole du Grand NancyUpdated 22 Sept 2025

    … relais en limite de zone. La ZFE-m du Grand Nancy s’applique de façon permanente, 7j/7 …

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  8. data.gouv.fr

    Zone bleue

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    … La réglementation de la zone bleue sur Saint-Paul-lès-Dax est applicable du lundi au vendredi de …

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  9. data.gouv.fr

    Environnement - Trame noire - Zones de forte pollution lumineuse - Grand Poitiers - Données metiers

    Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026

    … habitats naturels causées par la lumière artificielle, il apparaît indispensable de préserver et restaurer un réseau écologique propice …

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  10. data.gouv.fr

    ENS (Espace Naturel Sensible) - Zones de préemption – Département du Calvados

    Département du CalvadosUpdated 21 Nov 2024

    Les périmètres de préemption, approuvés préalablement par le conseil municipal des communes concernées, sont ensuite validés par le …

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  11. data.gouv.fr

    Zones humides

    Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024

    … zone humide ont été explicités afin de faciliter une appréciation partagée de ce qu’est une zone humide …

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  12. data.gouv.fr

    Périmètre de zone d'assainissement collectif ou non collectif du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Des dispositions spécifiques de raccordement au réseau sont applicables ; elles différent selon la nature de la zone, la …

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  13. data.gouv.fr

    Zones humides de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … et 2013 avec l'appui du Conservatoire des Espaces Naturels) - caractérisations de zones humides dans le cadre des …

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  14. data.gouv.fr

    ( SRE ) Eolien terrestre, zones favorables du schéma régional des Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 May 2023

    … Une zone favorable à l'éolien terrestre est représentée par un objet surfacique qui ne s'appuie pas …

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  15. data.gouv.fr

    Zone à faibles émissions de la Métropole de Lyon - ZFE

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … intégration des informations relatives aux Zones à Faibles Émission dans des applications de mobilité, le schéma de données …

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  16. data.gouv.fr

    Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2020 par Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023

    … Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces …

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  17. data.gouv.fr

    Cœur du Parc national des Cévennes

    Parc national des CévennesUpdated 18 Jul 2022

    … Pour protéger ce joyau du territoire, une réglementation spécifique s'applique. Elle est définie dans ses grands principes …

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  18. data.gouv.fr

    Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2021 par Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023

    … Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces …

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  19. data.gouv.fr

    Friches en zones d'activités économiques - 2023

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 31 Aug 2024

    … Cette base de donnée a permis d'alimenter l'inventaire national des friches qui s'appuie sur la …

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    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  20. data.gouv.fr

    Plan de circulation du Parc national des Cévennes

    Parc national des CévennesUpdated 27 Sept 2021

    … public et indiquées dans ce plan de circulation approuvé par la délibération n°20170283 du CA du 21 …

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