Skip to content
Open Data Finder

Search results for zone change

Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Zones de changement de dénomination d'une voie de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Polygone de localisation d'une voie ayant fait l'objet d'une procédure de modification de sa dénomination …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives à la destination des constructions - Bâtiment avec changement de destination possible du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Indication ponctuelle sur bâtiment indiquant un changement de destination possible en zones A ou N.

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Liste des communes de France : code INSEE, codes postaux, EPCI, population, superficie - 62 indicateurs

    Ville de rêveUpdated 10 Sept 2026

    … communes nouvelles, fusions, rétablissements et changements de code sont intégrés. Le libellé d'acheminement postal n'est en …

    • CSV
    • PARQUET
    • CSV.GZ
    • FEATHER
    • GEOJSON
    • JSON
  4. data.gouv.fr

    Sites ENS Perimetres CD76 20230101

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 28 Jul 2025

    … des parcelles acquises ou conventionnées, présence d’une zone de préemption) au 1er janvier 2023. Métadonnées [Lien vers …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • GEOJSON
    • ZIP
    • KML
  5. data.gouv.fr

    Logements locatifs des bailleurs sociaux 76 2021

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 17 May 2022

    … Les données sont visualisables à toutes les échelles administratives INSEE (commune, EPCI, arrondissement, zone d'emploi, bassin de …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • GEOJSON
    • CSV
    • KML
    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Les zonages environnementaux des communes du Gard

    Département du GardUpdated 14 Nov 2026

    … RNN, RNR, RB, APPB et PN (zone coeur) et certains ENSD. - *statut* : Indique le statut du zonage environnemental …

    • GEOJSON
    • GPKG
    • SQL
“zone change” datasets · Open Data Finder