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36 datasets for “validated”
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ZAENR (zones ayant une date de délibération)
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 15 May 2025
Périmètres des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables validés par une délibération en Conseil Municipal
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Périmètres d'observation du renouvellement urbain
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Périmètre validé : l’objectif est de suivre l’ensemble du processus de renouvellement urbain, avec le périmètre du …
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Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Eléments ponctuel du paysage
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
… du plan de Parc, ces éléments ont été validés en préfecture au 1:65000 et visent à renforcer …
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Aires et parkings de covoiturage
Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire GrenobloiseUpdated 7 Feb 2024
… Cette ressource est au format proposé par Etalab dans le cadre des schémas identifiés et validés. Les informations …
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Contrat Territorial Eau et Climat Cure Yonne 2021-2024
Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026
… Il est en cours de validation auprès de l’Agence de l’Eau.
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Résultats Régionales 2015 - 2nd tour - Soissons
Ville de SoissonsUpdated 26 Jun 2025
… Les données sont issues de la soirée électorale et restent provisoires jusqu’à la validation des commissions de …
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Courbe de niveau 3D de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Intervalle de validité : de 150 à 616 m
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Délimitations géographiques des territoires habilités
Expérimentation territoriale contre le chômage de longue duréeUpdated 7 Jul 2026
… Le CLE définit la délimitation géographique du territoire, qui est ensuite validée par le Fonds d'expérimentation lors …
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Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Eléments linéaires du paysage
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
… du plan de Parc, ces éléments ont été validés en préfecture au 1:65000 et visent à renforcer …
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Assainissement - Vidangeurs agréés - Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 22 Nov 2024
… volume et de sa date de fin de validité. **Contexte de collecte** Depuis 2002, le Département du Calvados …
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Premiers projets hydrogène français sélectionnés dans le cadre du Projet important d’intérêt européen commun (PIIEC)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 15 Mar 2022
… dès validation de l’aide, l’Etat se tient prêt à soutenir le projet avec ses partenaires en …
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Parc du Verdon - Charte 2025-2040 - Unités paysagères
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 28 Aug 2026
Unités paysagères figurant sur le plan de Parc validé en préfecture pour la Charte 2025 - 2040. Chaque unité …
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ENS (Espace Naturel Sensible) - Zones de préemption – Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 21 Nov 2024
Les périmètres de préemption, approuvés préalablement par le conseil municipal des communes concernées, sont ensuite validés par le …
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Nouveau programme national de renouvellement urbain
Ville de RoubaixUpdated 29 Sept 2026
… NPNRU) Le Nouveau programme de renouvellement urbain (NPRU), validé en janvier 2020 par l'ANRU (Agence nationale pour …
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Stations trotinettes - CA Saint-Quentin-en-Yvelines
SAINT-QUENTIN-EN-YVELINESUpdated 9 Nov 2026
… STATUT2021 = Statut de la station de trottinette (Refusee / Validee / En attente / Supprimee / Projet) LATITUDE_WGS84 = Latitude WGS84 LONGITUDE …
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Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Unités paysagères
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
Unités paysagères figurant sur le plan de Parc validé en préfecture pour la Charte 2009 - 2021. Les unités …
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Citoyenneté - Découpage des bureaux de vote - Grand Poitiers Données de référence
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
… du 1er mars 2015 au 29 février 2016, valide les nouveaux périmètres géographique des sites des bureaux de …
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Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2020 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023
… Concernant les accords-cadres, les montants indiqués correspondent aux montants maximums de commande par période de validité. Les …
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Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2021 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023
… Concernant les accords-cadres, les montants indiqués correspondent aux montants maximums de commande par période de validité. Les …
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Parc du Verdon - Corridors écologiques de la Trame bleue et turquoise
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
… Statut valide. Evaluation à dire d'expert de la fonctionnalité des continuités écologiques: a ameliorer/preserver/restaurer. * Remarques …
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