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Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    ZAENR (zones ayant une date de délibération)

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 15 May 2025

    Périmètres des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables validés par une délibération en Conseil Municipal

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  2. data.gouv.fr

    Périmètres d'observation du renouvellement urbain

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    Périmètre validé : l’objectif est de suivre l’ensemble du processus de renouvellement urbain, avec le périmètre du …

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  3. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Eléments ponctuel du paysage

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    … du plan de Parc, ces éléments ont été validés en préfecture au 1:65000 et visent à renforcer …

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  4. data.gouv.fr

    Aires et parkings de covoiturage

    Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire GrenobloiseUpdated 7 Feb 2024

    … Cette ressource est au format proposé par Etalab dans le cadre des schémas identifiés et validés. Les informations …

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  5. data.gouv.fr

    Contrat Territorial Eau et Climat Cure Yonne 2021-2024

    Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026

    … Il est en cours de validation auprès de l’Agence de l’Eau.

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  6. data.gouv.fr

    Résultats Régionales 2015 - 2nd tour - Soissons

    Ville de SoissonsUpdated 26 Jun 2025

    … Les données sont issues de la soirée électorale et restent provisoires jusqu’à la validation des commissions de …

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  7. data.gouv.fr

    Courbe de niveau 3D de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Intervalle de validité : de 150 à 616 m

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  8. data.gouv.fr

    Délimitations géographiques des territoires habilités

    Expérimentation territoriale contre le chômage de longue duréeUpdated 7 Jul 2026

    … Le CLE définit la délimitation géographique du territoire, qui est ensuite validée par le Fonds d'expérimentation lors …

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  9. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Eléments linéaires du paysage

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    … du plan de Parc, ces éléments ont été validés en préfecture au 1:65000 et visent à renforcer …

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    • OGC:WMS
  10. data.gouv.fr

    Assainissement - Vidangeurs agréés - Département du Calvados

    Département du CalvadosUpdated 22 Nov 2024

    … volume et de sa date de fin de validité. **Contexte de collecte** Depuis 2002, le Département du Calvados …

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  11. data.gouv.fr

    Premiers projets hydrogène français sélectionnés dans le cadre du Projet important d’intérêt européen commun (PIIEC)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 15 Mar 2022

    … dès validation de l’aide, l’Etat se tient prêt à soutenir le projet avec ses partenaires en …

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  12. data.gouv.fr

    Parc du Verdon - Charte 2025-2040 - Unités paysagères

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 28 Aug 2026

    Unités paysagères figurant sur le plan de Parc validé en préfecture pour la Charte 2025 - 2040. Chaque unité …

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    • OGC:WMS
  13. data.gouv.fr

    ENS (Espace Naturel Sensible) - Zones de préemption – Département du Calvados

    Département du CalvadosUpdated 21 Nov 2024

    Les périmètres de préemption, approuvés préalablement par le conseil municipal des communes concernées, sont ensuite validés par le …

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  14. data.gouv.fr

    Nouveau programme national de renouvellement urbain

    Ville de RoubaixUpdated 29 Sept 2026

    … NPNRU) Le Nouveau programme de renouvellement urbain (NPRU), validé en janvier 2020 par l'ANRU (Agence nationale pour …

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  15. data.gouv.fr

    Stations trotinettes - CA Saint-Quentin-en-Yvelines

    SAINT-QUENTIN-EN-YVELINESUpdated 9 Nov 2026

    … STATUT2021 = Statut de la station de trottinette (Refusee / Validee / En attente / Supprimee / Projet) LATITUDE_WGS84 = Latitude WGS84 LONGITUDE …

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  16. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Charte 2009-2021 - Unités paysagères

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    Unités paysagères figurant sur le plan de Parc validé en préfecture pour la Charte 2009 - 2021. Les unités …

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  17. data.gouv.fr

    Citoyenneté - Découpage des bureaux de vote - Grand Poitiers Données de référence

    Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026

    … du 1er mars 2015 au 29 février 2016, valide les nouveaux périmètres géographique des sites des bureaux de …

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  18. data.gouv.fr

    Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2020 par Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023

    … Concernant les accords-cadres, les montants indiqués correspondent aux montants maximums de commande par période de validité. Les …

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  19. data.gouv.fr

    Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2021 par Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023

    … Concernant les accords-cadres, les montants indiqués correspondent aux montants maximums de commande par période de validité. Les …

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  20. data.gouv.fr

    Parc du Verdon - Corridors écologiques de la Trame bleue et turquoise

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    … Statut valide. Evaluation à dire d'expert de la fonctionnalité des continuités écologiques: a ameliorer/preserver/restaurer. * Remarques …

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