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36 datasets for “titulaires”
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Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2020 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023
… Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces …
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Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2021 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023
… Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces …
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Donnees essentielles commande publique CD76 2018a2026 20260810
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Aug 2026
… Il fournit le nom des titulaires, l’objet et le montant des marchés, leur durée, etc. Des données …
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RSU 1 6 1 Agents en handicap BOETH sur emploi permanent CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… 241-4 du même code ; \- Les titulaires d'une allocation ou d'une rente d'invalidité attribuée dans …
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Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Dardilly
DardillyUpdated 28 Jul 2026
… Ce jeu de donnée présente la localisation des emplacements réglementés pour les personnes titulaires de la carte "Personnes …
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Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Limonest
LimonestUpdated 28 Jul 2026
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Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune d'Écully
EcullyUpdated 29 Jul 2026
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Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Meyzieu
MeyzieuUpdated 29 Jul 2026
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Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Villeurbanne
VilleurbanneUpdated 29 Jul 2026
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Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la Commune de Lyon
Ville de LyonUpdated 28 Jul 2026
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Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite de la commune de Sathonay-Camp
Sathonay-CampUpdated 29 Jul 2026
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Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
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Stationnement PMR Nevers Agglomération
Communauté d'Agglomération de NeversUpdated 31 May 2018
… Ces places sont réservées aux personnes titulaires de la Carte Européenne de Stationnement (délivrée par la Maison Départementale …
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Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Saint-Genis-Laval
Saint-Genis-LavalUpdated 28 Jul 2026
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Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Neuville-sur-Saône
Neuville-sur-SaôneUpdated 28 Jul 2026
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Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Caluire-et-Cuire
Caluire-et-CuireUpdated 28 Jul 2026
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Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Vaulx-en-Velin
Vaulx-en-VelinUpdated 28 Jul 2026
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Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Charbonnières-les-Bains
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
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Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de La Tour-de-Salvagny
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
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Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Rillieux-la-Pape
Mairie de Rillieux la PapeUpdated 28 Jul 2026
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