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114 datasets for “signed”
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Signalements de la plateforme Toodego guichet numérique de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Les signalements sont publiés pour le mois n-1
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Les carrefours de signalisation lumineuse tricolore à Argenteuil
Ville d'ArgenteuilUpdated 29 Oct 2020
… des passages piétons par l'installation permanente de signalisation lumineuse tricolore,sur la commune d'Argenteuil. Dernière mise …
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Signalements de déchets marins sur le littoral
Ocean Plastic trackerUpdated 11 Feb 2020
Dataset de signalements de déchets pré-sélectionnés sur le littoral et cours d'eau. Plus d'informations sur …
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Mobiliers signalétiques du réseau de sentiers de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Cette donnée localise les implantations de mobilier signalétique du PDMIPR (panneaux d'entrée, carrefours, panneaux de consignes divers …
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Mobiliers signalétiques du réseau de sentiers de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 10 Jul 2025
… Cette donnée localise les implantations de mobilier signalétique du PDMIPR (panneaux d'entrée, carrefours, panneaux de consignes divers …
- SHP
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PROGRAMMATION SIGNALISATION HORIZONTALE AXE CD76 20210616
Département de la Seine-MaritimeUpdated 5 Aug 2021
Table du programme de la signalisation horizontale axe du réseau routier départemental de la Seine-Maritime (voir détails …
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PROGRAMMATION SIGNALISATION HORIZONTALE RIVE CD76 20210616
Département de la Seine-MaritimeUpdated 5 Aug 2021
Table du programme de la signalisation horizontale rive du réseau routier départemental de la Seine-Maritime (voir détails …
- KML
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Signatures pour le référendum d'ADP avec la localité de vote
David LibeauUpdated 4 Sept 2019
Ce jeu de données détaille les signatures pour le référendum d'ADP avec la localité de vote (lieu …
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Panneaux d'entrée et sortie d'agglomération - Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 27 Apr 2026
Recensement des panneaux de signalisation délimitant les entrées (EB10) et sortie (EB20) d'agglomération dans le Département du …
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Équipements facilitant la pratique du vélo à Toulon Provence Méditerranée
Métropole Toulon Provence MéditerranéeUpdated 13 Nov 2026
… et des points d’eau, * des dispositifs de signalisation et de comptage vélos, * des services liés à l …
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/CSV
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/JSON
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- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/GEOJSON
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/KML
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/HTML
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Contrat Territorial Aron Cressonne (2022-2027)
Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026
… Le Contrat sera officiellement signé en juin 2022.
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Tronçons du plan départemental et métropolitain des itinéraires de promenade et de randonnée (PDMIPR) de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… et faisant l'objet d'une valorisation par la Métropole de Lyon (balisage, équipement signalétique, documents de promotion).
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Tronçons du plan départemental et métropolitain des itinéraires de promenade et de randonnée (PDMIPR) de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 10 Jul 2025
… et faisant l'objet d'une valorisation par la Métropole de Lyon (balisage, équipement signalétique, documents de promotion).
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Périmètres du contrat territorial Aron Morvan dans le Parc naturel régional du Morvan
Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026
… Les signataires du contrat ont pour objectif de restaurer et maintenir la qualité des rivières et des milieux …
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Contrat Territorial Morvan-Arroux-Somme 2022-2027
Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026
… Le Contrat sera officiellement signé en juin 2022. Plus d'informations: https://www.smbv-arroux-somme.fr/
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AGGLOMERATION 2024 CD76 20240611
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Jun 2024
… La 5e partie aborde les signalétiques d’entrée et de fin d’agglomération.
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AGGLOMERATION 2019 CD76 20200915
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2020
… La 5e partie aborde les signalétiques d’entrée et de fin d’agglomération.
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Cartes des grandes régions productrices de vins AOP en France
XAVIER DELPUECHUpdated 8 Sept 2022
… la liste des signes officiels de qualité : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/siqo-publies/ 1. les …
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RD Limitation Vitesse
Département de l'AinUpdated 15 Apr 2026
… La valeur -1 signifie que l'infomation n'a pas été renseigné sur le troncon. Informations non contractuel.
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PCRS de la Métropole de Lyon - Point canevas
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Ils disposent d'une immatriculation spécifique au canevas utilisé et sont en général documentés par une fiche signalétique …
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