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Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    SECTEUR PALUEL 5KM

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Jun 2025

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  2. data.gouv.fr

    Secteurs concernés par l'offre TaxiCar

    Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 13 Nov 2026

    source Nomad : Couche surfacique représentant les communes desservies par TaxiCar dans la CALN.

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  3. data.gouv.fr

    Secteur scolaire maternelle à Argenteuil

    Ville d'ArgenteuilUpdated 15 Sept 2026

    Secteur scolaire maternelle

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  4. data.gouv.fr

    Secteur scolaire élémentaire à Argenteuil

    Ville d'ArgenteuilUpdated 15 Sept 2026

    Secteur scolaire élémentaire

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  5. data.gouv.fr

    Secteurs de vote de la commune d'Orange

    Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 14 Jan 2025

    Représentation des emprises des secteurs géographiques auxquelles sont rattachés les électeurs d’un bureau de vote de la …

    • GEOJSON
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  6. data.gouv.fr

    Secteurs d'exploitation Charente Maritime

    Département de la Charente-MaritimeUpdated 14 Nov 2026

    Sous-découpage opérationnel de la Direction des Infrastructures

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  7. data.gouv.fr

    Secteur scolaire d'enseignement élémentaire public

    Ville de NiortUpdated 13 Nov 2026

    Secteur de résidence des familles pour chaque groupe scolaire public à Niort.

    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/HTML
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/JSON
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/CSV
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/GEOJSON
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/ZIP
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/KML
  8. data.gouv.fr

    Propreté - Secteurs de collecte - Grand Poitiers Données métiers

    Grand Poitiers Open DataUpdated 31 Oct 2026

    Secteurs de collecte des ordures ménagères sur le territoire de Grand Poitiers. Ce jeu de donnée est tiré …

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  9. data.gouv.fr

    Secteur élus

    Ville de RoubaixUpdated 28 Sept 2026

    La ville de Roubaix est découpée en 5 secteurs. Pour chaque secteur, il y a une mairie de …

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  10. data.gouv.fr

    Secteurs de collecte

    Thionville Fensch AgglomérationUpdated 16 Jul 2026

    Cette donnée représente les secteurs de collecte sur le territoire de la CA Thionville-Fensch Agglomération. Elle contient …

    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/HTML
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/JSON
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/CSV
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/ZIP
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/GEOJSON
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/KML
  11. data.gouv.fr

    Secteur de collecte - CA Saint-Quentin-en-Yvelines

    SAINT-QUENTIN-EN-YVELINESUpdated 9 Nov 2026

    Cette donnée identifie les secteurs de collecte mise en place par Saint-Quentin-en-Yvelines. Informations générales de …

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  12. data.gouv.fr

    Règlement - Secteur de taille minimale de logement du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Symbole associé à un secteur de taille minimale de logement, porteur des informations Pour avoir une visibilité globale …

    • SHP
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  13. data.gouv.fr

    Secteurs Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - CCPOP

    Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025

    Secteurs OPAH pour toutes les communes de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence.

    • GEOJSON
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  14. data.gouv.fr

    Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Symbole associé à un secteur de mixité fonctionnelle porteur de l'information destination et sous-destination des constructions …

    • SHP
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  15. data.gouv.fr

    Collèges publics de secteur dans les Côtes d'Armor

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    … Pour connaitre le collège de secteur de votre résidence https://datarmor.cotesdarmor.fr/datasets/secteurs-complets

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    • GEOJSON
  16. data.gouv.fr

    secteurs ANC

    Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024

    Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Collectivités compétentes en Assainissement Non cCollectif …

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  17. data.gouv.fr

    Règlement - Secteur de mixité sociale du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Symbole associé à un secteur de mixité sociale porteur des informations seuils minimum et maximum, pourcentage de la …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Secteurs de stationnement de la Métropole TPM

    Métropole Toulon Provence MéditerranéeUpdated 7 Aug 2026

    Classe d'entité localisant les zones de stationnement définies sur le territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée …

    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/JSON
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/CSV
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/GEOJSON
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/ZIP
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/KML
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/HTML
  19. data.gouv.fr

    Secteurs des bureaux de vote de la commune de Villeurbanne

    VilleurbanneUpdated 29 Jul 2026

    Emprises des secteurs géographiques auxquelles sont rattachés les électeurs d’un bureau de vote. Le tracé tient compte …

    • SHP
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  20. data.gouv.fr

    Secteurs des bureaux de vote de la commune de Vénissieux

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    Emprises des secteurs géographiques auxquelles sont rattachés les électeurs d’un bureau de vote. Le tracé tient compte …

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“secteurs” datasets · Open Data Finder