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Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
289 datasets for “secteur”
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SECTEUR PALUEL 5KM
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Jun 2025
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Secteurs concernés par l'offre TaxiCar
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 13 Nov 2026
source Nomad : Couche surfacique représentant les communes desservies par TaxiCar dans la CALN.
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Secteur scolaire maternelle à Argenteuil
Ville d'ArgenteuilUpdated 15 Sept 2026
Secteur scolaire maternelle
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Secteur scolaire élémentaire à Argenteuil
Ville d'ArgenteuilUpdated 15 Sept 2026
Secteur scolaire élémentaire
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Secteurs de vote de la commune d'Orange
Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 14 Jan 2025
Représentation des emprises des secteurs géographiques auxquelles sont rattachés les électeurs d’un bureau de vote de la …
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- OGC:WMS
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Secteurs d'exploitation Charente Maritime
Département de la Charente-MaritimeUpdated 14 Nov 2026
Sous-découpage opérationnel de la Direction des Infrastructures
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Secteur scolaire d'enseignement élémentaire public
Ville de NiortUpdated 13 Nov 2026
Secteur de résidence des familles pour chaque groupe scolaire public à Niort.
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/HTML
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/JSON
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- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/ZIP
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Propreté - Secteurs de collecte - Grand Poitiers Données métiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 31 Oct 2026
Secteurs de collecte des ordures ménagères sur le territoire de Grand Poitiers. Ce jeu de donnée est tiré …
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Secteur élus
Ville de RoubaixUpdated 28 Sept 2026
La ville de Roubaix est découpée en 5 secteurs. Pour chaque secteur, il y a une mairie de …
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Secteurs de collecte
Thionville Fensch AgglomérationUpdated 16 Jul 2026
Cette donnée représente les secteurs de collecte sur le territoire de la CA Thionville-Fensch Agglomération. Elle contient …
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/HTML
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/JSON
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- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/KML
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Secteur de collecte - CA Saint-Quentin-en-Yvelines
SAINT-QUENTIN-EN-YVELINESUpdated 9 Nov 2026
Cette donnée identifie les secteurs de collecte mise en place par Saint-Quentin-en-Yvelines. Informations générales de …
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Règlement - Secteur de taille minimale de logement du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Symbole associé à un secteur de taille minimale de logement, porteur des informations Pour avoir une visibilité globale …
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Secteurs Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - CCPOP
Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025
Secteurs OPAH pour toutes les communes de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence.
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Symbole associé à un secteur de mixité fonctionnelle porteur de l'information destination et sous-destination des constructions …
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Collèges publics de secteur dans les Côtes d'Armor
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
… Pour connaitre le collège de secteur de votre résidence https://datarmor.cotesdarmor.fr/datasets/secteurs-complets
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secteurs ANC
Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024
Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Collectivités compétentes en Assainissement Non cCollectif …
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Règlement - Secteur de mixité sociale du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Symbole associé à un secteur de mixité sociale porteur des informations seuils minimum et maximum, pourcentage de la …
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Secteurs de stationnement de la Métropole TPM
Métropole Toulon Provence MéditerranéeUpdated 7 Aug 2026
Classe d'entité localisant les zones de stationnement définies sur le territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée …
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/JSON
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- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/GEOJSON
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/ZIP
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/KML
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/HTML
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Secteurs des bureaux de vote de la commune de Villeurbanne
VilleurbanneUpdated 29 Jul 2026
Emprises des secteurs géographiques auxquelles sont rattachés les électeurs d’un bureau de vote. Le tracé tient compte …
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Secteurs des bureaux de vote de la commune de Vénissieux
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Emprises des secteurs géographiques auxquelles sont rattachés les électeurs d’un bureau de vote. Le tracé tient compte …
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