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42 datasets for “responsable”
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Les bons plans bordelais de consommation responsable
DELETED DELETEDUpdated 20 Jan 2017
Liste des commerces ou de leux ressources pour une consommation responsable
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Travaux engagés sur la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Elles ne sauraient engager la seule responsabilité de la Métropole de Lyon.
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Historique des travaux sur la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Elles ne sauraient engager la seule responsabilité de la Métropole de Lyon.
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Œuvres de Baraquin au Musée de Soissons
Ville de SoissonsUpdated 26 Jun 2025
… de création, les matériaux utilisés, les dimensions, les inscriptions éventuelles, le mode d’acquisition et les institutions responsables.
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Plans topographiques de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… La Métropole de Lyon décline toute responsabilité et l'utilisation de cette donnée devra faire l'objet d …
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Déchèteries du Grand Avignon
Grand AvignonUpdated 1 Jul 2024
… réseau de déchèteries apporte des solutions simples et responsables. Ces données répertorient les 11 déchèteries présentes sur le …
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Haltes fluviales de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Depuis le 1er janvier 2010, la Métropole de Lyon a la responsabilité de surveiller et d’entretenir les …
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Points de collecte textile sur la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… sur de nouveaux modes de production plus éco-responsables. Elle a pour mission de favoriser la récupération et …
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Tracé simplifié du réseau NaTran précis à environ 250 m (MAJ 2024)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 19 Oct 2026
… En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive et assumer toutes les conséquences en découlant …
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Sectorisation des collèges publics des Côtes d'Armor
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
… La loi de décentralisation du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales a transféré aux départements …
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Périmètres 2026 de lutte contre la flavescence dorée et son vecteur en région Pays de la Loire
DRAAF Pays de la LoireUpdated 22 May 2026
… La flavescence dorée est l’une des maladies les plus dommageables du vignoble, responsable de pertes de rendement …
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ROUTE A GRANDE CIRCULATION 2019 CD76 20200814
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Mar 2026
… droit par l’internet, est placé sous la responsabilité éditoriale du Secrétariat général du gouvernement (SGG). On y …
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Contours géographiques des circonscriptions législatives
Jérôme DesboeufsUpdated 13 Jun 2024
… circonscription-legislative/) (jeu de données produit sous ma responsabilité, dérivé des données du Ministère de l'Intérieur) - [Proposition …
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Lignes aériennes moyenne tension (HTA)
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
… SRD ne saurait, par conséquent, être tenue responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation de ces …
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Lignes aériennes Basse Tension (BT)
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
… SRD ne saurait, par conséquent, être tenue responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation de ces …
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Lignes souterraines moyenne tension (HTA)
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
… SRD ne saurait, par conséquent, être tenue responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation de ces …
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Monuments Historiques 76 avril2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Apr 2024
… Cette protection implique une responsabilité partagée entre les propriétaires et la collectivité nationale au regard de sa conservation …
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Lignes souterraines Basse Tension (BT)
Grand Poitiers Open DataUpdated 4 Oct 2021
… SRD ne saurait, par conséquent, être tenue responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation de ces …
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Supports des réseaux électriques aériens Energie et Services de Seyssel
Infos-Réseaux.comUpdated 14 Jan 2019
… OpenStreetMap et Infos-Réseaux.com ne sauraient, par conséquent, être tenus responsable en cas de défaut de fiabilité …
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Supports du réseau électrique HTB Strasbourg Electricité Réseaux
Infos-Réseaux.comUpdated 26 Nov 2024
… OpenStreetMap et Infos-Réseaux.com ne sauraient, par conséquent, être tenus responsable en cas de défaut de fiabilité …
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