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Search results for responsable

Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Les bons plans bordelais de consommation responsable

    DELETED DELETEDUpdated 20 Jan 2017

    Liste des commerces ou de leux ressources pour une consommation responsable

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  2. data.gouv.fr

    Travaux engagés sur la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Elles ne sauraient engager la seule responsabilité de la Métropole de Lyon.

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  3. data.gouv.fr

    Historique des travaux sur la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Elles ne sauraient engager la seule responsabilité de la Métropole de Lyon.

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  4. data.gouv.fr

    Œuvres de Baraquin au Musée de Soissons

    Ville de SoissonsUpdated 26 Jun 2025

    … de création, les matériaux utilisés, les dimensions, les inscriptions éventuelles, le mode d’acquisition et les institutions responsables.

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  5. data.gouv.fr

    Plans topographiques de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … La Métropole de Lyon décline toute responsabilité et l'utilisation de cette donnée devra faire l'objet d …

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  6. data.gouv.fr

    Déchèteries du Grand Avignon

    Grand AvignonUpdated 1 Jul 2024

    … réseau de déchèteries apporte des solutions simples et responsables. Ces données répertorient les 11 déchèteries présentes sur le …

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  7. data.gouv.fr

    Haltes fluviales de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    Depuis le 1er janvier 2010, la Métropole de Lyon a la responsabilité de surveiller et d’entretenir les …

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  8. data.gouv.fr

    Points de collecte textile sur la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … sur de nouveaux modes de production plus éco-responsables. Elle a pour mission de favoriser la récupération et …

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  9. data.gouv.fr

    Tracé simplifié du réseau NaTran précis à environ 250 m (MAJ 2024)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 19 Oct 2026

    … En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive et assumer toutes les conséquences en découlant …

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  10. data.gouv.fr

    Sectorisation des collèges publics des Côtes d'Armor

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    … La loi de décentralisation du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales a transféré aux départements …

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  11. data.gouv.fr

    Périmètres 2026 de lutte contre la flavescence dorée et son vecteur en région Pays de la Loire

    DRAAF Pays de la LoireUpdated 22 May 2026

    … La flavescence dorée est l’une des maladies les plus dommageables du vignoble, responsable de pertes de rendement …

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  12. data.gouv.fr

    ROUTE A GRANDE CIRCULATION 2019 CD76 20200814

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Mar 2026

    … droit par l’internet, est placé sous la responsabilité éditoriale du Secrétariat général du gouvernement (SGG). On y …

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  13. data.gouv.fr

    Contours géographiques des circonscriptions législatives

    Jérôme DesboeufsUpdated 13 Jun 2024

    … circonscription-legislative/) (jeu de données produit sous ma responsabilité, dérivé des données du Ministère de l'Intérieur) - [Proposition …

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  14. data.gouv.fr

    Lignes aériennes moyenne tension (HTA)

    Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026

    … SRD ne saurait, par conséquent, être tenue responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation de ces …

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  15. data.gouv.fr

    Lignes aériennes Basse Tension (BT)

    Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026

    … SRD ne saurait, par conséquent, être tenue responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation de ces …

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  16. data.gouv.fr

    Lignes souterraines moyenne tension (HTA)

    Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026

    … SRD ne saurait, par conséquent, être tenue responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation de ces …

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  17. data.gouv.fr

    Monuments Historiques 76 avril2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Apr 2024

    … Cette protection implique une responsabilité partagée entre les propriétaires et la collectivité nationale au regard de sa conservation …

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  18. data.gouv.fr

    Lignes souterraines Basse Tension (BT)

    Grand Poitiers Open DataUpdated 4 Oct 2021

    … SRD ne saurait, par conséquent, être tenue responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation de ces …

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  19. data.gouv.fr

    Supports des réseaux électriques aériens Energie et Services de Seyssel

    Infos-Réseaux.comUpdated 14 Jan 2019

    … OpenStreetMap et Infos-Réseaux.com ne sauraient, par conséquent, être tenus responsable en cas de défaut de fiabilité …

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  20. data.gouv.fr

    Supports du réseau électrique HTB Strasbourg Electricité Réseaux

    Infos-Réseaux.comUpdated 26 Nov 2024

    … OpenStreetMap et Infos-Réseaux.com ne sauraient, par conséquent, être tenus responsable en cas de défaut de fiabilité …

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“responsable” datasets · Open Data Finder